Bibliographie du Québec

Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi visant l'augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avec la collaboration de la Direction générale de l'expertise climatique et des partenariats. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, juin 2016. — 1 ressource en ligne (vii, 14 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 19 janvier 2018). — ISBN 9782550759430 : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2977585.

1. Automobiles électriques — Vente — Droit — Québec (Province) 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Direction générale de l'expertise climatique et des partenariats III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.

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Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Code de gestion des pesticides et du projet de règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l'utilisation des pesticides / réalisation, Direction des dossiers horizontaux et des études économiques ; avec la collaboration de, Direction des matières dangereuses et des pesticides. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, juillet 2017. — 1 ressource en ligne (v, 30 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 18 juin 2018). — ISBN 9782550789598 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3444944.

1. Pesticides — Droit — Québec (Province) 2. Pesticides — Industrie — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Direction des matières dangereuses et des pesticides.

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Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la luttre contre les changements climatiques ; avec la collaboration de la Direction des matières résiduelles. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, juillet 2017. — 1 ressource en ligne (vii, 21 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 18 juin 2018). — ISBN 9782550790327 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3442266.

1. Déchets — Gestion intégrée — Droit — Québec (Province) 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) 3. Appareils électroménagers — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Direction des matières résiduelles.

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Analyse d'impact réglementaire du projet de Règlement relatif à l'autorisation ministérielle et à la déclaration de conformité en matière environnementale / cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) avec la collaboration du Bureau de la mise en oeuvre de la modernisation. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, février 2018. — 1 ressource en ligne (54 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 14 novembre 2018). — ISBN 9782550805458 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3533691.

1. Projets de développement industriel — Aspect de l'environnement — Gestion — Droit — Québec (Province) 2. Gestion d'entreprise — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.

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Analyse d'impact réglementaire du règlement d'application de la Loi visant l'augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avec la collaboration de la Direction générale de l'expertise climatique et des partenariats. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, décembre 2017. — 1 ressource en ligne (ix, 46 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 2 février 2018). — ISBN 9782550802518 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3260375.

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Analyse d'impact réglementaire du règlement modifiant le Code de gestion des pesticides et du règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l'utilisation des pesticides / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC). — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, février 2018. — 1 ressource en ligne (vi, 32 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné 19 mars 2018). — ISBN 9782550805793 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3298926.

1. Pesticides — Droit — Québec (Province) 2. Pesticides — Industrie — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.

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Analyse d'impact réglementaire du Règlement sur les aqueducs et égouts privés / réalisation, Direction des dossiers horizontaux et des études économiques. — [Québec, Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, mars 2018. — 1 ressource en ligne (iv, 9 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné 9 novembre 2018). — ISBN 9782550809210 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3533699.

1. Aqueducs — Droit — Québec (Province) 2. Égouts — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.

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Analyse des avantages et des coûts d'un projet de norme sur les véhicules zéro émission / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avec la collaboration de la Direction générale de l'expertise climatique et des partenariats. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques, juin 2016. — 1 ressource en ligne (viii, 44 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné 8 mars 2018). — ISBN 9782550759447 : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2977583.

1. Automobiles électriques — Industrie — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Automobiles électriques — Vente — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Gaz à effet de serre — Réduction — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Direction générale de l'expertise climatique et des partenariats III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.

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Christophe, Véronique (Économiste), auteur
Analyse d'impact réglementaire du Règlement sur la compensation pour l'atteinte aux milieux humides et hydriques / cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) ; réalisation, Véronique Christophe ; avec la collaboration de Martin Joly, Geneviève Dufour Tremblay, Stéphane Valois. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, août 2018. — 1 ressource en ligne (59 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 5 novembre 2018). — ISBN 9782550823148 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3533724.

1. Zones humides — Conservation — Droit — Québec (Province) 2. Eau — Conservation — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Joly, Martin, 1967-, auteur II. Dufour Tremblay, Geneviève, auteur III. Valois, Stéphane, auteur IV. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication V. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques VI. Titre.

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Dufresne, Simon, auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; réalisation, Simon Dufresne et Maria Olar ; avec la collaboration des personnes suivantes, Linda Picard, Bernard Lavallée et Marie-Claude Bergeron. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, février 2016. — 1 ressource en ligne (2, ii, 10 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 janvier 2018). — ISBN 9782550754404 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2978875.

1. Eaux usées — Évacuation en milieu rural — Droit — Québec (Province) 2. Eaux usées — Épuration par le sol — Québec (Province) — Coût 3. Livres numériques I. Olar, M. (Maria), auteur II. Picard, Linda, auteur III. Lavallée, Bernard, auteur IV. Bergeron, Marie-Claude, auteur V. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques VI. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication VII. Titre.

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Kidwingira, Richard, auteur
Analyse d'impact réglementaire de la Stratégie québécoise de l'eau / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC), avec la collaboration de la Direction de la gestion intégrée de l'eau ; réalisation, Richard Kidwingira. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, juin 2018. — 1 ressource en ligne (iv, 17 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 7 novembre 2018). — ISBN 9782550818847 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3533707.

1. Eau potable — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 2. Eau — Consommation — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Direction de la gestion intégrée de l'eau III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication IV. Titre.

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Kidwingira, Richard, auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d'assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avec la collaboration de la Direction des matières résiduelles ; réalisation, Richard Kidwingira ; avec la collaboration de Valérie Lephat et Véronique St-Onge. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, décembre 2017. — 1 ressource en ligne (vi, 9 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 janvier 2018). — ISBN 9782550801146 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3208232.

1. Déchets — Gestion intégrée — Droit — Québec (Province) — Finances 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) — Finances 3. Services municipaux — Droit — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Livres numériques I. Lephat, Valérie, auteur II. St-Onge, Véronique, auteur III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques IV. Québec (Province). Direction des matières résiduelles V. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication VI. Titre.

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Levesque, Marina, auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement afin de moderniser le régime d'autorisation environnementale et modifiant d'autres dispositions législatives notamment pour réformer la gouvernance du Fonds vert / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; réalisation, Marina Levesque ; avec la collaboration des personnes suivantes, Marie-Josée Lizotte [et 14 autres]. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, juin 2016. — 1 ressource en ligne (vi, 39 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 janvier 2018). — ISBN 9782550708698 : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2978818.

1. Environnement — Droit — Québec (Province) 2. Développement durable — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 4. Livres numériques I. Lizotte, Marie-Josée, auteur II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication IV. Titre.

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Olar, M. (Maria), auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les carrières et sablières / cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) avec la collaboration de la Direction générale des politiques de l'eau ; réalisation, Maria Olar ; avec la collaboration de : Sandrine Messager. — [Québec, Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, février 2018. — 1 ressource en ligne (12 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 14 novembre 2018). — ISBN 9782550805441 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3533689.

1. Carrières (Exploitations minières) — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 2. Sablières — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Messager, Sandrine, auteur II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Direction générale des politiques de l'eau IV. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication V. Titre.

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Olar, M. (Maria), auteur
Analyse d'impact réglementaire du règlement relatif à l'évaluation et l'examen des impacts sur l'environnement de certains projets remplaçant le Règlement sur l'évaluation et l'examen des impacts sur l'environnement / Coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnementet de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) avec la collaboration de la Direction générale de l'évaluation environnementale et stratégique ; réalisation : Maria Olar ; avec la collaboration de : Marie-Michèle Tessier et Céline Dupont. — [Québec, Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, mars 2018. — 1 ressource en ligne (19 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 8 novembre 2018). — ISBN 9782550809715 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3533701.

1. Environnement — Études d'impact — Droit — Québec (Province) 2. Projets de développement industriel — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Tessier, Marie-Michèle, auteur II. Dupont, Céline, 1967-, auteur III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques IV. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction générale de l'évaluation environnementale et stratégique V. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication VI. Titre.

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Rodrigue, Geneviève (Économiste), auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modifiant la Loi sur le régime des eaux / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économique du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) ; réalisation, Geneviève Rodrigue ; avec la collaboration des personnes suivantes, Daniel Arsenault, Marc Gendron. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, juin 2016. — 1 ressource en ligne (vi, 7 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 janvier 2018). — ISBN 9782550759683 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2978816.

1. Barrages — Sécurité — Droit — Québec (Province) 2. Barrages — Québec (Province) — Conception et construction 3. Livres numériques I. Arsenault, Daniel, auteur II. Gendron, Marc, auteur III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques IV. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication V. Titre.

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Rojas, Diana Yadira, auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; réalisation, Diana Yadira Rojas ; avec la collaboration des personnes suivantes, Vicky Leblond. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, octobre 2016. — 1 ressource en ligne (v, 5 pages).

Une seule personne est mentionnée en collaboration. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 19 janvier 2018). — ISBN 9782550770497 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2977579.

1. Polluants atmosphériques — Droit — Québec (Province) 2. Polluants — Signalement — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques I. Leblond, Vicky, auteur II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication IV. Titre.

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Rojas, Diana Yadira, auteur
Analyse d'impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; réalisation, Diana Yadira Rojas ; avec la collaboration des personnes suivantes, Vicky Leblond. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, décembre 2016. — 1 ressource en ligne (v, 5 pages).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2977577.

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