Bibliographie du Québec

Vol. 55, no 10 (octobre 2022)

340 Droit

Caza, Charles, 1966-, auteur
L'application des mesures disciplinaires et non disciplinaires : tout ce qu'il faut savoir / Me Charles Caza, LLB, CRIA. — Montréal : Wilson & Lafleur : Astell Caza De Sua, avocats, barristers, solicitors, marine attorneys, [2022]. — 377 pages ; 18 cm.

ISBN 9782896895960. — ISBN 2896895965.

1. Discipline du travail — Droit — Québec (Province) 2. Pouvoir disciplinaire — Droit — Québec (Province) I. Astell Caza De Sua (Firme), organisme de publication II. Titre.

344.71401/2598

KEQ683

6798726

Desfossés, Katheryne A., 1979-, auteur
La transmission et les mutations de l'obligation : (art. 1637 à 1670 C.c.Q.) : extraits de La référence / Katheryne A. Desfossés. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782897308421. — ISBN 2897308427.

1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Responsabilité (Droit) — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).

346.71402

KEQ365

CIP 202210

Drapeau, Murielle, auteur
De la lésion professionnelle au retour au travail / Murielle Drapeau. — Montréal (Québec) : LexisNexis, juillet 2022. — xxiii, 348 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780433500520. — ISBN 0433500522.

1. Québec (Province). Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles 2. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) 3. Maladies professionnelles — Droit — Québec (Province) 4. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) I. Titre.

344.71402/1

KEQ705

6796995

Goubau, Dominique, 1955-, auteur
Le droit des personnes physiques / Dominique Goubau. — 7e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782897308476. — ISBN 2897308478.

1. Personnes (Droit) — Québec (Province) 2. Personnes morales — Québec (Province) 3. Droit de la personnalité — Québec (Province) 4. Incapacité (Droit) — Québec (Province) 5. Incapables (Droit) — Québec (Province) I. Titre.

346.71401/2

KEQ228

CIP 202211

Larochelle, Ghislain, 1964-, auteur
S'incorporer? La grande question : le guide ultime pour créer son entreprise / Ghislain Larochelle et Luc Audet, avocat ; en collaboration avec Ludovic Nadeau. — Montréal (Québec) : les Éditions du Journal, [2022]. — 218 pages, 6 pages non numérotées : illustrations ; 22 cm.

Comprend des références bibliographiques (217-219). — ISBN 9782897611781. — ISBN 2897611782.

1. Sociétés — Constitution — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Sociétés — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Documents de vulgarisation juridique I. Audet, Luc (Avocat), auteur II. Nadeau, Ludovic, auteur III. Titre.

346.714/06622

KEQ495.3

6825713

Mélanges en l'honneur du professeur Pierre-Claude Lafond / sous la direction de Gabriel-Arnaud Berthold et Brigitte Lefevbre. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.

ISBN 9782897308513. — ISBN 2897308516.

1. Lafond, Pierre-Claude, 1955- 2. Consommateurs — Protection — Droit 3. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) 4. Accès à la justice 5. Biens (Droit) 6. Mélanges (Recueils) I. Lafond, Pierre-Claude, 1955-, agent honoré II. Berthold, Gabriel-Arnaud, éditeur intellectuel III. Lefebvre, Brigitte, 1961-, éditeur intellectuel.

343.07/1

K3842

CIP 202210

Nono, Guy Marcel, auteur
L'effectivité des normes du développement durable dans le processus d'intégration en Afrique / Guy Marcel Nono. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022. — (Prix Michel-Robert. Catégorie thèse de doctorat ; Édition 2020).

Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université Laval), 2019. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782897305345. — ISBN 2897305347.

1. Développement durable — Droit — Afrique 2. Développement durable — Normes — Afrique 3. Droit et développement 4. Droit international économique — Afrique I. Titre. II. Collection : Prix Michel-Robert. Catégorie thèse de doctorat ; Édition 2020.

344.604/6

KQC706

CIP 202210

Ouimet, Hélène, 1958-, auteur
Travail plus : le travail et vos droits / Hélène Ouimet. — 11e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2022. — xiii, 590 pages ; 26 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 588-590). — ISBN 9782896895854.

1. Québec (Province). Code du travail 2. Travail — Droit — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 3. Manuels d'enseignement supérieur I. Titre.

344.71401

KEQ642

6844930

Sara, Justine, 1997-, auteur
Vos droits du logement / [une collaboration de] Juripop, Fédération étudiante collégiale du Québec ; conception et rédaction, Justine Sara, Chloé Le Tourneux-Perron, Julia Zhang. — [Montréal] : Juripop ; [Saint-Laurent, Québec] : Fédération étudiante collégiale du Québec, [2021]. — 25 pages : illustrations en couleur ; 21 cm.

Titre de la couverture.

1. Locateurs et locataires — Québec (Province) 2. Logement — Droit — Québec (Province) I. Le Tourneux-Perron, Chloé, auteur II. Zhang, Julia, auteur III. Clinique juridique Juripop, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication IV. Fédération étudiante collégiale du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication V. Titre.

346.71404/34

KEQ426

6621740