À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Comprend des références bibliographiques. — Étudiant.e.s en droit de l'environnement. — ISBN
Choquette, Catherine, 1962-, auteur.
Le droit de l'environnement au Québec / Me Catherine Choquette, Université de Sherbrooke. — Sherbrooke (Québec) Canada : les Éditions Revue de droit, Université de Sherbrooke, [2022]. — 1 volume (pagination multiple) : illustrations (certaines en couleur) ; 28 cm.
1. Environnement — Droit — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 2. Manuels d'enseignement supérieur (Droit) I. Titre.
344.71404/6 KEQ885 6852229
Corporate law and sustainability from the next generation of lawyers / edited by Carol Liao. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2022]. — xii, 308 pages : 1 illustration ; 24 cm. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Sociétés — Droit — Canada 2. Développement durable — Droit — Canada 3. Entreprises — Responsabilité sociale — Droit — Canada I. Liao, Carol (Professeure de droit), éditeur intellectuel.
346.71/066 KE1389 6857666
"Le 502e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 18 novembre 2021, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en enquêtes internes et réglementaires"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend des textes en anglais. — ISBN
Développements récents en enquêtes internes et réglementaires (Colloque) (2021 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en enquêtes internes et réglementaires / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xi, 214 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 502).
1. Enquêtes internes (Entreprises) — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Entreprises (Droit pénal) — Canada — Congrès 3. Enquêtes internes (Entreprises) — Droit — Congrès 4. Entreprises — Droit — Congrès 5. Actes de congrès I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 502.
346.714/066 KEQ495.A66 6808205
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Duchaine, Pierre (Notaire), auteur
L'examen des titres immobiliers / Pierre Duchaine, Marie Galarneau. — 5e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.
1. Examen des titres — Québec (Province) 2. Biens réels — Québec (Province) I. Galarneau, Marie, 1960-, auteur II. Titre.
346.71404/38 KEQ267 CIP 202212
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université Laval, 2020) sous le titre : L'exercice de la fonction constituante dans les sociétés fragmentées : contribution à l'étude des procédures de révision constitutionnelle de la Belgique, du Canada et de la Suisse à travers le prisme du fédéralisme consociatif. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Guénette, Dave, auteur
Le fédéralisme consociatif et la révision constitutionnelle : perspective comparative sur la Belgique, le Canada et la Suisse / Dave Guénette. — Québec : Presses de l'Université Laval, 2022. — (Ius publicum).
1. Constitutions — Amendements — Belgique 2. Constitutions — Amendements — Canada 3. Constitutions — Amendements — Suisse 4. Consociationalisme 5. Fédéralisme I. Titre.
342.49303 K3168 CIP 202212
Comprend des références bibliographiques. — Texte en anglais et en français. — ISBN
Katsivela, Marel, 1974-, auteur
Autonomous vessels : regulatory and ethical issues = Navires autonomes : enjeux réglementaires et éthiques / Marel Katsivela. — Montréal : Éditions Thémis, 2022.
1. Navires — Sécurité — Règlements 2. Véhicules autonomes — Droit 3. Véhicules autonomes — Aspect moral I. Titre. II. Titre : Navires autonomes.
343.09/65 K4165 CIP 202211
Mélanges à la mémoire de Jean-Pierre Villaggi / sous la direction de Jean-Yves Brière. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2022. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Villaggi, Jean-Pierre, 1954-2021 2. Travail — Droit — Québec (Province) 3. Arbitrage des griefs — Québec (Province) 4. Mélanges (Recueils) I. Villaggi, Jean-Pierre, 1954-2021, agent honoré II. Brière, Jean-Yves, éditeur intellectuel.
344.71401 KEQ642 CIP 202212
L'ouvrage complet comprendra 2 volumes. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. Les sources des obligations. — ISBN
Pineau, Jean, 1934-2013, auteur
Théorie des obligations / Jean Pineau, Serge Gaudet, Danielle Burman. — 5e édition / Catherine Valcke. — Montréal : Éditions Thémis, 2022-.
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Responsabilité (Droit) — Québec (Province) I. Gaudet, Serge, 1961-, auteur II. Valcke, Catherine, auteur III. Burman, Danielle, auteur IV. Pineau, Jean, 1934-2013. Sources des obligations V. Titre.
346.71402 KEQ365 CIP 202211
Comprend des références bibliographiques et un index. — Traduction de : Políticas y reformas migratorias en América Latina. — ISBN
Políticas y reformas migratorias en América Latina. Anglais
Voluntary and forced migration in Latin America : law and policy reforms / edited by Natalia Caicedo Camacho and Luisa Feline Freier ; translated by Andrea Kvietok Dueñas and Dustin Welch García. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2022]. — viii, 393 pages : illustrations ; 24 cm. — (McGill-Queen's refugee and forced migration studies ; 9).
1. Émigration et immigration — Amérique latine 2. Réfugiés — Droit — Amérique latine 3. Migration forcée — Amérique latine I. Caicedo Camacho, Natalia, éditeur intellectuel II. Freier, Luisa Feline, éditeur intellectuel III. Titre. IV. Políticas y reformas migratorias en América Latina V. Collection : McGill-Queen's refugee and forced migration studies ; 9.
342.808/2 KG565 6857713
"À jour au 1er janvier 2022"--Page des crédits. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2022 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 15e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2022]. — x, 762 pages ; 24 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 6801374
ISBN
Tétreault, Christian, 1954-, auteur
L'univers Maranda : même le diable a droit à un avocat / Christian Tétreault avec la collaboration de Louis-Raymond Maranda ; préface de Yves Boisvert ; postface de André Cédilot. — Montréal : Éditions de l'Homme, 2023.
1. Maranda, Léo-René, 1932-2012 2. Avocats de la défense pénale — Canada — Biographies 3. Avocats — Québec (Province) — Montréal — Biographies 4. Biographies I. Maranda, Louis-Raymond, auteur II. Titre.
345.71/05044092 KE416* CIP 202303
Comprend des références bibliographiques (pages 91-95). — ISBN
Vega Cárdenas, Yenny, 1977-, auteur
La construction sociale de la politique fédérale relative à l'eau au Canada et le moratoire sur l'exportation de l'eau en vrac / Yenny Vega Cárdenas, Ph. D. — Montréal (Québec) : JFD éditions, [2022]. — 95 pages ; 23 cm.
1. Eau — Droit — Canada 2. Ressources en eau — Exploitation — Droit — Canada 3. Eau — Politique gouvernementale — Canada 4. Eau — Transport — Politique gouvernementale — Canada I. Titre.
346.7104/691 KE5145 6799413
