À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Comprend des références bibliographiques (pages 231-270) et un index. — ISBN
Bode, Ingvild, auteur
Autonomous weapons systems and international norms / Ingvild Bode and Hendrik Huelss. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2022]. — xii, 281 pages ; 24 cm.
1. Systèmes d'armes autonomes (Droit international) 2. Systèmes d'armes autonomes — Aspect moral 3. Sécurité internationale 4. Intelligence artificielle — Applications militaires 5. Intelligence artificielle — Aspect moral 6. Systèmes d'armes — Innovations — Aspect moral I. Huelss, Hendrick, auteur II. Titre.
341.6/3 KZ5645.5 6776598
Comprend des références bibliographiques (pages 165-177). — ISBN
Burns, Margie, auteur
Common sense in the Second Amendment : eighteenth-century English and the U.S. Bill of Rights / Margie Burns. — Montreal : Universitas Press, March 2020. — 177 pages ; 23 cm.
1. Anglais (Langue) — 18e siècle — Usage 2. Anglais (Langue) — 18e siècle — Étymologie 3. Armes à feu — Contrôle — États-Unis 4. Armes à feu — Droit — États-Unis I. Titre.
344.7305/33 KF3941 6327862
Copropriété / [textes de] Catherine Béland, Lucie Laflamme. — Deuxième édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, septembre 2020. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema). "Constitué de deux fascicules tirés de l'ouvrage Biens et publicités des droits, publié dans la collection Droit civil du JurisClasseur Québec." Cf. page v. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion I. Béland, Catherine, 1980-, auteur II. Laflamme, Lucie, 1967-, auteur III. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
346.71404/33 KEQ277* 6344727
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er mai 2020. Quelques décisions rendues subséquemment à cette date ont été examinées en raison de leur importance ou de leur pertinence pour certaines questions juridiques soulevées dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Les commentaires sont également disponibles sur La référence, l'outil de recherche électronique des Éditions Yvon Blais."--Page xiii. — Comprend des références bibliographiques (pages 711-725) et un index. — ISBN
Desmarais, Frédéric, 1981-, auteur
Le contrat de travail (art. 2085 à 2097 C.c.Q.) / extraits de La référence rédigés par Frédéric Desmarais, Norton Rose Fulbright. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xxvi, 871 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Contrat de travail — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) 3. Travail — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Commentaires juridiques I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
344.71401/891 KEQ430 6786826
En tête du titre : Feeding and growing Quebec together. — Titre de départ. — Traduction de : Diffamation, harcèlement et intimidation en milieu agricole. — ISBN
Diffamation, harcèlement et intimidation en milieu agricole. Anglais
Defamation, harassment, and intimidation in agriculture : know your rights and recourses!. — Longueuil, Québec : UPA, Union des producteurs agricoles, [2020]. — 15 pages : illustrations (certaines en couleur) ; 22 cm.
1. Diffamation — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Harcèlement en milieu de travail — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Infractions contre la propriété — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 4. Agriculteurs — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 5. Documents de vulgarisation juridique I. Union des producteurs agricoles, organisme de publication II. Titre. III. Diffamation, harcèlement et intimidation en milieu agricole.
346.71403/4 KEQ457 6328893
Diffamation, harcèlement et intimidation en milieu agricole : pour bien connaître vos droits et vos recours!. — Longueuil (Québec) : UPA, Union des producteurs agricoles, [2020]. — 15 pages : illustrations (certaines en couleur) ; 22 cm. En tête du titre : Ensemble pour nourrir et faire grandir le Québec. — Titre de départ. — ISBN
1. Diffamation — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Harcèlement en milieu de travail — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Infractions contre la propriété — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 4. Agriculteurs — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 5. Documents de vulgarisation juridique I. Union des producteurs agricoles, organisme de publication.
346.71403/4 KEQ457 6286160
Basé sur la thèse de l'auteur (doctorat--Université de Montréal, 2018). — Comprend des références bibliographiques (pages 269-295) et un index. — ISBN
Ferron Parayre, Audrey, auteur
Donner un consentement éclairé à un soin : réalité ou fiction? / Audrey Ferron Parayre. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xxxi, 316 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Consentement éclairé (Droit médical) — Québec (Province) 2. Consentement éclairé (Droit médical) — Québec (Province) — Études de cas 3. Études de cas I. Titre.
344.71404/12 KEQ893 6386996
Hypothèque légale / [textes par] Joséane Chrétien, Michel Ménard, Noémie Pharand, Isabelle Poirier, John Simpson. — Montréal, Québec : LexisNexis, septembre 2020. — 1 volume (Pagination multiple). — (JurisClasseur Québec. Collection Thema). "Constitué d'un fascicule tiré de l'ouvrage Sûretés, publié dans la collection Droit civil du JurisClasseur Québec."--P. v. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN
1. Hypothèques — Québec (Province) I. Chrétien, Joséane, auteur II. Ménard, Michel, 1960-, auteur III. Pharand, Noémie, auteur IV. Poirier, Isabelle (Avocate), auteur V. Simpson, John, 1990-, auteur VI. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
346.71404/364 KEQ317 6324352
Textes du colloque L'information et la documentation juridiques au Québec, du manuscrit à l'intelligence artificielle tenu à Québec le 21 juin 2021. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Information et la documentation juridiques au Québec, du manuscrit à l'intelligence artificielle (Colloque) (2021 : Québec, Québec ; En ligne), auteur
L'information et la documentation juridiques au Québec, du manuscrit à l'intelligence artificielle : colloque du lieutenant-gouverneur du Québec 2021 / sous la direction de l'honorable J. Michel Doyon ; on y trouve les textes des personnes suivantes : Christian Blais [et 15 autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xliii, 275 pages ; 23 cm.
1. Droit — Documentation — Québec (Province) — Congrès 2. Droit — Documentation — Québec (Province) — Histoire — Congrès 3. Actes de congrès I. Doyon, Michel, 1943-, éditeur intellectuel II. Blais, Christian, 1975-, auteur.
340.072/0714 KEQ140* 6486803
Publié antérieurement sous le titre : États-Unis d'Amérique/Canada. [2018]. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Laferrière, Claude, 1953-, auteur
[États-Unis d'Amérique/Canada]
Traité de droit de la sécurité nationale : États-Unis d'Amérique/Canada / Claude Laferrière. — 2e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2022.
1. Sécurité nationale — Droit — États-Unis 2. Sécurité nationale — Droit — Canada I. Titre.
343.73/01 KF4850 CIP 202205
Certains chapitres de l'ouvrage, issus de divers articles parus dans des revues ou des recueils collectifs, ont été retravaillés afin d'être en harmonie avec la synthèse précédemment publiée dans Dynamique du système juridique (2010) et avec les essais parus dans Perméabilité du système juridique : essais sur le droit de l'État de droit (2016). — Comprend des références bibliographiques (pages 251-255). — ISBN
Moor, Pierre, auteur
Le travail du droit : essais sur le droit de l'État de droit II / Pierre Moor. — [Québec] : PUL, Presses de l'Université Laval, [2021]. — xv, 255 pages ; 23 cm. — (Dikè) (Essais sur le droit de l'État de droit ; II).
1. Droit — Philosophie 2. Jugements 3. Règle de droit I. Titre. II. Collection : Dikè.
340/.11 K3171 6756928
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Morneau-Sénéchal, Antoine, 1986-, auteur
Parajuristes et étudiants en droit : une nouvelle approche pour un meilleur accès à la justice / Antoine Morneau-Sénéchal. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2022.
1. Techniciens juridiques — Québec (Province) 2. Étudiants en droit — Québec (Province) 3. Accès à la justice — Québec (Province) 4. Droit — Pratique — Québec (Province) I. Titre.
340.023/714 KEQ157.5* CIP 202206
Notaire : juriste de l'entente. — Montréal, QC : Chambre des notaires, [2020]. — 1 volume (non paginé) : illustrations en couleur ; 22 cm. ISBN
1. Notaires — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication.
346.714/0023 KEQ169* 6328965
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Payette, Louis, 1940-, auteur
Les sûretés réelles dans le Code civil du Québec / Louis Payette. — 6e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.
1. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 2. Hypothèques — Québec (Province) I. Titre.
346.71407/4 KEQ302 CIP 202204
Titre de la couverture. — Traduction de : Phan, André. Votre conflit, vos solutions. — ISBN
Phan, André, auteur
[Votre conflit, vos solutions. Anglais]
Your conflict, your solutions : in business / author: Me André Phan. — Montréal (Québec) : Fondation Barreau du Québec, September 2021. — 61 pages : illustrations ; 22 x 28 cm.
1. Règlement de conflits — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Gestion d'entreprise — Ouvrages de vulgarisation 3. Documents de vulgarisation juridique I. Phan, André. Votre conflit, vos solutions II. Barreau du Québec. Fondation, organisme de publication III. Titre.
347.714/09 KEQ226* 6765771
Titre de la couverture. — ISBN
Phan, André, auteur
Votre conflit, vos solutions : en affaires / rédaction : Me André Phan. — Montréal (Québec) : Fondation Barreau du Québec, septembre 2021. — 61 pages : illustrations ; 22 x 28 cm.
1. Règlement de conflits — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Gestion d'entreprise — Ouvrages de vulgarisation 3. Documents de vulgarisation juridique I. Barreau du Québec. Fondation, organisme de publication II. Titre.
347.714/09 KEQ226* 6765770
Comprend des références bibliographiques (pages 1237-1280) et un index. — ISBN
Royer, Jean-Claude, 1936-, auteur
La preuve civile / Jean-Claude Royer. — 6e édition / par Catherine Piché. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xxxviii, 1663 pages ; 24 cm.
1. Preuve (Droit) — Québec (Province) 2. Preuve (Droit) — Canada 3. Droit civil — Québec (Province) 4. Droit civil — Canada 5. Commentaires juridiques I. Piché, Catherine, 1976-, auteur II. Titre.
347.714/06 KEQ1126 6344718
Logo BCF présent sur la page de titre. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes français et anglais répartis sur deux colonnes. — ISBN
Ryan, André, auteur
Québec class actions = Actions collectives au Québec : articles, notes, directives, jurisprudence & illustrations / André Ryan, Shaun E. Finn. — Montréal : LexisNexis, octobre 2020. — xxv, 974 pages : illustrations ; 25 cm.
1. Actions collectives (Procédure civile) — Québec (Province) 2. Actions collectives (Procédure civile) — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Finn, Shaun, 1974-, auteur II. Ryan, André. Québec class actions III. Ryan, André. Québec class actions. Français IV. Titre. V. Titre : Actions collectives au Québec.
347/.714053 KEQ1122 6344720
Comprend des références bibliographiques (pages 297-380) et un index. — Comprend un résumé en français et en anglais. — ISBN
Torres-Ceyte, Jérémie, 1984-, auteur
Les contrats et les droits fondamentaux : perspective franco-québécoise / Jérémie Torres-Ceyte ; préface de l'honorable Benoît Moore. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xxx, 407 pages ; 23 cm.
1. Contrats — Aspect moral — France 2. Contrats — Aspect moral — Québec (Province) 3. Droits de l'homme — France 4. Droits de l'homme — Québec (Province) 5. Droit et morale I. Titre.
346.02/2 K840 6387012
