À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Assurance de personnes / [textes par] André Bélanger, Sébastien Lanctôt, Isabelle N. Tremblay. — Deuxième édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, août 2018. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema). "Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Contrats nommés II, publié dans la collection Droit civil du JurisClasseur Québec. La date de mise à jour est indiquée sous le nom de l'auteur au début de chaque fascicule. Certaines dispositions du chapitre sur les assurances du Code civil du Québec sont reproduites à la fin de l'ouvrage"--Page v. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN
1. Assurance-vie — Droit — Québec (Province) I. Bélanger, André, 1972-, auteur II. Lanctôt, Sébastien, 1975-, auteur III. Tremblay, Isabelle N., auteur IV. Contrats nommés II. Extraits V. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
346.714/08632 KEQ488 5864911
Comprend des références bibliographiques et un index. — Traduction de : Bérard, Frédéric, 1977-. Droit à l'indépendance. — ISBN
Bérard, Frédéric, 1977-, auteur
[Droit à l'indépendance. Anglais]
The law of independence : Quebec, Montenegro, Kosovo, Scotland, Catalonia / Frédéric Bérard and Stéphane Beaulac. — Toronto, Ontario : LexisNexis, January 2017. — viii, 131 pages : 1 illustration ; 23 cm.
1. Souveraineté 2. Droit des peuples à disposer d'eux-mêmes I. Beaulac, Stéphane, 1971-, auteur II. Bérard, Frédéric, 1977-. Droit à l'indépendance III. Titre.
341.26 KZ4041 5797190
Comprend un index. — ISBN
Brière, Jean-Yves, auteur
Harcèlement psychologique en milieu de travail : notions et recours / Jean-Yves Brière. — Montréal : LexisNexis, 2019.
1. Harcèlement en milieu de travail — Droit — Québec (Province) 2. Harcèlement — Droit — Québec (Province) I. Titre.
344.71401/133 KEQ668 CIP 1901
Cadres institutionnels ... — Version étudiante. — 2018/2019-. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2018-. — volumes ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Droit public). Annuel. — Cette notice regroupe plusieurs éditions de la version étudiante de l'ouvrage Cadres institutionnels. Chaque édition est constituée de quelques-uns des fascicules parus dans l'ouvrage Droit municipal. — Titre de la page de titre; description d'après : 2018/2019.
1. Droit public — Québec (Province) — Périodiques 2. Droit municipal — Québec (Province) — Périodiques 3. Publications en série I. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Droit public.
5886004
Comprend un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN
Canada, auteur
[Code criminel]
Code criminel et lois connexes annotés 2019 / Dubois, Schneider. — Montréal : LexisNexis, 2018.
1. Droit pénal — Canada I. Dubois, Alain, 1952-, auteur de commentaire ajouté II. Schneider, Philip, auteur de commentaire ajouté III. Titre.
345.71/002632 KE8804.58 A5 CIP 1808
Commentaires sur le droit des assurances : textes législatifs et réglementaires / sous la direction de Pr Sébastien Lanctôt (LL.B., LL.M., LL. M., D.C.L. (dir.), avocat au Barreau du Québec, docteur en droit, professeur à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke), Me Paul A. Melançon (B.A., LL.L. (dir.), avocat au Barreau du Québec, associé principal de l'étude Lapointe, Rosenstein, Marchand, Melançon, S.e.n.c.r.l.) ; Honorable Geneviève Cotnam [et 14 autres]. — Troisième édition. — Montréal (Québec) : LexisNexis, septembre 2017. — xlvii, 930 pages ; 24 cm. "Le présent ouvrage est à jour au 1er décembre 2016"--page viii. — Comprend des références bibliographiques (pages 923-930). — ISBN
1. Assurance — Droit — Québec (Province) 2. Assurance — Polices — Québec (Province) 3. Assurance — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Assurance-vie — Droit — Québec (Province) 5. Assurance-dommages — Droit — Québec (Province) 6. Assurance-automobiles — Droit — Québec (Province) 7. Répertoires de lois et de jurisprudence I. Lanctôt, Sébastien, 1975-, éditeur intellectuel II. Melançon, Paul A., 1949-, éditeur intellectuel III. Cotnam, Geneviève IV. Québec (Province). Lois, etc. V. Québec (Province). Lois, etc. Règlements.
346.714/086 KEQ487 5612845
Révision de la thèse de l'auteur (de doctorat—Université de Montréal) sous le titre : La protection de la vie privée au temps de la biosécurité. — Comprend des références bibliographiques (pages 315-331). — ISBN
Déziel, Pierre-Luc, auteur
La protection des renseignements personnels sur la santé au temps de la biosécurité / Pierre-Luc Déziel. — Montréal, Québec : LexisNexis, mai 2018. — x, 331 pages ; 23 cm.
1. Droit à la vie privée — Canada 2. Santé publique — Droit — Canada 3. Sécurité nationale — Droit — Canada 4. Biosécurité — Canada I. Titre.
342.7108/58 K3264* 5836078
Droit de l'immigration et de la citoyenneté / sous la direction de Hugues Langlais et Hélène Mayrand ; Joseph Allen, Jacques Beauchemin, Jean-François Bertrand, Carole Fiore, Stephen James Fogarty, Sara Goessaert, Diane Petit, Alain Vallières. — Montréal, Québec : LexisNexis, octobre 2017. — xxiv, 266 pages : illustrations ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques (pages 263-266). — ISBN
1. Émigration et immigration — Droit — Canada 2. Citoyenneté — Canada 3. Réfugiés — Droit — Canada I. Langlais, Hugues, éditeur intellectuel, auteur II. Mayrand, Hélène (Avocate), éditeur intellectuel, auteur III. Allen, Joseph, auteur.
342.7108/2 KE4454 5642328
Droit des personnes et de la famille ... — Version étudiante. — 2018/2019-. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2018-. — volumes ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Droit civil). Annuel. — Cette notice regroupe plusieurs éditions de la version étudiante de l'ouvrage Droit des personnes et de la famille. Chaque édition est constituée de quelques-uns des fascicules parus dans l'ouvrage Personnes et famille. — Titre de la page de titre; description d'après : 2018/2019. — Fait suite à : Personnes et famille ....
1. Personnes (Droit) — Québec (Province) — Périodiques 2. Familles — Droit — Québec (Province) — Périodiques 3. Droit civil — Québec (Province) — Codes — Périodiques 4. Publications en série I. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Droit civil.
5886000
Droit des personnes physiques / Michel Beauchamp [et onze autres]. — Montréal, Québec : LexisNexis, novembre 2017. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema). "Constitué de fascicules tirés de Personnes et famille, publié dans la collection Droit civil du JurisClasseur Québec"--Page v. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN
1. Personnes (Droit) — Québec (Province) 2. Droit de la personnalité — Québec (Province) 3. Incapacité (Droit) — Québec (Province) I. Beauchamp, Michel, 1965 juin 16-, auteur II. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
346.71401/2 KEQ228 5572269
Le droit des ressources naturelles et de l'énergie : où en sommes-nous? Où allons-nous? / sous la direction de Christophe Krolik ; Kristina Maud Bergeron [et 13 autres]. — Montréal, Québec : LexisNexis, novembre 2017. — xxii, 202 pages : illustrations ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Ressources naturelles — Droit — Québec (Province) 2. Ressources énergétiques — Droit — Québec (Province) 3. Mines — Droit — Québec (Province) I. Krolik, Christophe, éditeur intellectuel II. Bergeron, Kristina Maud, 1977-.
346.71404/4 KEQ846 5661887
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Halley, Paule, 1964-, auteur
Jurisprudence commentée en droit de l'environnement / Paule Halley. — Montréal, Québec : LexisNexis, avril 2018. — xii, 341 pages ; 23 cm.
1. Environnement — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
344.714046 KEQ885 5836060
"La jurisprudence consultée est à jour au 1er juillet 2017"--Page v. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Harrison, Karl-Emmanuel, 1980-, auteur
Capacités affaiblies : principes et application / Karl-Emmanuel Harrison. — 3e édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, décembre 2017. — xxvi, 515 pages ; 23 cm.
1. Conduite en état d'ivresse — Droit — Canada — Jurisprudence 2. Conduite en état d'ivresse — Droit — Québec (Province) 3. Ivresse (Droit pénal) — Canada — Jurisprudence 4. Ivresse (Droit pénal) — Québec (Province) I. Titre.
345.714/0247 KEQ594 5691236
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Léger-Riopel, Nicholas, 1984-, auteur
Responsabilité de l'établissement de santé en droit canadien et québécois / Nicholas Léger-Riopel, Lorian Hardcastle. — Montréal : LexisNexis, 2018.
1. Hôpitaux — Responsabilité civile — Canada 2. Soins médicaux — Droit — Canada 3. Hôpitaux — Responsabilité civile — Québec (Province) 4. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) I. Hardcastle, Lorian, 1981-, auteur II. Titre.
344.7103/21 KE3646 CIP 1809
Liquidation et partage de la succession / Geneviève Coupal, Jordane Crispel, Nancy D'Amours, Louis-René Hébert, Suzanne Hotte, Alain P. Lecours. — Deuxième édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, mars 2018. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema). Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN
1. Successions et héritages — Partage — Québec (Province) 2. Liquidation (Droit) — Québec (Province) I. Coupal, Geneviève, auteur II. Crispel, Jordane, auteur III. D'Amours, Nancy, 1964-, auteur IV. Hébert, Louis-René, auteur V. Hotte, Suzanne, auteur VI. Lecours, Alain P., auteur VII. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
346.71405/2 KEQ354* 5777853
Comprend des références bibliographiques (pages 301-317). — ISBN
Martin-Bariteau, Florian, auteur
Le droit de marque : une approche fonctionnelle dans l'économie globale et numérique / Florian Martin-Bariteau. — Montréal, Québec : LexisNexis, novembre 2017. — xxv, 317 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Produits de marque — Droit 2. Marques de commerce — Droit I. Titre. II. Titre : Approche fonctionnelle dans l'économie globale et numérique.
346.04/88 K1555 5743353
Méthodes d'enquête / [textes de] François Hénault, Fannie Lafontaine, Stéphanie Landry. — Montréal : LexisNexis, 2018. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema). Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Détention de personnes — Québec (Province) 2. Perquisitions — Québec (Province) 3. Droit pénal — Québec (Province) I. Lafontaine, Fannie, auteur II. Hénault, François, 1988-, auteur III. Landry, Stéphanie, auteur.
345.714/052 KEQ1175 CIP 1806
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Mikus, Jean-Philippe, auteur
Recours en contrefaçon de droits d'auteur / Jean-Philippe Mikus. — Montréal : LexisNexis, 2018. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).
1. Droit d'auteur — Canada 2. Infractions au droit d'auteur — Canada 3. Actions et défenses — Canada I. Titre.
346.7104/82 KE2799 CIP 1809
Obligations. — Montréal : LexisNexis, 2018. — (JurisClasseur Québec. Collection Droit civil). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) I. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Droit civil.
346.71402 KEQ365 CIP 1811
Obligations ... — Version étudiante. — 2018/2019-. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2018-. — volumes ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Droit des affaires). Annuel. — Cette notice regroupe plusieurs éditions de la version étudiante de l'ouvrage Obligations I. Chaque édition est constituée de quelques-uns des fascicules parus dans l'ouvrage Obligations et responsabilité civile. — Titre de la page de titre; description d'après : 2018/2019.
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) — Périodiques 2. Droit commercial — Québec (Province) — Périodiques 3. Publications en série I. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Droit des affaires.
5886002
"À jour au 1er septembre 2017"--Page v. — Comprend des références bibliographiques (pages 431-439) et un index. — ISBN
Provost, Mario, 1957-, auteur
Droit de la protection de la jeunesse / Mario Provost. — Montréal, Québec : LexisNexis, décembre 2017. — xix, 490 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse 2. Jeunesse — Droit — Québec (Province) 3. Enfants — Droit — Québec (Province) 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
344.71403/27 KEQ723 5677231
Rapports collectifs du travail ... — Version étudiante. — 2018/2019-. — Montréal, Québec : LexisNexis, 2018-. — volumes ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Droit du travail). Annuel. — Cette notice regroupe plusieurs éditions de la version étudiante de l'ouvrage Rapports collectifs du travail. Chaque édition est constituée de quelques-uns des fascicules parus dans l'ouvrage Rapports individuels et collectifs du travail. — Titre de la page de titre; description d'après : 2018/2019.
1. Travail — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Relations industrielles — Québec (Province) — Périodiques 3. Publications en série I. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Droit du travail.
5886006
Publié antérieurement sous le titre : Recours collectifs. 2012. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Recours collectifs
L'action collective. — 2e édition. — Montréal : LexisNexis, 2019. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).
1. Actions collectives (Procédure civile) — Québec (Province) I. Titre.
347.714/053 KEQ1122 CIP 1901
Recueil de législation en droit des affaires. — 2018-2019. — Montréal : LexisNexis, 2018. ISBN
1. Droit commercial — Québec (Province) — Législation 2. Droit commercial — Canada — Législation.
346.71407 KEQ477 CIP 1808
Responsabilité civile et professionnelle. — Montréal : LexisNexis, 2018. — (JurisClasseur Québec. Collection Droit civil). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Droit civil.
346.71403 KEQ451 CIP 1811
Comprend des références bibliographiques (pages 591-606). — ISBN
Rousseau, Guillaume, 1980-, auteur
Le droit linguistique au Québec / Guillaume Rousseau et Éric Poirier ; préface d'Henri Brun ; avec la collaboration de François Côté et Nicolas Proulx. — Montréal, Québec : LexisNexis, décembre 2017. — xxviii, 606 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Charte de la langue française 2. Français (Langue) — Droit — Québec (Province) 3. Droits linguistiques — Québec (Province) 4. Québec (Province) — Langues — Droit I. Poirier, Éric (Avocat), auteur II. Côté, François (Avocat), auteur III. Proulx, Nicolas, auteur IV. Titre.
344.714/09 KEQ752 5743341
"Colloque international, Montréal, 11 et 12 mai 2017"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — Textes en français et en anglais. — ISBN
Soft law et droit du commerce international (Colloque) (Université de Montréal : 2017), auteur
Soft law et droit du commerce international : contribution à l'étude du renouvellement des sources du droit / sous la direction de Filali Osman, Hervé Agbodjan Prince, Marie-Claude Rigaud. — Montréal, Québec : LexisNexis, mars 2018. — xiii, 337 pages ; 23 cm.
1. Droit souple — Congrès 2. Droit commercial — Congrès 3. Droit commercial (Droit international privé) — Congrès 4. Actes de congrès I. Osman, Filali, éditeur intellectuel II. Agbodjan Prince, Hervé, éditeur intellectuel III. Rigaud, Marie-Claude, 1969-, éditeur intellectuel IV. Titre.
346.07 K1005 5836056
"Le présent volume est constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Droit des sociétés, publié dans la collection Droit des affaires du JurisClasseur Québec."--Page v. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN
Thériault, Michelle, 1956-, auteur
Sociétés de personnes, associations et publicité légale des entreprises / Michelle Thériault. — Montréal, Québec : LexisNexis, novembre 2017. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).
1. Sociétés — Droit — Québec (Province) 2. Publicité — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
346.714/06 KEQ494 5743365
