À propos de BAnQ
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340 Droit
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Bérard, Frédéric, 1977-, auteur
J'accuse les tortionnaires d'Omar Khadr / Frédéric Bérard. — Montréal : Somme toute, 2022.
1. Khadr, Omar, 1986- 2. Prisonniers politiques — Cuba — Base navale de la baie de Guantánamo — Biographies 3. Enfants soldats — Canada — Biographies 4. Prisonniers politiques — Droit — États-Unis 5. Guerre contre le terrorisme, 2001-2009 — Prisonniers et prisons des Américains 6. Guerre en Afghānistān, 2001-2021 — Prisonniers et prisons des Américains 7. Biographies I. Titre.
341.6/50973 HV9468* CIP 202211
Collection de droit / sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau. — [Édition] 2022-2023. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais : École du Barreau, [2022]. — 13 volumes : illustrations ; 28 cm. Comprend des références bibliographiques. — Dépouillement : vol. 1. Éthique, déontologie et pratique professionnelle / auteurs : Me Maude Miron Bilodeau [et 26 autres] -- vol. 2. Preuve et procédure / auteurs : l'Honorable juge Monique Dupuis [et trois autres] -- vol. 3. Personnes et successions / auteurs : Me Hélène Guay [et quatre autres] -- vol. 4. Droit de la famille / auteurs : Me Francine Beaumier [et neuf autres] -- vol. 5. Responsabilité / auteurs : Me Pierre Deschamps [et quatre autres] -- vol. 6. Obligations et contrats / auteurs : Mme Aurore Benadiba [et six autres] -- vol. 7. Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / auteurs : Me François Beauchamp [et sept autres] -- vol. 8. Droit public et administratif / auteurs : Me Louis Béland [et 10 autres] -- vol. 9. Droit du travail / auteurs : les titres préliminaires, I et II ont été initialement rédigés par feu Me Robert Gagnon ; pour l'année 2022-2023, les auteurs sont : Me Raphaël Allard [et sept autres] ; sous la direction de Me Nicola Di Iorio et de Me Geneviève Beaudin -- vol. 10. Entreprises et sociétés / auteurs : Me Paul Martel, Me Daniel Picotte, Me Michelle Thériault -- vol. 11. États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / auteurs : Me Charles Denis [et trois autres] -- vol. 12. Droit pénal, procédure et preuve / auteurs : Me Nicolas Bellemare [et sept autres] -- vol. 13. Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine / auteurs : Me Annie-Claude Bergeron [et neuf autres]. — ISBN
1. Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel II. Barreau du Québec. École, organisme de publication III. Titre : Éthique, déontologie et pratique professionnelle IV. Titre : Preuve et procédure V. Titre : Personnes et successions VI. Titre : Droit de la famille VII. Titre : Responsabilité VIII. Titre : Obligations et contrats IX. Titre : Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé X. Titre : Droit public et administratif XI. Titre : Droit du travail XII. Titre : Entreprises et sociétés XIII. Titre : États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité XIV. Titre : Droit pénal, procédure et preuve XV. Titre : Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine.
349.714 KEQ7 6843581
Actes du colloque de la Fondation Claude Masse intitulé Les 50 ans de la Loi sur la protection du consommateur et l'évolution du droit de la consommation, tenu le 4 novembre 2021 au Laboratoire de cyberjustice à Montréal. — ISBN
Fondation Claude-Masse. Colloque (2021 : Montréal, Québec)
Les 50 ans de la Loi sur la protection du consommateur et l'évolution du droit de la consommation / [sous la direction de] Laurence Bich-Carrière, Geneviève Saumier. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.
1. Québec (Province). Loi sur la protection du consommateur — Congrès 2. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Actes de congrès I. Bich-Carrière, Laurence, éditeur intellectuel II. Saumier, Geneviève, 1964-, éditeur intellectuel III. Titre. IV. Titre : Cinquante ans de la Loi sur la protection du consommateur.
343.71407/1 KEQ510 CIP 202210
Law, life, and the teaching of legal history : essays in honour of G. Blaine Baker / edited by Ian C. Pilarczyk, Angela Fernandez, and Brian Young. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2022]. — xxviii, 532 pages : illustrations ; 24 cm. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Baker, G. Blaine 2. Droit — Histoire — Étude et enseignement (Supérieur) — Canada 3. Droit — Canada — Histoire 4. Mélanges (Recueils) I. Pilarczyk, Ian C., 1969-, éditeur intellectuel II. Fernandez, Angela, 1973-, éditeur intellectuel III. Young, Brian, 1940-, éditeur intellectuel IV. Baker, G. Blaine, agent honoré.
340.071/171 KE290 6842775
Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Tétrault, Michel, 1958-, auteur
Les modifications à la Loi sur le divorce : violence familiale, déménagement, garde / Michel Tétrault. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.
1. Canada. Loi sur le divorce 2. Parents et enfants — Droit — Canada 3. Garde des enfants (Droit) — Canada 4. Familles — Droit — Canada I. Titre.
346.7101/7 KE600 CIP 202209
