À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Comprend un index. — ISBN
Cliche, Bernard, 1951-, auteur
Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : aspects pratiques et juridiques / Bernard Cliche, Claire Fournier, Karine Dubois et Carolane Pétrin. — 9e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.
1. Québec (Province). Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles 2. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) 3. Maladies professionnelles — Droit — Québec (Province) 4. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) — Législation 5. Lois et codes I. Fournier, Claire, 1961-, auteur II. Dubois, Karine, 1995-, auteur III. Pétrin, Carolane, 1994-, auteur IV. Titre.
344.71402/102632 KEQ705 CIP 202206
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Gagnon, Christine, 1966-, auteur
Guide de la règlementation en copropriété / Christine Gagnon, Yves Papineau. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2022.
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) I. Papineau, Yves, 1955-, auteur II. Titre.
346.71404/33 KEQ277* CIP 202208
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Gobeil, Sébastien, 1977-, auteur
Loi concernant l'impôt sur le tabac annotée / Sébastien Gobeil. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2022.
1. Québec (Province). Loi concernant l'impôt sur le tabac 2. Québec (Province). Loi concernant l'impôt sur le tabac. Règlements 3. Québec (Province). Loi sur l'administration fiscale 4. Tabac — Impôts — Québec (Province) 5. Tabac — Droit — Québec (Province) 6. Lois et codes I. Titre.
343.71405/586797 KEQ1030* CIP 202208
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Karim, Vincent, 1954-, auteur
Les cautionnements en droit québécois : les cautionnements en droit civil, les cautionnements prévus dans le code de procédure civil, les cautionnement dans le contrat de construction / Vincent Karim. — 2e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2022.
1. Cautionnement — Québec (Province) I. Titre.
346.71407/4 KEQ304 CIP 202209
Comprend des références bibliographiques. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Katsivela, Marel, 1974-, auteur
Responsabilité délictuelle et responsabilité extracontractuelle au Canada : une étude de droit comparé / Marel Katsivela, professeure agrégée, Programme de common law en fançais, Section de common law, Faculté de droit, Université d'Ottawa. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2021]. — xi, 572 pages ; 23 cm.
1. Responsabilité délictuelle — Canada 2. Négligence (Droit) — Canada 3. Responsabilité délictuelle — Québec (Province) 4. Négligence (Droit) — Québec (Province) I. Titre.
346.7103 KE1232 6404083
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Lamonde, Yvan, 1944-, auteur
Se soumettre de bon cœur à son mari : le combat d'une femme face à l'autoritarisme marital / Yvan Lamonde. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2022]. — xi, 110 pages ; 23 cm.
1. Renaud, Zoé-Aimée, 1844-1915 — Procès, instances, etc. 2. Trudel, F.-X.-A. (François-Xavier-Anselme), 1838-1890 — Procès, instances, etc. 3. Séparation de corps — Québec (Province) — Histoire — 19e siècle 4. Garde des enfants (Droit) — Québec (Province) — Histoire — 19e siècle 5. Ultramontanisme — Québec (Province) — Histoire — 19e siècle 6. Affaire Guibord, 1869-1875 I. Titre.
346.71401/668 KEQ251 6799477
Édition originale par : Guy Tremblay. Montréal : Wilson & Lafleur, 1987. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
McCann, Julie, auteur
Grille d'analyse pour le droit du Québec : aspects historiques, pratiques et théoriques / Julie McCann, Denis Le May, Martin Thiboutot. — 5e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2022.
1. Droit — Québec (Province) 2. Droit — Québec (Province) — Histoire I. Le May, Denis, 1947-, auteur II. Thiboutot, Martin, 1989-, auteur III. Tremblay, Guy, 1946-. Grille d'analyse pour le droit du Québec IV. Titre.
349.714 KEQ202 CIP 202208
Les objections à la preuve en droit civil / sous la direction de Claude Marseille. — 2e édition. — Montréal : LexisNexis, 2022. — (LegisPratique). Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Objections (Preuve) — Québec (Province) 2. Droit civil — Québec (Province) I. Marseille, Claude, 1963-, éditeur intellectuel.
347.714/06 KEQ1119 CIP 202210
Comprend des références bibliographiques (pages 309-311). — ISBN
Papineau, Yves, 1955-, auteur
Administrateur de condo / Yves Papineau et Philippe Gagnon-Marin. — 2e édition mise à jour. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2022]. — 324 pages ; 18 cm. — (Tout ce qu'il faut savoir).
1. Administrateurs de copropriété — Québec (Province) 2. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 3. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion I. Gagnon-Marin, Philippe, auteur II. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 6690630
Comprend un index. — ISBN
Rocher, Guy, 1924-, auteur
Traité de sociologie du droit et des ordres juridiques / Guy Rocher avec la collaboration éditoriale de Yan Sénéchal. — Montréal : Éditions Thémis, 2022.
1. Sociologie juridique I. Sénéchal, Yan, 1973-, éditeur intellectuel II. Titre.
340/.115 K371 CIP 202205
