À propos de BAnQ
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Québec (Province). Direction des lieux contaminés autre agent associé à une œuvre
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des lieux contaminés en collaboration avec la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — [Québec] : Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, [2022]. — 1 ressource en ligne (vii, 19 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 juillet 2022). — ISBN
1. Sites contaminés — Aspect économique — Droit — Québec (Province) 2. Sols — Décontamination — Aspect économique — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction des lieux contaminés, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.
E5L53 6811443
