BAnQ logo. BAnQ logo. À propos de BAnQ
Retour au portail de BAnQ.
Utilisateur non authentifié.

Bibliographie du Québec

Vol. 55, no 8 (août 2022)

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés

Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des lieux contaminés en collaboration avec la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — [Québec] : Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, [2022]. — 1 ressource en ligne (vii, 19 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 juillet 2022). — ISBN 9782550918851 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4506631.

  1. Sites contaminés — Aspect économique — Droit — Québec (Province) 2. Sols — Décontamination — Aspect économique — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction des lieux contaminés, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.

E5L536811443