À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
"Cet ouvrage est à jour au 1er avril 2022"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques (pages 149-179). — ISBN
Ciotola, Pierre, 1942-, auteur
Le patrimoine familial, perspectives doctrinales et jurisprudentielles / Me Pierre Ciotola, docteur en droit, notaire et professeur émérite retraité de la Faculté de droit, Université de Montréal ; texte révisé par Me Martine Lachance, docteure en droit, notaire et professeure retraitée de la Faculté de science politique et de droit, Université du Québec à Montréal. — 4e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur ltée, 2022. — iv, 179 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Patrimoine familial — Québec (Province) 2. Biens matrimoniaux — Québec (Province) I. Lachance, Martine, 1961-, auteur II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71401/664 KEQ250 6899116
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Deniger, Grégoire, auteur
Harcèlement psychologique en milieu de travail : notions et recours / Grégoire Deniger ; texte original de Jean-Yves Brière. — 2ième édition. — Montréal : LexisNexis, 2023.
1. Harcèlement en milieu de travail — Droit — Québec (Province) 2. Harcèlement — Droit — Québec (Province) I. Brière, Jean-Yves. Harcèlement psychologique en milieu de travail II. Titre.
344.71401/133 KEQ668 CIP 202302
Comprend des références bibliographiques (pages 257-272) et un index. — ISBN
Émond, André, 1956-, auteur
Les droits des Premières Nations du Canada : genèse et développement / André Émond. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2022]. — xx, 287 pages ; 24 cm.
1. Autochtones — Droit — Canada 2. Autochtones — Droit — Canada — Histoire 3. Autochtones — Canada — Relations avec l'État — Histoire I. Titre.
342.7108/72 KE7709 6799415
Comprend des références bibliographiques (pages 289-292) et un index. — ISBN
Gagnon, Christine, 1966-, auteur
Guide de la réglementation en copropriété divise / Christine Gagnon, Yves Papineau. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2022]. — xiii, 312 pages ; 23 cm.
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) I. Papineau, Yves, 1955-, auteur II. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 6809294
"Cette 8e édition du livre Le droit du travail du Québec met à jour et augmente celle parue en 2013"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques (pages 825-838) et un index. — ISBN
Gagnon, Robert P., 1946-2006, auteur
Le droit du travail du Québec / Robert P. Gagnon et Langlois avocats, s.e.n.c.r.l. ; sous la direction de Yann Bernard et André Sasseville. — 8e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2022]. — xxviii, 1177 pages ; 24 cm.
1. Travail — Droit — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Bernard, Yann, éditeur intellectuel II. Sasseville, André, éditeur intellectuel III. Langlois avocats, autre agent associé à une œuvre IV. Titre.
344.71401 KEQ642 6662341
Le nom de l'auteur devrait se lire : Vincent Karim. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Révision de : Karim, Vincent, 1954-. Cautionnement personnel en droit québécois. — ISBN
Karim, Vincent, 1954-, auteur
[Cautionnement personnel en droit québécois]
Les cautionnements en droit québécois : les cautionnements en droit civil, les cautionnements prévus dans le Code de procédure civil, les cautionnements dans les contrats de construction / Vincent Ka m, LL.D., professeur titulaire à la Faculté de science politique et droit, UQÀM, avocat et arbitre accrédité (I.M.A.Q et I.A.M.C.). — 2e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2022]. — xxv, 393 pages ; 24 cm.
1. Cautionnement — Québec (Province) I. Karim, Vincent, 1954-. Cautionnement personnel en droit québécois II. Titre.
346.71407/4 KEQ304 6803170
''Cet ouvrage est à jour au 1er décembre 2020''--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Lettre, Dominique, auteur
La convention de séparation / Dominique Lettre, notaire au sein de Lettre & Brown Inc., médiatrice familiale accréditée, médiatrice civile accréditée, arbitre accréditée, chargée de cours à l'Université de Sherbrooke, superviseure en médiation familiale, formatrice à la formation continue de la Chambre des notaires du Québec. — 5e édition, 2020. — Édition révisée de l'ouvrage de François Crête. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur ltée, 2021. — 114v, c'est-à-dire v, 126 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Séparation de corps — Québec (Province) 2. Séparation de biens — Québec (Province) 3. Garde des enfants (Droit) — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71401/668 KEQ250 6902134
Comprend des références bibliographiques et un index. — Remplacement de (œuvre) : Tremblay, Guy, 1946-. Grille d'analyse pour le droit du Québec. — ISBN
McCann, Julie, auteur
Grille d'analyse pour le droit du Québec : aspects historiques, pratiques et théoriques / Julie McCann (chargée de cours à la Faculté de droit, Université Laval), Denis Le May (avocat, chargé de cours à la Faculté de droit, Université Laval), Martin Thiboutot (avocat, chargé de cours à la Faculté de droit, Université Laval). — Édition 2022. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2022]. — xiv, 186 pages : illustrations ; 24 cm.
1. Droit — Québec (Province) 2. Droit — Québec (Province) — Histoire I. Le May, Denis, 1947-, auteur II. Thiboutot, Martin, 1989-, auteur III. Tremblay, Guy, 1946-. Grille d'analyse pour le droit du Québec IV. Titre.
349.714 KEQ202 6812405
Comprend des références bibliographiques (pages 379-395) et un index. — ISBN
Papineau, Yves, 1955-, auteur
Les charges de copropriété et leur recouvrement / par Me Yves Papineau, Me Maxime Laflamme-Leblond. — 2e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2022. — xviii, 401 pages ; 24 cm.
1. Charges d'habitation — Québec (Province) 2. Créances — Recouvrement — Québec (Province) 3. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) I. Laflamme, Maxime, 1992-, auteur II. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 6795592
''Édition à jour au 1er juillet 2022''--Page de titre. — Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Législation professionnelle : lois, règlements et documents connexes de la profession notariale / Chambre des notaires. — [Nouvelle édition]. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2022]. — xi, 621 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Notaires — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Chambre des notaires du Québec, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714/0023 KEQ169* 6902140
La recherche empirique en droit : méthodes et pratiques / sous la direction de : Dalia Gesualdi-Fecteau, professeure au Département des sciences juridiques (UQAM) et Emmanuelle Bernheim, professeure à la Section de droit civil de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2022]. — xvi, 331 pages : illustrations ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit — Recherche — Méthodologie 2. Droit — Recherche sur le terrain I. Gesualdi-Fecteau, Dalia, éditeur intellectuel II. Bernheim, Emmanuelle, 1976-, éditeur intellectuel.
340.072/1 K212 6324439
''Cet ouvrage est à jour au 14 février 2021''--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques (pages 73-76). — Révision de : Salvas, Bertrand. Patrimoine virtuel et planification testamentaire. — ISBN
Salvas, Bertrand, auteur
[Patrimoine virtuel et planification testamentaire]
Biens numériques et planification testamentaire / Me Bertrand Salvas, notaire, L.L.M. (droit des technologies de l'information), D.D.N. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur ltée, 2021. — iv, 76 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Planification successorale — Québec (Province) 2. Biens incorporels — Québec (Province) I. Salvas, Bertrand. Patrimoine virtuel et planification testamentaire II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71405/2 KEQ354* 6902119
