Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
50e anniversaire de la Conférence des arbitres du Québec : un demi-siècle de réflexion et d'évolution / Conférence des arbitres du Québec. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2024. — pages cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Arbitrage (Droit du travail) — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) I. Conférence des arbitres du Québec II. Titre : Cinquantième anniversaire de la Conférence des arbitres du Québec III. Titre : Demi-siècle de réflexion et d'évolution.
344.71401/89143 KEQ659 CIP 202410
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Amabili-Rivet, Raphaël, auteur
L'authenticité dans le droit de la preuve civile québécois / Raphaël Amabili-Rivet. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024.
1. Preuve (Droit) — Québec (Province) 2. Technologie et droit I. Titre.
347.714/06 KEQ1126 CIP 202403
Avant d'écrire, de dire ou de diffuser : guide essentiel de survie en communication. — [Montréal] : CSN, [2023]. — 35 pages : illustrations ; 21 cm. Titre de la couverture. — "Mars 2015"--Couverture. — ISBN
1. Médias — Droit — Québec (Province) 2. Syndicats — Relations publiques — Québec (Province) I. Confédération des syndicats nationaux, organisme de publication.
343.71409/9 KEQ628 7056717
Comprend des références bibliographiques (pages 201-221). — ISBN
Bahary, Alexandra, auteur
L'accès à la justice au prisme des savoirs profanes : une enquête sur les médias sociaux / Alexandra Bahary-Dionne ; préface d'Emmanuelle Bernheim. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2024]. — xx, 221 pages : 1 illustration ; 23 cm. — (Collection Minerve).
1. Droit dans les médias sociaux — Enquêtes 2. Accès à la justice — Québec (Province) — Enquêtes 3. Internet dans les services juridiques — Québec (Province) — Enquêtes 4. Droit — Québec (Province) — Ressources Internet — Enquêtes 5. Études ethnographiques I. Titre.
340/.115 PN4565.L38 7110390
Édition originale : 2004. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Bernier, Linda, 1961-, auteur
Le harcèlement psychologique : tout ce que l'employeur doit savoir / Linda Bernier et Lydia Fournier. — Nouvelle édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — pages cm.
1. Harcèlement en milieu de travail — Québec (Province) 2. Harcèlement — Droit — Québec (Province) 3. Violence psychologique 4. Règlement intérieur (Droit du travail) — Québec (Province) 5. Travail — Droit — Québec (Province) I. Fournier, Lydia, auteur II. Titre.
344.71401/133 KEQ668 CIP 202407
Comprend des références bibliographiques (pages 265-287) et un index. — Traduction de : Biland, Émilie. Gouverner la vie privée. — ISBN
Biland, Émilie, auteur
[Gouverner la vie privée. Anglais]
Family law in action : divorce and inequality in Quebec and France / Emilie Biland ; translated by Annelies Fryberger and Miranda Richmond Mouillot. — Vancouver ; Toronto : UBC Press, [2023]. — viii, 309 pages ; 24 cm. — (Law and society series, ISSN 1496-4953).
1. Actions en divorce — Québec (Province) 2. Actions en divorce — France 3. Rôle parental partagé (Divorce) — Québec (Province) 4. Rôle parental partagé (Divorce) — France 5. Séparation de corps — Québec (Province) 6. Séparation de corps — France 7. Accès à la justice — Différences entre sexes — Québec (Province) 8. Accès à la justice — Différences entre sexes — France 9. Familles — Droit — Aspect sociologique — Québec (Province) 10. Familles — Droit — Aspect sociologique — France I. Biland, Émilie. Gouverner la vie privée II. Titre.
346.4401/66 KJV831 7042927
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Bouclin, Suzanne, 1975-, auteur
Une introduction à la théorie et à la pratique de la résolution des différends / Suzanne Bouclin. — Montréal (Québec) : JFD éditions , [2024]. — 595 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Règlement de conflits — Canada 2. Règlement de conflits — Québec (Province) 3. Règlement de conflits en ligne 4. Conseillers juridiques 5. Médiateurs 6. Matériel juridique I. Titre.
347.71/09 KE8615 7063357
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Brière, Jean-Yves, 1955-, auteur
La demande de récusation / Me Jean-Yves Brière, Ad.E., arbitre. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2023]. — x, 93 pages ; 21 cm. — (Questions et réponses en matière d'arbitrage de grief).
1. Arbitrage des griefs — Québec (Province) 2. Récusation — Québec (Province) 3. Partialité (Droit) — Québec (Province) 4. Matériel juridique I. Titre.
344.71401/88966 KEQ1162 7019106
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Caron, Vincent, 1984-, auteur
Assurance : biens et responsabilité / Vincent Caron. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024.
1. Assurance — Droit — Canada I. Titre.
346.71/086 KE1149 CIP 202403
ISBN
Caza, Charles, 1966-, auteur
Droits et libertés au travail / Me Charles Caza, LLB, CRIA. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2024]. — 545 pages ; 18 cm. — (Tout ce qu'il faut savoir).
1. Personnel — Droits — Québec (Province) — Miscellanées 2. Travailleurs — Droits — Québec (Province) — Miscellanées 3. Employeurs — Responsabilité — Québec (Province) — Miscellanées 4. Droits de l'homme — Québec (Province) — Miscellanées 5. Questions et réponses I. Titre.
344.71401 KEQ642 7140583
Cities and constitution : giving local governments in Canada the power they need / edited by Alexandra Flynn, Richard Albert and Nathalie Des Rosiers. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2024]. — xiv, 282 pages ; 23 cm. — (McGill-Queen's studies in urban governance ; 18). Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit municipal — Canada 2. Administration municipale — Canada 3. Droit constitutionnel — Canada I. Flynn, Alexandra, éditeur intellectuel II. Albert, Richard (Professeur de droit), éditeur intellectuel III. Des Rosiers, Nathalie, 1959-, éditeur intellectuel IV. Collection : McGill-Queen's studies in urban governance ; 18.
342.71/09 KE4904 7334930
Texte de la 18e Conférence Roger-Comtois, tenue à l'Université de Montréal, le 22 février 2024. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Clouet, Johanne, 1976-, auteur
Réflexions sur la pluriparenté à travers le prisme de l'intérêt de l'enfant / Johanne G. Clouet. — Montréal : Éditions Thémis, 2024. — pages cm. — (Conférences Roger-Comtois ; 18e).
1. Parents et enfants — Droit — Québec (Province) 2. Familles recomposées — Droit — Québec (Province) 3. Conférences I. Titre. II. Collection : Conférences Roger-Comtois ; 18e.
346.71401/7 KEQ254 CIP 202409
Collection de droit / sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay. — [Édition] 2023-2024. — [Montréal] : CAIJ, [2023]. — 13 volumes : illustrations ; 28 cm. Dépouillement : vol. 1. Éthique, déontologie et pratique professionnelle / auteurs : Me Pierre Bourbeau [et 24 autres] -- vol. 2. Preuve et procédure / auteurs : l'Honorable juge Monique Dupuis [et trois autres] -- vol. 3. Personnes et successions / auteurs : Me Hélène Guay [et quatre autres] -- vol. 4. Droit de la famille / auteurs : Me Francine Beaumier [et neuf autres] -- vol. 5. Responsabilité / auteurs : Me Véronique Boucher [et quatre autres] -- vol. 6. Obligations et contrats / auteurs : Me Aurore Benadiba [et six autres] -- vol. 7. Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / auteurs : Me François Beauchamp [et sept autres] -- vol. 8. Droit public et administratif / auteurs : Me Louis Béland [et 10 autres] -- vol. 9. Droit du travail / auteurs : les titres préliminaires, I et II ont été initialement rédigés par feu Me Robert Gagnon ; pour l'année 2023-2024, les auteurs sont : Me Raphaël Allard [et sept autres] ; sous la direction de Me Nicola Di Iorio et de Me Geneviève Beaudin -- vol. 10. Entreprises et sociétés / auteurs : Me Charles Denis [et trois autres] -- vol. 11. États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / auteurs : Me Charles Denis [et trois autres] -- vol. 12. Droit pénal, procédure et preuve / auteurs : Me Nicolas Bellemare [et sept autres] -- vol. 13. Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine / auteurs : Me Annie-Claude Bergeron [et neuf autres]. — ISBN
1. Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel II. Centre d'accès à l'information juridique, organisme de publication III. Titre : Éthique, déontologie et pratique professionnelle IV. Titre : Preuve et procédure V. Titre : Personnes et successions VI. Titre : Droit de la famille VII. Titre : Responsabilité VIII. Titre : Obligations et contrats IX. Titre : Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé X. Titre : Droit public et administratif XI. Titre : Droit du travail XII. Titre : Entreprises et sociétés XIII. Titre : États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité XIV. Titre : Droit pénal, procédure et preuve XV. Titre : Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine.
349.714 KE7 7110628
Collection de droit / sous la coordination de : Me Mylène Zakaïb. — [Édition] 2024-2025. — [Montréal] : CAIJ, [2024]. — 13 volumes : illustrations ; 28 cm. Dépouillement : vol. 1. Éthique, déontologie et pratique professionnelle / auteurs : Me Pierre Bourbeau [et 23 autres] -- vol. 2. Preuve et procédure / auteurs : l'Honorable juge Monique Dupuis [et trois autres] -- vol. 3. Personnes et successions / auteurs : Me Hélène Guay [et quatre autres] -- vol. 4. Droit de la famille / auteurs : Me Francine Beaumier [et neuf autres] -- vol. 5. Responsabilité / auteurs : Me Véronique Boucher [et quatre autres] -- vol. 6. Obligations et contrats / auteurs : Me Aurore Benadiba [et six autres] -- vol. 7. Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / auteurs : Me François Beauchamp [et sept autres] -- vol. 8. Droit autochtone, droit public et administratif / auteurs : Me Louis Béland [et 11 autres] -- vol. 9. Droit du travail / auteurs : les titres préliminaires, I et II ont été initialement rédigés par feu Me Robert Gagnon ; pour l'année 2023-2024, les auteurs sont : Me Raphaël Allard [et cinq autres] -- vol. 10. Entreprises et sociétés / auteurs : Me Guillaume Lapierre, Me Paul Martel, Me Daniel Picotte -- vol. 11. États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / auteurs : Me Charles Denis [et trois autres] -- vol. 12. Droit pénal, procédure et preuve / auteurs : Me Nicolas Bellemare [et six autres] -- vol. 13. Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine / auteurs : Me Annie-Claude Bergeron [et neuf autres]. — ISBN
1. Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Zakaïb, Mylène, éditeur intellectuel II. Centre d'accès à l'information juridique, organisme de publication III. Titre : Éthique, déontologie et pratique professionnelle IV. Titre : Preuve et procédure V. Titre : Personnes et successions VI. Titre : Droit de la famille VII. Titre : Responsabilité VIII. Titre : Obligations et contrats IX. Titre : Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé X. Titre : Droit autochtone, droit public et administratif XI. Titre : Droit du travail XII. Titre : Entreprises et sociétés XIII. Titre : États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité XIV. Titre : Droit pénal, procédure et preuve XV. Titre : Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine.
349.714 KE7 7185264
Collection des habiletés / sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay. — [Édition] 2023-2024. — [Montréal] : École du Barreau, [2023]. — 5 volumes : illustrations ; 28 cm. Dépouillement : [1]. Consultation / auteur : Me Jocelyne Pépin -- [2]. Lexique français et anglais de procédure civile / auteurs : Me Louis Fortier, Me Marisa Santamaria -- [3]. Justice participative / auteurs : l'honorable juge Babak Barin [et sept autres] -- [4]. Rédaction / auteurs : Me René Gauthier, Me Josée Payette -- [5]. Représentation / auteurs : Me Lizann Demers, Me Maxime Roy. — ISBN
1. Droit — Pratique — Québec (Province) 2. Avocats — Guides, manuels, etc. 3. Guides et manuels I. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel II. Barreau du Québec. École, organisme de publication III. Titre : Consultation IV. Titre : Justice participative V. Titre : Lexique français et anglais de procédure civile VI. Titre : Rédaction VII. Titre : Représentation.
349.714 KEQ7 7150608
La convention collective au Québec / sous la direction de Patrice Jalette, Mélanie Laroche et Gilles Trudeau ; [auteurs] Nancy Beauregard [et 10 autres]. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Chenelière éducation, [2024]. — xvii, 557 pages : illustrations ; 26 cm. Comprend des références bibliographiques (pages 527-545) et un index. — ISBN
1. Conventions collectives — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 2. Relations industrielles — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 3. Conditions de travail — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 4. Négociations collectives — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 5. Manuels d'enseignement supérieur I. Jalette, Patrice, 1966-, éditeur intellectuel II. Laroche, Mélanie, éditeur intellectuel III. Trudeau, Gilles, 1953-, éditeur intellectuel IV. Beauregard, Nancy, 1976-, auteur.
344.71401/89 KEQ655 7142014
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Craig, Elaine, auteur
Mainstreaming porn : sexual integrity and the law online / Elaine Craig. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2024]. — x, 386 pages ; 24 cm.
1. Pornographie sur Internet — Droit 2. Pornographie sur Internet — Aspect social 3. Consentement sexuel 4. Violence sexuelle I. Titre.
344.05/47 K5293 7316848
La culture juridique québécoise : mélanges offerts à Sylvio Normand / sous la direction de Michelle Cumyn, Alexandra Popovici ; Marie-Eve Arbour [et 39 autres]. — [Québec] : les Presses de l'Université Laval, [2024]. — xxviii, 497 pages : 1 illustration ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques. — Comprend un texte en anglais. — ISBN
1. Culture juridique — Québec (Province) 2. Droit — Québec (Province) — Philosophie 3. Droit — Québec (Province) — Histoire 4. Mélanges (Recueils) I. Normand, Sylvio, 1954-, agent honoré II. Cumyn, Michelle, éditeur intellectuel III. Popovici, Alexandra, 1975-, éditeur intellectuel IV. Arbour, Marie-Eve, auteur.
349.714 KEQ203.5 7171386
Publié antérieurement sous le titre : L'expropriation, la réserve pour fins publiques et l'expropriation déguisée : procédures et principes d'indemnisation. [Brossard] : Wolters Kluwer, 2017. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Delisle, Pierre, auteur
[Expropriation, la réserve pour fins publiques et l'expropriation déguisée]
L'expropriation de droit, la réserve et l'expropriation de fait : procédures et principes d'indemnisation / Pierre Delisle, Simon Pelletier. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — pages cm.
1. Expropriation — Québec (Province) I. Pelletier, Simon (Avocat), auteur II. Titre.
343/.7140252 KEQ853 CIP 202406
Le droit des religions : Canada - Québec / sous la direction de Stéphane Bernatchez, Pierre C. Noël, Raphaël Mathieu Legault-Laberge. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2024]. — ix, 796 pages : 1 illustration ; 23 cm. "SoDRUS, Centre de recherche Société, droit et religions de l'Université de Sherbrooke"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Droit religieux — Canada 2. Liberté religieuse — Canada 3. Religion et droit — Canada 4. Droit religieux — Québec (Province) 5. Liberté religieuse — Québec (Province) 6. Religion et droit — Québec (Province) I. Bernatchez, Stéphane, 1967-, auteur, éditeur intellectuel II. Noël, Pierre, 1961-, auteur, éditeur intellectuel III. Legault-Laberge, Raphaël Mathieu, auteur, éditeur intellectuel IV. SoDRUS, autre agent associé à une œuvre V. Titre : Droit des religions Canada - Québec.
342.7108/52 KE4430 7112890
Le droit et l'art : une mésentente féconde / sous la direction d'Anna Arzoumanov, Mathilde Barraband, Geneviève Bernard Barbeau et Marty Laforest. — [Montréal] : les Presses de l'Université de Montréal ; [Rennes, France] : Presses universitaires de Rennes, [2024]. — 196 pages ; 23 cm. — (PUM). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit et art 2. Droit et littérature 3. Liberté d'expression 4. Arts — Droit I. Arzoumanov, Anna, éditeur intellectuel II. Barraband, Mathilde, éditeur intellectuel III. Bernard Barbeau, Geneviève, éditeur intellectuel IV. Laforest, Marty, éditeur intellectuel V. Collection : PUM.
344/.097 K3778 7111139
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Duclos, Cinthia, auteur
Droit des services d'investissement : encadrement des intermédiaires financiers et protection des épargnants / Cinthia Duclos, Raymonde Crête et Martin Côté avec la collaboration de Salomé Paradis. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — pages cm.
1. Investisseurs individuels — Droit — Québec (Province) 2. Investisseurs individuels — Protection — Québec (Province) 3. Intermédiation financière — Droit — Québec (Province) I. Crête, Raymonde, auteur II. Côté, Martin, 1988-, auteur III. Paradis, Salomé, auteur IV. Titre.
346.714/092 KEQ484 CIP 202407
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Duhaime, Bernard, auteur
S'ouvrir aux Amériques : mieux protéger les droits humains et s'engager dans la réconciliation / Bernard Duhaime avec Noémie Boivin, Rachel Hatcher, Fanny Dagenais-Dion, Stéfan Dyck, Louise Lambert, Léa Blard et Léa Serier. — Québec (Québec) : Presses de l'Université du Québec, [2024]. — xvii, 228 pages ; 28 cm.
1. Droits de l'homme — Canada 2. Droits de l'homme — Amérique latine I. Titre.
342.7108/5 KE4381 7142012
Éléments de common law canadienne : comparaison avec le droit civil québécois / sous la direction de Yan Campagnolo, Louise Bélanger-Hardy, Aline Grenon. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Common law — Canada 2. Droit civil — Québec (Province) 3. Droit comparé I. Campagnolo, Yan, éditeur intellectuel II. Bélanger-Hardy, Louise, éditeur intellectuel III. Grenon, Aline, éditeur intellectuel.
349.71 KE454 CIP 202402
Elements of Quebec civil law : a comparison with the Common Law of Canada / edited by Yan Campagnolo, Aline Grenon, Louise Bélanger-Hardy. — 2nd edition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2025. — pages cm. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit civil — Québec (Province) 2. Common law — Canada 3. Droit comparé I. Campagnolo, Yan, éditeur intellectuel II. Bélanger-Hardy, Louise, éditeur intellectuel III. Grenon, Aline, éditeur intellectuel.
346.714 KEQ219 CIP 202411
ISBN
Emanuelli, Claude, 1946-, auteur
La guerre à Gaza et le droit / Claude Emanuelli. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2024]. — 104 pages ; 18 cm.
1. Guerre Israël-Hamas, 2023- — Droit 2. Conflit israélo-arabe — Droit 3. Guerre (Droit international) I. Titre.
341.6095694/3 KZ6795* 7160922
L'État, hier, aujourd'hui et demain : études en l'honneur du professeur Pierre Issalys / sous la direction de Monica Popescu et Mélanie Samson. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit administratif — Québec (Province) 2. Droit public — Québec (Province) 3. Droit public 4. Mélanges (Recueils) I. Popescu, Monica Elena, éditeur intellectuel II. Samson, Mélanie, 1982-, éditeur intellectuel.
342.714/06 KEQ798 CIP 202402
Family and justice in the archives : historical perspectives on intimacy and the law / edited by Peter Gossage & Lisa Moore. — Montreal : Concordia University Press, 2024. — xxii, 442 pages : illustrations ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques (pages 327-420) et un index. — ISBN
1. Familles — Droit — Histoire I. Gossage, Peter, 1956-, éditeur intellectuel II. Moore, Lisa, 1989-, éditeur intellectuel.
346.01/5 K670 7186342
Actes du colloque de la Fondation Claude Masse tenu le 9 novembre 2023 à Montréal. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Fondation Claude-Masse. Colloque (10e : 2023 : Montréal, Québec), auteur
Qualité + sécurité des biens : durabilité et réparabilité, produits alimentaires, biens numériques, mise en œuvre des droits / sous la direction de Laurence Bich-Carrière, Gabriel-Arnaud Berthold. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2025. — pages cm.
1. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Actes de congrès I. Bich-Carrière, Laurence, éditeur intellectuel II. Berthold, Gabriel-Arnaud, éditeur intellectuel III. Titre : Qualité et sécurité des biens IV. Titre : Qualité plus sécurité des biens.
343.71407/1 KEQ510 CIP 202502
Présenté à l'origine par l'auteur comme mémoire (de maîtrise--UQAM), 2020, sous le titre : La protection des biens culturels en cas de conflit armé et la bipolarité du droit international. — Comprend des références bibliographiques. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Fuhrmann, Rémi, 1994-, auteur
La protection des biens culturels en cas de conflit armé et la fragmentation du droit international / Rémi Fuhrmann. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — (Prix Michel-Robert. Catégorie mémoire de maîtrise ; édition 2021).
1. Patrimoine culturel — Protection (Droit international) 2. Guerre (Droit international) 3. Droit international humanitaire I. Titre. II. Collection : Prix Michel-Robert. Catégorie mémoire de maîtrise ; édition 2021.
344/.094 K3791 CIP 202401
Publié antérieurement sous le titre : L'évaluation du préjudice corporel. 1994. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Gardner, Daniel, 1960-, auteur
[Évaluation du préjudice corporel]
Le préjudice corporel / Daniel Gardner. — 5e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024.
1. Dommage corporel — Québec (Province) 2. Réparation (Droit) — Québec (Province) 3. Dommages-intérêts — Québec (Province) 4. Indemnisation — Québec (Province) I. Titre.
346.71403/23 KEQ454 CIP 202403
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Gémar, Jean-Claude, 1942-, auteur
La quête de l'expression optimale du droit : le langage du droit à l'épreuve du texte, essai de jurilinguistique / Jean-Claude Gémar, professeur émérite, Université de Montréal. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2023]. — xxiv, 438 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Droit — Canada — Langage — Histoire 2. Droit — Traduction — Canada — Histoire I. Titre.
349.7101/4 KE265 7024520
Comprend un index. — ISBN
Granosik, Lukasz, 1969-, auteur
Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé : législation, jurisprudence / Lukasz Granosik, Kateri-Anne Grenier, Kenny Samson. — 3e édition annotée. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xxi, 554 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) 3. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions 5. Lois et codes I. Grenier, Kateri-Anne, auteur II. Samson, Kenny, auteur III. Titre.
342.71408/58 KEQ456 7030148
"En collaboration avec : Chambre des notaires"--Couverture. — "Achat et vente | gestion et entretien | finances et assurances"--Couverture. — Titre de la couverture.
Gril, Emmanuelle, auteur
Copropriété : tout pour bien vivre en condo / rédaction : Emmanuelle Gril et Emmanuelle Mozayan-Verschaeve. — [Nouvelle édition]. — Montréal (Québec) : les Éditions ProtégezVous, [2023]. — 104 pages : illustrations en couleur ; 28 cm. — (Guide pratique).
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion — Ouvrages de vulgarisation 3. Documents de vulgarisation juridique I. Mozayan-Verschaeve, Emmanuelle, auteur II. Chambre des notaires du Québec, autre agent associé à une œuvre III. Titre. IV. Protégez-vous.
346.71404/33 KEQ277* 7042952
Grossesse en milieu de travail : défis de santé et de justice au travail / sous la direction de Anne Renée Gravel, Isabelle Probst, Jessica Riel, Alessia Abderhalden-Zellweger et Peggy Krief. — Québec : Presses de l'Université du Québec, 2025. — pages cm. — (Organisations, ressources humaines et relations de travail). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Femmes enceintes — Travail — Droit — Québec (Province) 2. Femmes enceintes — Travail — Droit — Suisse 3. Femmes enceintes — Travail — Droit — Pays de l'Union européenne I. Gravel, Anne-Renée, 1971-, éditeur intellectuel II. Probst, Isabelle, 1974-, éditeur intellectuel III. Riel, Jessica, 1980-, éditeur intellectuel IV. Abderhalden-Zellweger, Alessia, éditeur intellectuel V. Krief, Peggy, 1979-, éditeur intellectuel.
344.71401/44 KEQ690 CIP 202503
ISBN
Guay, Gérard (Notaire), auteur
La tutelle au mineur / Me Gérard Guay. — 3e édition / mise à jour par Me Brigitte Roy. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2023. — ix, 107 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Tutelle et curatelle — Québec (Province) 2. Mineurs (Droit) — Québec (Province) I. Roy, Brigitte (Notaire), auteur II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre.
346.71401/8 KEQ260 7099601
Basé sur la thèse de doctorat de l'autrice. — Comprend des références bibliographiques (pages 413-451). — ISBN
Iavarone-Turcotte, Anne, auteur
Choisir sans préférer : le multiculturalisme et les femmes au-delà du paradigme libéral / Anne Iavarone-Turcotte ; préface de Daniel Weinstock. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2024]. — xiv, 451 pages : illustrations ; 23 cm. — (Collection Minerve).
1. Familles — Droit — Canada 2. Femmes issues des minorités — Droit — Canada 3. Règlement de conflits — Canada — Aspect religieux 4. Divorce — Droit — Canada 5. Multiculturalisme — Canada 6. Féminisme — Canada — Aspect religieux 7. Minorités religieuses — Droit — Canada I. Titre.
346.7101/5 KE539 7284196
Comprend des références bibliographiques (pages 255-257) et un index. — ISBN
Jolicœur, Bruno, 1981-, auteur
Précis de responsabilité civile policière / Bruno Jolicœur. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xvi, 310 pages ; 23 cm.
1. Police — Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Abus de la police — Droit — Québec (Province) I. Titre.
346.71403/1 KEQ468* 6958865
Comprend des références bibliographiques (pages 167-171). — ISBN
Jolin, Louis, 1949-, auteur
Droit du tourisme au Québec / Louis Jolin, Benoît Frate, Faïza F. Kadri. — 5e édition. — Québec (Québec) : Presses de l'Université du Québec, [2024]. — xiv, 171 pages ; 23 cm. — (Tourisme).
1. Tourisme — Droit — Québec (Province) 2. Tourisme — Droit 3. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) 4. Responsabilité professionnelle I. Frate, Benoît, auteur II. Kadri, Faïza F., auteur III. Titre. IV. Collection : Collection Tourisme (Presses de l'Université du Québec).
343.71407/891 KEQ568* 7085735
Comprend des références bibliographiques (pages 299-326) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Jonnaert, Caroline, auteur
Intelligence artificielle et droit d'auteur : le dilemme canadien / Caroline Jonnaert. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — xxvii, 339 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Intelligence artificielle — Droit — Canada 2. Droit d'auteur — Art — Canada 3. Droit d'auteur — Logiciels — Canada 4. Droit d'auteur — Droits voisins — Canada 5. Art génératif I. Titre.
346.7104/82 KE2799 7111745
Publié antérieurement sous le titre : Les contrats d'entreprise, de prestation de services et l'hypothèque légale. 2004. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Karim, Vincent, 1954-, auteur
[Contrats d'entreprise, de prestation de services et l'hypothèque légale]
Contrats d'entreprise (ouvrages mobiliers et immobiliers : construction et rénovation), contrat de prestation de services et l'hypothèque légale / Vincent Karim. — 5e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2025. — pages cm.
1. Contrats d'entreprise — Québec (Province) 2. Hypothèques — Québec (Province) 3. Construction — Contrats — Québec (Province) 4. Services (Industrie) — Droit — Québec (Province) 5. Commentaires juridiques I. Titre.
346.71402/4 KEQ430 CIP 202501
Jurisprudence à jour au 30 avril 2024 pour le volume 1 et au 15 mai 2024 pour le volume 2. Cf. page vi. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement : volume 1. Art. 1371 à 1496 C.c.Q. -- volume 2. Art. 1497 à 1707 C.c.Q. — Articles du code civil en français et en anglais. — ISBN
Karim, Vincent, 1954-, auteur
Les obligations / Vincent Karim, LL.D., professeur titulaire à la Faculté de science politique et de droit, UQAM, arbitre accrédité en matière civile et commerciale, IMAQ, et avocat-conseil, Cain Lamarre s.e.n.c.r.l. — 6e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2024]. — 2 volumes ; 24 cm.
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Commentaires juridiques I. Titre.
346.71402 KEQ365 7135885
Comprend des références bibliographiques (609-643). — ISBN
Katsivela, Marel, 1974-, auteur
Responsabilité délictuelle et extracontractuelle au Canada : une étude de droit comparé / Marel Katsivela, professeure agrégée, Programme de common law en fançais, Section de common law, Faculté de droit, Université d'Ottawa. — 2e édition. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2023]. — xi, 643 pages ; 23 cm.
1. Responsabilité délictuelle — Canada 2. Négligence (Droit) — Canada 3. Responsabilité délictuelle — Québec (Province) 4. Négligence (Droit) — Québec (Province) 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
346.7103 KE1232 7031242
Comprend des références bibliographiques (pages 225-256). — ISBN
Kouankam Tchapda, Guy-Noël, auteur
Clercs séculiers et droit d'association en Afrique (can. 278 CIC) : le cas du Cameroun / Guy-Noël Kouankam Tchapda. — [Chambly, Québec] : Librairie Wilson & Lafleur inc., 2023. — xx, 263 pages ; 23 cm. — (Collection Gratianus = Gratianus series. Série Monographie).
1. Église catholique — Clergé — Associations 2. Liberté d'association (Droit canonique) 3. Clergé — Cameroun — Associations I. Titre. II. Collection : Collection Gratianus. Série Monographies.
262.9/42 KBU2271 7030232
Comprend des références bibliographiques (pages 617-631) et un index. — ISBN
Lacasse, Nicole, 1959-, auteur
Droit de l'entreprise / Nicole Lacasse ; collaborateurs : Patrick Mignault, Serge Kablan et Jeanne Dutil ; illustrations : Suzette Patry. — 11e édition. — [Québec] : les Éditions Narval, 2023. — xiv, 638 pages : illustrations ; 25 cm.
1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) 3. Matériel juridique I. Mignault, Patrick, auteur II. Kablan, Serge, 1974-, auteur III. Dutil, Jeanne, auteur IV. Titre.
346.714/065 KEQ492 7106841
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Lamy, Denis, 1961-, auteur
La diminution de loyer / Denis Lamy. — 2e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2024.
1. Loyers — Réglementation — Québec (Province) 2. Logement locatif — Droit — Québec (Province) I. Titre.
346.71404/344 KEQ427* CIP 202407
Comprend des références bibliographiques (pages 197-205) et un index. — Comprend du texte en anglais. — Guide (œuvre) : Lavallée, Patrick, 1966-. Pouvoirs et devoirs de la police. Cahier d'exercices. — ISBN
Lavallée, Patrick, 1966-, auteur
Les pouvoirs et devoirs de la police / Patrick Lavallée, Denis Gallant. — 11e édition. — Terrebonne (Québec) : Éditions S.R., [2024]. — xiv, 206 pages : 1 illustration en couleur ; 28 cm.
1. Police — Pouvoirs — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 2. Droit pénal — Canada — Manuels d'enseignement supérieur 3. Procédure pénale — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 4. Manuels d'enseignement supérieur (Droit) I. Gallant, Denis, auteur II. Lavallée, Patrick, 1966-. Pouvoirs et devoirs de la police. Cahier d'exercices III. Titre.
342.714/0418 KEQ842 7112033
Guide de (œuvre) : Lavallée, Patrick, 1966-. Pouvoirs et devoirs de la police. — ISBN
Lavallée, Patrick, 1966-, auteur
Les pouvoirs et devoirs de la police. Cahier d'exercices / Patrick Lavallée, Denis Gallant. — 11e édition. — Terrebonne (Québec) : Éditions S.R., [2024]. — iv, 40 pages ; 28 cm.
1. Police — Pouvoirs — Québec (Province) — Problèmes et exercices 2. Droit pénal — Canada — Problèmes et exercices 3. Procédure pénale — Québec (Province) — Problèmes et exercices 4. Problèmes et exercices I. Gallant, Denis, auteur II. Lavallée, Patrick, 1966-. Pouvoirs et devoirs de la police III. Titre.
342.714/0418 KEQ842 7118233
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Letarte, Bernard, 1974-, auteur
Recours et procédure devant les Cours fédérales / Bernard Letarte, Vincent Veilleux, René LeBlanc, Lindy Rouillard-Labbé. — Deuxième édition. — Montréal : LexisNexis, 2025. — pages cm.
1. Règles de pratique — Canada 2. Voies de recours — Canada 3. Procédure (Droit) — Canada I. Veilleux, Vincent, 1970-, auteur II. LeBlanc, René, 1956-, auteur III. Rouillard-Labbé, Lindy, 1983-, auteur IV. Titre.
347/.71051 KE8240 CIP 202501
Comprend des références bibliographiques (pages 61-62). — ISBN
Louis, Marieke, auteur
La dépolitisation du monde / Marieke Louis et Lucile Maertens. — [Montréal] : les Presses de l'Université de Montréal, [2024]. — 62 pages ; 19 cm. — (Le monde en poche).
1. Organisations internationales 2. Comportement organisationnel 3. Participation politique 4. Politique mondiale I. Maertens, Lucile, auteur II. Titre. III. Collection : Le monde en poche (Presses de l'Université de Montréal).
341.2 JZ4850 7120371
Comprend des références bibliographiques (pages 347-355). — ISBN
Ly, Van Anh, auteur
La codification du droit international privé vietnamien à la lumière de la codification québécoise / Van Anh Ly ; préface de Rémy Cabrillac. — Paris : l'Harmattan, [2023]. — 355 pages : illustrations ; 24 cm. — (Logiques juridiques).
1. Droit international privé — Viêt-nam — Codification 2. Droit international privé — Québec (Province) — Codification 3. Droit comparé I. Titre.
340.909597 KPV480 7119664
"La recherche pour cet ouvrage est à jour au 1er mai 2023"--Page vi. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Martel, Paul, 1948-, auteur
Les conventions entre actionnaires : une approche pratique / Paul Martel, Ad. E. avocat, avec la collaboration de Luc Martel, avocat, M. fisc. — 14e édition. — Montréal : Éditions Wilson & Lafleur, Martel Ltée, 2023. — xxii, 744 pages : illustrations ; 25 cm.
1. Conventions entre actionnaires — Québec (Province) 2. Actionnaires — Droit — Québec (Province) 3. Sociétés — Droit — Québec (Province) 4. Sociétés — Droit — Canada I. Martel, Luc, 1951-, auteur II. Titre.
346.714/0666 KEQ499 7097499
Mélanges à la mémoire de Jean-Pierre Villaggi / sous la direction de Jean-Yves Brière, Ad. E. et Gilles Trudeau. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, [2023]. — xvi, 259 pages : 1 illustration ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Travail — Droit — Québec (Province) 2. Arbitrage des griefs — Québec (Province) 3. Droit social — Québec (Province) 4. Aide juridique — Québec (Province) 5. Mélanges (Recueils) I. Brière, Jean-Yves, 1955-, éditeur intellectuel II. Trudeau, Gilles, 1953-, éditeur intellectuel III. Villaggi, Jean-Pierre, 1954-2021, agent honoré.
344.71401 KEQ642 6862298
Basé sur la thèse de l'auteur (doctorat--Université de Montréal, 2018). — Comprend des références bibliographiques (pages 427-466). — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Moustapha, Kevin Adou, 1987-, auteur
Le libre arbitre à l'épreuve du déterminisme : psychopathie, neurosciences et défense de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux / Kévin Moustapha Adou, docteur en droit, Faculté de l'Université de Montréal. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2022]. — xxvi, 466 pages ; 23 cm. — (Prix Thémis de la meilleure thèse 2019 ; 6).
1. Défense d'aliénation mentale — Canada 2. Psychopathologie — Droit — Canada 3. Aliénation mentale — Canada 4. Responsabilité pénale — Canada 5. Droit pénal — Canada 6. Thèses et écrits académiques I. Titre. II. Collection : Prix Thémis de la meilleure thèse ; 6.
345.71/04 KE8841 6843549
The notwithstanding clause and the Canadian charter : rights, reforms, and controversies / edited by Peter L. Biro. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2024]. — x, 470 pages ; 23 cm. Les contributeurs se sont réunis au Massey College de Toronto en avril 2022 pour deux jours de présentations et de discussions intensives sur la nature, l’importance, le fonctionnement et l’impact sur le droit et la politique du Canada de l’article 33 de la Charte, la clause nonobstant. Cf. page ix. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Canada. Charte canadienne des droits et libertés — Congrès 2. Dérogation (Droit) — Canada — Congrès 3. Actes de congrès I. Biro, Peter L, éditeur intellectuel.
342.7108/5 KE4381.5 7166045
ISBN
Nouvelle-France. Prévôté de Québec, auteur
Prévôté de Québec 1677-1708 : transcription des recueils D11, D43 (Grand criminel), 21 décembre 1677 au 7 août 1708 / par Jean-Claude Trottier. — Montréal (QC) : les Éditions Jean-Claude Trottier, août 2024. — 155 pages : 1 illustration ; 23 cm.
1. Nouvelle-France. Prévôté de Québec — Histoire — Sources 2. Droit pénal — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Droit pénal — Québec (Province) — Histoire — Sources 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Trottier, Jean-Claude, 1949-, éditeur intellectuel II. Titre.
348.714/044 KEQ104* 7363814
ISBN
Nouvelle-France. Prévôté de Québec, auteur
Prévôté de Québec 1690 : transcription du recueil D27 (registre civil), 10 janvier au 22 décembre / par Jean-Claude Trottier. — Montréal (Québec) Canada : les Éditions Jean-Claude Trottier, [2024]. — 274 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Nouvelle-France. Prévôté de Québec — Histoire — Sources 2. Droit civil — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Droit civil — Québec (Province) — Histoire — Sources 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Trottier, Jean-Claude, 1949-, éditeur intellectuel II. Titre.
348.714/044 KEQ104* 7172187
Titre de la couverture. — ISBN
Nouvelle-France. Prévôté de Québec, auteur
Prévôté de Québec 1691 : transcription du recueil D28 (registre civil), 9 janvier au 22 décembre / par Jean-Claude Trottier. — Montréal (Québec) Canada : les Éditions Jean-Claude Trottier, [2024]. — 439 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Nouvelle-France. Prévôté de Québec — Histoire — Sources 2. Droit civil — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Droit civil — Québec (Province) — Histoire — Sources 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Trottier, Jean-Claude, 1949-, éditeur intellectuel II. Titre.
348.714/044 KEQ104* 7187895
ISBN
Nouvelle-France. Prévôté de Québec, auteur
Prévôté de Québec 1692 : transcription du recueil D30 (registre civil), 8 janvier au 30 décembre / par Jean-Claude Trottier. — [Montréal] : les Éditions Jean-Claude Trottier, [2024]. — 373 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Nouvelle-France. Prévôté de Québec — Histoire — Sources 2. Droit civil — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Droit civil — Québec (Province) — Histoire — Sources 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Trottier, Jean-Claude, 1949-, éditeur intellectuel II. Titre.
348.714/044 KEQ104* 7363851
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Panaccio, Charles-Maxime, auteur
La preuve judiciaire : mise en contexte en droit civil québécois / Charles-Maxime Panaccio. — Montréal : LexisNexis, 2024. — pages cm.
1. Preuve (Droit) — Québec (Province) I. Titre.
347/.71406 KEQ1126 CIP 202409
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Parent, Alain, 1979-, auteur
Le droit des biens : arrêts et commentaires / Alain Parent, D.C.L., Université McGill, avec la collaboration de Catherine Denis Sarrazin. — 1re édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2022. — 232 pages ; 23 cm.
1. Biens (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Propriété — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Denis Sarrazin, Catherine, auteur II. Titre.
346.71404 KEQ264 7099434
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Parent, Alain, 1979-, auteur
Droit des obligations contractuelles. Exécution & extinction : arrêts et commentaires / Alain Parent, D.C.L., Université McGill, Ghislain Tabi Tabi, L.L.D., Université Laval. — 3e édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2023. — 289 pages ; 23 cm.
1. Exécution (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Extinction des obligations contractuelles — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Obligations (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Tabi Tabi, Ghislain, auteur II. Titre. III. Titre : Exécution & extinction.
346.71402/2 KEQ409 7099447
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Parent, Alain, 1979-, auteur
Droit des obligations contractuelles. Le contrat : arrêts et commentaires / Alain Parent, D.C.L., Université McGill, Ghislain Tabi Tabi, L.L.D., Université Laval. — 3e édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2023. — 297 pages ; 23 cm.
1. Contrats — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Obligations (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Tabi Tabi, Ghislain, auteur II. Titre. III. Titre : Contrat.
346.71402/2 KEQ390 7099450
"Ce livre se veut un manuel d'étudiant. [...] Le contenu du texte intégral des cas de jurisprudence a été modifié"--Avant-Propos. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Parent, Alain, 1979-, auteur
La vente et le louage : recueil de jurisprudence / Alain Parent, D.C.L., McGill. — 1re édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2023. — 333 pages ; 23 cm.
1. Vente — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Louage — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
346.71407/2 KEQ415* 7099435
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. L'imputabilité et les moyens de défense -- t. 2. La culpabilité. 2023. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Parent, Hugues, 1970-, auteur
Traité de droit criminel / Hugues Parent, professeur titulaire, Faculté de droit, Université de Montréal. — 5e édition. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2019]-. — volumes ; 23 cm.
1. Droit pénal — Canada 2. Responsabilité pénale — Canada 3. Culpabilité (Droit) — Canada 4. Intention criminelle — Canada 5. Défense (Procédure pénale) — Canada 6. Peines — Canada 7. Commentaires juridiques I. Titre. II. Titre : Imputabilité et les moyens de défense III. Titre : Culpabilité.
345.71 KE8809 6130144
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Parent, Hugues, 1970-, auteur
Traité de droit criminel. Tome 3, La peine / Hugues Parent, Julie Desrosiers. — 4ème édition. — Montréal : Éditions Thémis, 2024. — pages cm.
1. Sentences (Procédure pénale) — Canada 2. Peines — Canada I. Desrosiers, Julie, 1968-, auteur II. Titre.
345/.71077 KE8820 CIP 202407
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université de Montréal, 2022). — Comprend des références bibliographiques (pages 395-428). — ISBN
Parent, Sébastien, auteur
Les droits et libertés du salarié à travers le prisme de la relation d'emploi / Sébastien Parent. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2023. — xxix, 450 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Travailleurs — Droits — Québec (Province) 2. Personnel — Droits — Québec (Province) 3. Droits de l'homme — Québec (Province) 4. Travail — Droit — Québec (Province) 5. Thèses et écrits académiques I. Titre.
344.71401/01 KEQ642 7015535
Participer à la médiation / sous la direction de Hélène de Kovachich ; auteur(e)s, Samia Amor [et 14 autres]. — Montréal : LexisNexis, 2024. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Médiation 2. Médiation — Québec (Province) 3. Médiation I. Kovachich, Hélène de, 1962-, éditeur intellectuel II. Amor, Samia, auteur.
347/.09 K2390 CIP 202405
The past, present, and future of Canadian cities : where the law went wrong and how we can fix it / edited by Alexandra Flynn, Richard Albert and Nathalie Des Rosiers. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2024]. — xiv, 315 pages : illustrations ; 23 cm. — (McGill Queen's studies in urban governance ; 19). Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit municipal — Canada 2. Administration municipale — Canada 3. Droit constitutionnel — Canada I. Flynn, Alexandra, éditeur intellectuel II. Albert, Richard (Professeur de droit), éditeur intellectuel III. Des Rosiers, Nathalie, 1959-, éditeur intellectuel IV. Collection : McGill-Queen's studies in urban governance ; 19.
342.71/09 KE4904 7334932
Peuples autochtones et ressources naturelles : regards croisés sur les défis de la mise en œuvre du consentement préalable, libre et éclairé / sous la direction de Martin Papillon et Thierry Rodon. — Paris : l'Harmattan, [2023]. — 242 pages : illustrations ; 24 cm. — (Collection "Questions autochtones"). "GITPA'--Couverture. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Nations Unies. Assemblée générale. Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones 2. Autochtones (Droit international) 3. Autochtones — Terres — Droit 4. Ressources naturelles — Droit 5. Consentement (Droit) 6. Forêts — Exploitation — Normes I. Papillon, Martin, 1971-, éditeur intellectuel II. Rodon, Thierry, 1961-, éditeur intellectuel.
341.4 K756 7113556
Comprend des références bibliographiques et un index. — Livre I. Les sources des obligations -- Livre II. Les effets des obligations. — Titre de la couverture. — ISBN
Pineau, Jean, 1934-2013, auteur
Théorie des obligations / J. Pineau, D. Burman, S. Gaudet, C. Valcke. — 5e édition / par Catherine Valcke. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2023]. — 2 volumes ; 23 cm.
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Responsabilité (Droit) — Québec (Province) 4. I. Burman, Danielle, auteur II. Gaudet, Serge, 1961-, auteur III. Valcke, Catherine, auteur IV. Titre. V. Titre : Sources des obligations VI. Titre : Effets des obligations.
346.71402 KEQ365 6876761
"Le 547e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 2 février 2024, à Montréal, dans le cadre du colloque La protection des personnes vulnérables"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Titre au dos : Protection des personnes vulnérables 2024. — ISBN
Protection des personnes vulnérables (Colloque) (2024 : Montréal, Québec), auteur
La protection des personnes vulnérables / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xi, 174 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 547).
1. Vulnérabilité (Droit) — Québec (Province) — Congrès 2. Incapacité (Droit) — Québec (Province) — Congrès 3. Actes de congrès I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Titre : Protection des personnes vulnérables 2024 IV. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 547.
346.71401/3 KEQ233.A66 7161143
Comprend des références bibliographiques (pages 1045-1062) et un index. — ISBN
Provencher, Annick, auteur
Aspects juridiques de la fiscalité canadienne des particuliers / Annick Provencher | Philippe Dupuis. — 5e édition 2023-2024. — Toronto (Ontario) Canada : Thomson Reuters, [2023]. — xl, 1113 pages ; 23 cm.
1. Impôt sur le revenu — Droit — Canada 2. Impôt sur le revenu — Droit — Québec (Province) 3. Matériel juridique I. Dupuis, Philippe (Avocat), auteur II. Titre.
343.7105/262 KE5759 7108456
Comprend des références bibliographiques (pages 1059-1076) et un index. — ISBN
Provencher, Annick, auteur
Aspects juridiques de la fiscalité canadienne des particuliers / Annick Provencher | Philippe Dupuis. — 6e édition 2024-2025. — Toronto (Ontario) Canada : Thomson Reuters, [2024]. — xl, 1128 pages ; 23 cm.
1. Impôt sur le revenu — Droit — Canada 2. Impôt sur le revenu — Droit — Québec (Province) 3. Matériel juridique I. Dupuis, Philippe (Avocat), auteur II. Titre.
343.7105/262 KE5759 7319949
"Ce recueil contient les modifications mises à jour au 1er juin 2022"--Page ii. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Analyse de la profession policière : Loi sur la police et règlements connexes : cahier de cours ;/ [conception et mise à jour du contenu : Caroline Michaud]. — 4e édition. — Terrebonne (Québec) : Éditions S.R., 2022. — iv, 144 pages ; 28 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la police 2. Police — Québec (Province) — Droit — Législation 3. Policiers — Déontologie — Québec (Province) — Droit — Législation 4. Lois et codes I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la police III. Titre. IV. Titre : Loi sur la police et règlements connexes.
344.71405/2 KEQ842* 6898996
"Ce recueil contient les modifications mises à jour au 1er juin 2023"--Page ii. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Analyse de la profession policière : Loi sur la police et règlements connexes : cahier de cours / conception et mise à jour du contenu : Caroline Michaud. — 5e édition. — Terrebonne (Québec) : Éditions S.R., [2023]. — iv, 157 pages ; 28 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la police 2. Police — Québec (Province) — Droit — Législation 3. Policiers — Déontologie — Québec (Province) — Droit — Législation 4. Lois et codes I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la police III. Titre. IV. Titre : Loi sur la police et règlements connexes.
344.71405/2 KEQ842* 7087232
"Tiré à part"--Page de titre. — En tête du titre : Cournoyer-Ouimet. — Texte en français et en anglais.
Québec (Province). Cour d'appel, auteur
Règles de la Cour d'appel du Québec en matière criminelle / [éditées par] Guy Cournoyer, juge à la Cour d'appel du Québec et à la Cour d'appel de la cour martiale du Canada. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — 55 pages ; 17 cm.
1. Québec (Province). Cour d'appel — Règlements et procédure 2. Cours d'appel — Québec (Province) — Règlements et procédure 3. Règles de pratique des tribunaux I. Cournoyer, Guy, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Cour d'appel. Règles de la Cour d'appel du Québec en matière criminelle III. Québec (Province). Cour d'appel. Règles de la Cour d'appel du Québec en matière criminelle. Anglais IV. Titre. V. Titre : Code criminel annoté 2025. Règles de la Cour d'appel du Québec en matière criminelle.
345.714/0144 KEQ1079.A33 7364625
"À jour au 1er mai 2024"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2024 : lois et règlements annotés / Monette Barakett, avocats S.E.N.C. — 17e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — x, 1023 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 7304565
Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Législation professionnelle : lois, règlements et documents connexes de la profession notariale / Chambre des notaires. — Édition à jour au 1er juillet 2023. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2023]. — xi, 621 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Notaires — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Chambre des notaires du Québec, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714/0023 KEQ169* 7099600
"À jour au 9 juin 2023"--Page vii. — Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Charlotte Montmarquette. — 7e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xvii, 332 pages ; 20 cm.
1. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Montmarquette, Charlotte, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723* 7099547
"À jour au 13 juin 2024"--Page vii. — Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Charlotte Montmarquette. — 8e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — xvii, 364 pages ; 20 cm.
1. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Montmarquette, Charlotte, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723* 7319846
Comprend un index. — Titre de la couverture. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Les véhicules hors route : lois et règlements connexes / éditrice et mise à jour du contenu : Caroline Michaud ; mise à jour de l'index détaillé : Denis Masse, Lorraine Morin. — 12e édition. — Terrebonne (QC) : Éditions S.R., [2023]. — 416 pages : illustrations (certaines en couleur) ; 11 x 17 cm.
1. Véhicules hors route — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Masse, Denis, 1950-, éditeur intellectuel III. Québec (Province). Loi sur les véhicules hors route IV. Titre.
343.714094/4 KEQ592* 7099624
Communication présentée à la 26e Conférence Albert-Mayrand tenue à l'Université de Montréal le 25 octobre 2023. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Reiter, Eric H., 1964-, auteur
Les histoires du droit civil / Eric H. Reiter. — Montréal : Éditions Thémis, 2024. — pages cm. — (Conférence Albert-Mayrand ; 26e).
1. Droit civil — Québec (Province) — Histoire 2. Conférences I. Titre. II. Collection : Conférence Albert-Mayrand ; 26e.
340.5/609714 KEQ218 CIP 202409
Les remèdes juridiques aux pathologies de gouvernance : le rôle du Say on pay dans le contrôle de la rémunération des dirigeants : remède ou placebo? / directeurs de publication, Jean-Louis Navarro, Stéphane Rousseau ; auteurs, Khalil Boustani [et 11 autres]. — Montréal : Les Éditions Thémis, 2023. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Salaires — Cadres (Personnel) — Droit 2. Gouvernement d'entreprise — Droit I. Navarro, Jean-Louis, éditeur intellectuel II. Rousseau, Stéphane, 1970-, éditeur intellectuel III. Boustani, Khalil, auteur.
346/.0664 K1328.5 CIP 202312
Rétrospective sur 25 ans de recherche en droit des affaires et du commerce international au CDACI / [sous la direction de] Stéphane Rousseau Ad.E., S.J.D. (Toronto), professeur titulaire (Faculté de droit, Université de Montréal), président (Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières) , Hervé Agbodjan Prince, L.L.D., professeur titulaire (Faculté de droit, Université de Montréal), titulaire de la Chaire en gouvernance et droit du commerce internationale (CGDCI), directeur de l'Observatoire de la Francophonie économique (OFÉ). — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2023]. — xix, 646 pages ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit commercial 2. Commerce international — Réglementation I. Rousseau, Stéphane, 1970-, éditeur intellectuel II. Agbodjan Prince, Hervé, éditeur intellectuel III. Titre : Rétrospective sur vingt-cinq ans de recherche en droit des affaires et du commerce international au CDACI.
346.07 K1005 7044304
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Rousseau, Guillaume, 1980-, auteur
Le droit linguistique au Québec / Guillaume Rousseau. — 2ième édition. — Montréal : LexisNexis, 2024. — pages cm.
1. Québec (Province). Charte de la langue française 2. Français (Langue) — Droit — Québec (Province) 3. Droits linguistiques — Québec (Province) 4. Québec (Province) — Langues — Droit I. Titre.
344/.71409 KEQ752 CIP 202409
Le logo de l'Institut de recherche sur le Québec figure sur la page de titre. — Comprend des références bibliographiques (pages 81-90). — ISBN
Rousseau, Guillaume, 1980-, auteur
La pensée des Trudeau, le Québec et le pouvoir judiciaire : analyse réaliste et politique de jugements rendus par des juges nommés par le gouvernement de Justin Trudeau / Guillaume Rousseau ; avec la collaboration à la recherche de Sébastien Bouthillier ; préface de Daniel Turp, professeur émérite de la Faculté de droit de l'Université de Montréal. — Montréal, Qc : les Éditions du Mouvement national des Québécoises et des Québécois, [2024]. — 90 pages : illustrations en couleur ; 23 cm.
1. Trudeau, Justin, 1971- 2. Juges — Sélection et nomination — Canada — Histoire — 21e siècle 3. Droit — Aspect politique — Canada 4. Canada — Politique et gouvernement — 2015- I. Mouvement national des Québécoises et Québécois, organisme de publication II. Titre.
347.71/014 KE8293* 7162492
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : Tome 1. La filiation : principes et fondements. — ISBN
Roy, Alain, 1968-, auteur
Traité de droit de la famille / Alain Roy. — Montréal : Éditions Thémis, 2024-.
1. Familles — Droit — Québec (Province) 2. Filiation — Québec (Province) 3. Procréation médicalement assistée — Droit — Québec (Province) 4. Adoption — Droit — Québec (Province) I. Roy, Alain, 1968-. Filiation II. Titre.
346.71401/5 KEQ237 CIP 202402
Comprend des références bibliographiques (pages 101-114) et des index. — ISBN
Saint-Hilaire, Maxime, 1976-, auteur
Les positivismes juridiques au XXe siècle : normativismes, sociologismes, réalismes / Maxime St-Hilaire ; préface de Guillaume Tusseau ; postface de Ryan Alford. — 2e édition revue et augmentée. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2024]. — xv, 122 pages ; 23 cm. — (Dikè).
1. Positivisme juridique I. Titre. II. Titre : Positivismes juridiques au 20e siècle III. Titre : Positivismes juridiques au vingtième siècle IV. Collection : Dikè.
340/.112 K331 7086393
Comprend des références bibliographiques (pages 147-151). — ISBN
Schirm, Sylvie, 1958-, auteur
Notre enfant, on le partage comment ? : tout pour réussir sa garde partagée / Me Sylvie Schirm Ad. E., Me Marie-Elaine Tremblay. — Montréal (Québec) : Trécarré, [2024]. — 150 pages, 2 pages non numérotées ; 23 cm.
1. Garde conjointe des enfants — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Rôle parental partagé (Divorce) — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Documents de vulgarisation juridique I. Tremblay, Marie-Elaine, auteur II. Titre.
346.71401/73 KEQ258 7171199
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Tabi Tabi, Ghislain, auteur
Responsabilité civile : arrêts et commentaires / Ghislain Tabi Tabi, L.L.D., Université Laval. — 2e édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2023. — 449 pages ; 23 cm.
1. Responsabilité civile — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
346.71403 KEQ451 7099445
En tête du titre : Carswell. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en français. — ISBN
Tamaro, Normand, 1956-, auteur
The 2024 annotated Copyright Act : Statutes of Canada annotated / Normand Tamaro, LL.D. of the Quebec Bar. — 2024 edition. — Toronto, ON, Canada : Thomson Reuters, [2024]. — xl, 1855 pages ; 23 cm.
1. Canada. Loi sur le droit d'auteur 2. Droit d'auteur — Canada 3. Droit d'auteur — Canada — Législation 4. Commentaires juridiques I. Titre : Copyright Act.
346.7104/82 KE2794.58* 7118634
Comprend des références bibliographiques (pages 225-245) et un index. — ISBN
Tchotourian, Ivan, 1976-, auteur
Droit canadien des entreprises à mission : présentation et commentaires / Ivan Tchotourian, Mathilde Chouinard, Benjamin Rousse ; avant-propos d'Emmanuelle Létourneau ; préface de Michel Dion ; postface de Nadège Jullian. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2024]. — xxx, 250 pages ; 18 cm. — (Droit des entreprises et société).
1. Entreprises — Responsabilité sociale — Droit — Canada 2. Entreprises à contribution communautaire — Droit — Canada I. Chouinard, Mathilde, 1997-, auteur II. Rousse, Benjamin, 1996-, auteur III. Titre.
346.71/065 KE1389 7171208
Comprend des références bibliographiques (pages 109-136) et un index. — Critique du projet de loi no 797 à l'aune de l'affaire Danone. — ISBN
Tchotourian, Ivan, 1976-, auteur
L'entreprise à mission au Québec : critique du projet de loi no 797 à l'aune de l'affaire Danone / Ivan Tchotourian ; avec les avant-propos d'Ian B. Lee, la préface de l'honorable André Pratte et la postface d'Irina Parachkévova-Racine. — Montréal : Wilson & Lafleur, Martel ltéé, [2023]. — xxii, 144 pages : illustrations ; 21 cm.
1. Groupe Danone — Gestion 2. Entreprises — Responsabilité sociale — Droit — Québec (Province) 3. Gouvernement d'entreprise — Droit — Québec (Province) 4. Entreprises à contribution communautaire — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Critique du projet de loi no 797 à l'aune de l'affaire Danone.
346.714/065 KEQ495 6958852
Titre de la couverture.
Thibault, Sarah, 1994-, auteur
Justice pour les femmes marginalisées victimes de violences sexospécifiques : ce que la littérature et les intervenantes nous apprennent / Sarah Thibault, Geneviève Pagé, Carole Boulebsol ; en collaboration avec : Dominique Bernier [et quatre autres]. — [Montréal] : Service aux collectivités, Université du Québec à Montréal, [2022]. — x, 210 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.
1. Femmes victimes de violence — Droit — Canada 2. Victimes d'abus sexuels — Droit — Canada 3. Accès à la justice — Québec (Province) 4. Aide juridique aux femmes victimes de violence — Québec (Province) 5. Femmes socialement défavorisées — Droit — Canada 6. Femmes issues des minorités — Droit — Canada 7. Revues de la littérature I. Pagé, Geneviève, 1980-, auteur II. Boulebsol, Carole, auteur III. Université du Québec à Montréal. Services aux collectivités, organisme de publication IV. Titre.
345.71/025 KE8925.5 6861342
Comprend des références bibliographiques. — Comprend des extraits de texte en angalis. — ISBN
Tremblay, Luc B., 1958-, auteur
L'interprétation en droit : une question d'opinion? / Luc B. Trembly, professeur honoraire, Faculté de droit, Université de Montréal. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2023]. — viii, 157 pages ; 23 cm.
1. Droit — Interprétation 2. Droit — Philosophie 3. Positivisme juridique I. Titre.
340/.1 K291 7070898
Comprend des références bibliographiques (pages 371-408) et un index. — ISBN
Vallée, Pierre, 1980-, auteur
Droit électoral québécois : repères et enjeux contemporains / Me Pierre Vallée, LL. B (Laval), LL.M. (U.C.L. -- Londres) ; préface de Benoît Pelletier, Ad. E. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2023]. — xxix, 411 pages ; 24 cm.
1. Élections — Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Titre.
342.714/07 KEQ774 7006453
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Vega Cárdenas, Yenny, 1977-, auteur
Méthodologie et épistémologie du droit comparé : diverses méthodes et écoles / Yenny Vega Cárdenas. — Montréal : LexisNexis, 2024.
1. Droit comparé — Méthodologie 2. Droit comparé I. Titre.
340/.2 K552 CIP 202405
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Vézina, Nathalie, 1964-, auteur
La responsabilité contractuelle et les silences du législateur / Nathalie Vézina, professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke. — [Montréal] : Chaire Jean-Louis Beaudoin en droit civil, Faculté de droit, Université de Montréal : les Éditions Thémis, [2022]. — 52 pages ; 23 cm. — (Conférence Albert-Mayrand ; 24e).
1. Responsabilité contractuelle — Québec (Province) 2. Conférences I. Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Conférence Albert-Mayrand ; 24e.
346.71402/2 KEQ451 7030136
Zones frontières et entreprise socialement responsable : perspective multiple : droit, administration et philosophie / direction scientifique, Ivan Tchotourian et Luc Brès ; direction éditoriale, Loïc Geelhand de Merxem et Alexis Langenfeld. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — pages cm. Comprend des références bibliographiques. — Texte en français et en anglais. — ISBN
1. Entreprises — Responsabilité sociale — Droit 2. Gouvernement d'entreprise — Droit 3. Morale des affaires 4. Investissements — Aspect moral I. Geelhand de Merxem, Loïc, éditeur intellectuel II. Langenfeld, Alexis, éditeur intellectuel.
346/.0664 K1327 CIP 202408