Bibliographie du Québec

Vol. 55, no 2 (février 2022)

340 Droit

Bartenstein, Kristin, auteur
Droit international public général / Kristin Bartenstein. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2022]. — xvii, 322 pages : 1 illustration ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782763755472.

1. Droit international 2. Droit international et droit interne — Canada I. Titre.

341

KZ3410

6694269

Bourassa, Luce, auteur
Modifications à la Loi sur le divorce : guide pratique / Luce Bourassa. — Montréal, Québec : LexisNexis, avril 2021. — xiv, 143 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 141-143). — ISBN 9780433504016. — ISBN 0433504013.

1. Canada. Loi sur le divorce 2. Divorce — Droit — Canada I. Titre.

346.7101/66

KE569

6427687

Brochu, Denis, 1952-, auteur
Précis de la faillite et de l'insolvabilité / Denis Brochu. — 6e édition. — Montréal : LexisNexis, 2022.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780433514718. — ISBN 043351471X.

1. Faillite — Droit — Canada 2. Liquidation (Droit) — Canada I. Titre.

346.7107/8

KE1485

CIP 202206

Parent, Alain, 1979-, auteur
Les sûretés : arrêts et commentaires / Alain Parent, D.C.L., Université McGill. — 1re édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2020. — 269 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782924505304 : 59,99 $.

1. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 2. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.

346.71407/4

KEQ302

6352486

Pratte, Denise, 1959-, auteur
Priorités et hypothèques / Denise Pratte, professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke. — 5e édition. — Sherbrooke (Québec) Canada : les Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, [2021]. — xxviii, 694 pages ; 24 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 541-548) et un index. — ISBN 9782920003743 : 88,50 $.

1. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 2. Priorités (Droit civil) — Québec (Province) 3. Débiteur et créancier — Québec (Province) I. Titre.

346.71407/4

KEQ309

6690606

Simart, Gilles, auteur
Manuel du notaire-médiateur / Gilles Simart. — 2e édition. — Montréal : LexisNexis, 2022.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780433517689. — ISBN 0433517689.

1. Règlement de conflits — Québec (Province) 2. Médiation — Québec (Province) 3. Arbitrage (Droit) — Québec (Province) 4. Conciliation (Procédure civile) — Québec (Province) I. Titre.

347.714/09

KEQ443

CIP 202204

Tchotourian, Ivan, 1976-, auteur
Droit de parole des actionnaires : de l'ombre à la lumière / Ivan Tchotourian, Camille D'Astous, Alexis Langenfeld. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782897308469. — ISBN 289730846X.

1. Actionnaires — Assemblées — Droit — Québec (Province) 2. Sociétés — Assemblées — Droit — Québec (Province) I. D'Astous, Camille, auteur II. Langenfeld, Alexis, auteur III. Titre.

346/.7140666

KEQ499.5

CIP 202202