À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 15 mai 2020. Ils sont également disponibles sur La référence, l'outil de recherche électronique des Éditions Yvon Blais."--Page xii. — Comprend des références bibliographiques (pages 485-488) et un index. — ISBN
Galarneau, Marie, 1960-, auteur
L'usufruit et l'usage : art. 1119 à 1176 C.c.Q / extraits de La référence rédigés par Marie Galarneau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xxxii, 535 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Usufruit — Québec (Province) 2. Droit d'usage — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.71404/7 KEQ292 6611984
Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland ; auteurs, Luc Chamberland [et 27 autres]. — 6e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2021. — 2 volumes : illustrations en couleur ; 25 cm. Comprend un index. — .vol. 1. Articles 1 à 390 --sgvol. 2. Articles 391 à 836. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — Code de procédure civile. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province). Code de procédure civile (2014). Anglais IV. Titre : Code de procédure civile.
347.714/05 KEQ1104.565* 6796904
Mention d'édition sur la couverture : 2e édition mise à jour. — ISBN
Joli-Coeur, Yves, 1959-, auteur
Achat et vente d'un condo : / Yves Joli-Coeur. — 2e édition. — Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur, [2022]. — 347 pages ; 18 cm. — (Tout ce qu'il faut savoir).
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Copropriété — Québec (Province) I. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 6679616
Comprend des références bibliographiques (pages 179-186) et un index. — Comprend du texte en anglais. — Guide (œuvre) : Lavallée, Patrick, 1966-. Pouvoirs et devoirs de la police. Cahier d'exercices. — ISBN
Lavallée, Patrick, 1966-, auteur
Les pouvoirs et devoirs de la police / Patrick Lavallée ; avec la collaboration de Me Denis Gallant. — 10e édition. — Repentigny (Québec) : Les Éditions S.R., [2022]. — xiv, 187 pages : 1 illustration ; 28 cm.
1. Police — Pouvoirs — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 2. Droit pénal — Canada — Manuels d'enseignement supérieur 3. Procédure pénale — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 4. Manuels d'enseignement supérieur (Droit) I. Gallant, Denis, auteur II. Lavallée, Patrick, 1966-. Pouvoirs et devoirs de la police. Cahier d'exercices III. Titre.
342.714/0418 KEQ842 6814441
Guide de (œuvre) : Lavallée, Patrick, 1966-. Pouvoirs et devoirs de la police. — ISBN
Lavallée, Patrick, 1966-, auteur
Les pouvoirs et devoirs de la police. Cahier d'exercices / Patrick Lavallée ; avec la collaboration de Me Denis Gallant. — 10e édition. — Repentigny (Québec) : Les Éditions S.R., [2022]. — iv, 40 pages ; 28 cm.
1. Police — Pouvoirs — Québec (Province) — Problèmes et exercices 2. Droit pénal — Canada — Problèmes et exercices 3. Procédure pénale — Québec (Province) — Problèmes et exercices 4. Problèmes et exercices I. Gallant, Denis, auteur II. Lavallée, Patrick, 1966-. Pouvoirs et devoirs de la police III. Titre.
342.714/0418 KEQ842 6814444
Mélanges Robert P. Kouri : l'humain au cœur du droit / sous la direction de Nathalie Vézina, Pascal Fréchette et Louise Bernier. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xxiv, 844 pages, 4 pages de planches non numérotées : illustrations (principalement en couleur) ; 24 cm. Comprend des références bibliographiques. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Kouri, Robert P., 1941- 2. Droit civil — Québec (Province) 3. Personnes (Droit) — Québec (Province) 4. Obligations (Droit) — Québec (Province) 5. Médecine — Droit — Québec (Province) 6. Mélanges (Recueils) I. Kouri, Robert P., 1941-, agent honoré II. Vézina, Nathalie, 1964-, éditeur intellectuel III. Fréchette, Pascal, 1974-, éditeur intellectuel IV. Bernier, Louise, 1975-, éditeur intellectuel V. Titre : Humain au cœur du droit.
346.714 KEQ219 6679609
Comprend des références bibliographiques (pages 517-560) et un index. — Remplacement de (œuvre) : Lesage-Jarjoura, Pauline, 1948-. Éléments de responsabilité civile médicale. — ISBN
Philips-Nootens, Suzanne, 1940-, auteur
Éléments de responsabilité civile médicale : le droit dans le quotidien de la médecine / Suzanne Philips-Nootens, Robert P. Kouri. — 5e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2022]. — xxix, 704 pages ; 24 cm.
1. Médecins — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) 2. Patients — Droit — Québec (Province) 3. Médecine — Droit — Québec (Province) 4. Médecine — Pratique — Québec (Province) 5. Relations médecin-patient — Québec (Province) I. Kouri, Robert P., 1941-, auteur II. Lesage-Jarjoura, Pauline, 1948-. Éléments de responsabilité civile médicale III. Titre.
344.71404/121 KEQ982 6695656
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Provencher, Annick, auteur
Aspects juridiques de la fiscalité canadienne des particuliers / Annick Provencher et Philippe Dupuis. — 4e édition, 2022-2023. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.
1. Impôt sur le revenu — Droit — Canada 2. Droit fiscal — Canada I. Dupuis, Philippe (Avocat), auteur II. Titre.
343.7105/2 KE5759 CIP 202207
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Provost, Mario, 1957-, auteur
Droit de la protection de la jeunesse / Mario Provost. — Troisième édition. — Montréal : LexisNexis, 2022.
1. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse 2. Jeunesse — Droit — Québec (Province) 3. Enfants — Droit — Québec (Province) I. Titre.
344.71403/27 KEQ723 CIP 202209
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Roach, Kent, 1961-, auteur
Canadian justice, Indigenous injustice : the Gerald Stanley and Colten Boushie case / Kent Roach. — First paperback edition. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, 2022. — xxii, 309 pages ; 23 cm.
1. Stanley, Gerald (Agriculteur) — Procès, instances, etc. 2. Boushie, Colten 3. Procès (Meurtre) — Saskatchewan 4. Procès (Homicide involontaire) — Saskatchewan 5. Légitime défense — Saskatchewan 6. Discrimination dans l'administration de la justice pénale — Saskatchewan 7. Cris (Indiens) — Crimes contre — Saskatchewan 8. Délits ruraux — Saskatchewan 9. Indiens d'Amérique — Droit — Canada I. Titre.
345.7124/0252308997323 KE229* 6831120
