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Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 octobre 2022). — ISBN
Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, auteur, organisme de publication
Cadre d'émission des constats d'infraction / ce document est réalisé par la Direction générale des affaires juridiques, en collaboration avec la Direction générale des communications. — [Québec] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, décembre 2021. — 1 ressource en ligne (1 volume (pagination multiple)).
1. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction générale des affaires juridiques, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction générale des communications, autre agent associé à une œuvre III. Titre.
T76N66 6783569
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 octobre 2022).
Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, auteur, organisme de publication
Plan de classification des documents de la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail / DGEIM, Direction générale de l'expertise immobilière et matérielle ; Service de la gestion intégrée des documents ; CNESST. — [Québec] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, février 2021. — 1 ressource en ligne (16 pages non numérotées).
1. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail — Documents et correspondance 2. Classification — Documents administratifs 3. Gestion des documents — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Service de la gestion intégrée des documents, autre agent associé à une œuvre II. Titre.
T76N66 6778495
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 octobre 2022).
Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, auteur, organisme de publication
Politique d'octroi des commandites de la CNESST / CNESST. — [Québec] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, [2021]. — 1 ressource en ligne (5 pages).
1. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail — Mécénat 2. Donations — Québec (Province) 3. Parrainage publicitaire — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.
T76N66 6786246