À propos de BAnQ
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"Centre de recherche en droit public (CRDP)". — Comprend des références bibliographiques (pages 815-898) et un index. — ISBN
Benyekhlef, Karim, 1962-, auteur
Une possible histoire de la norme : les normativités émergentes de la mondialisation / Karim Benyekhlef, avec la collaboration de Antonia Pereira de Sousa, Mathieu Amouroux et Karim Seffar. — 2e édition. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2015]. — xxxv, 921 pages ; 23 cm.
1. Droit international 2. Droit — Unification internationale 3. Mondialisation 4. Pluralisme juridique 5. Droit — Aspect politique I. Sousa, Antonia Pereira de, auteur II. Amouroux, Mathieu, auteur III. Seffar, Karim, auteur IV. Université de Montréal. Centre de recherche en droit public V. Titre. VI. Titre : Normativités émergentes de la mondialisation
341/.04 KZ1268 4837871
Basé sur le mémoire de l'auteur (maîtrise--Université de Montréal, 2013). — Comprend des références bibliographiques (pages 165-186). — ISBN
Dumont Robillard, Myriam, 1982-, auteur
L'accès à la justice des travailleuses domestiques migrantes : une illusion? / Myriam Dumont-Robillard, B.SC., LL. B. LL. M., membre du barreau du Québec. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2015]. — xv, 193 pages ; 23 cm. — (Prix Thémis du meilleur mémoire ; no 3).
1. Employées de maison — Droit — Québec (Province) 2. Travailleuses étrangères — Droit — Québec (Province) 3. Employées de maison — Droit — Canada 4. Travailleuses étrangères — Droit — Canada 5. Employées de maison — Droit 6. Travailleuses étrangères — Droit I. Titre. II. Collection : Prix Thémis du meilleur mémoire ; no 3
344.71401/76164 KEQ642 4989235
The European small claims procedure and the philosophy of small change / Nanette Newwahl, Jean Monnet Professor of European Union Law, Université de Montréal, director of studies, College of Europe (Natolin) and Saïd Hammamoun, postdoctoral fellow, Centre de recherche en droit public (Université de Montréal), lecturer, Law Faculty, Université de Montréal editors = La procédure européenne des petites créances ou La gestion d'un changement progressif / sous la direction de Nanette Newwahl, professeure Jean Monnet en droit de l'Union européenne, Université de Montréal, directrice d'études, Collège d'Europe (Natolin) et Saïd Hammamoun, chercheur postdoctoral, Centre de recherche en droit public (Université de Montréal), chargé de cours, Faculté de droit, Université de Montréal. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2014]. — x, 270 pages ; 23 cm. Textes présentés lors de deux congrès tenus entre 2009 et 2012. — Comprend des références bibliographiques. — Comprend du texte en français. — ISBN
1. Tribunaux des petites créances — Pays de l'Union européenne — Congrès 2. Consommateurs — Protection — Droit — Pays de l'Union européenne — Congrès I. Neuwahl, Nanette, 1959-, editeur intellectuel de compilation II. Hammamoun, Saïd, 1974-, éditeur intellectuel de compilation III. Titre : Procédure européenne des petites créances ou La gestion d'un changement progressif
347.04 KJE3802* 4652424
Les grandes notions / sous la direction de Benoît Moore, professeur titulaire de la Chaire Jean-Louis Baudoin en droit civil, Faculté de droit, Université de Montréal. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2015]. — xii, 274 pages : illustrations ; 23 cm. — (Les grands classiques du droit civil). Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit civil — Québec (Province) 2. Personnes morales — Québec (Province) 3. Ordre public — Québec (Province) 4. Bonne foi (Droit) — Québec (Province) 5. Négligence (Droit) — Québec (Province) 6. Patrimoine — Québec (Province) 7. Familles — Droit — Québec (Province) I. Moore, Benoît, 1970-, éditeur intellectuel II. Collection : Les grands classiques du droit civil
346.714 KEQ219 5083750
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de maîtrise--Université de Montréal), 2013. — Comprend des références bibliographiques (pages 205-227). — ISBN
Iavarone-Turcotte, Cléa, auteur
La résolution en ligne des conflits de consommation à l'aune de l'accès à la justice / Cléa Iavarone-Turcotte, L.L., B., LL. M., membre du Barreau du Québec. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2015]. — xiii, 227 pages ; 23 cm. — (Collection de la Chaire L.R. Wilson).
1. Règlement de conflits en ligne — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Collection de la Chaire L. R. Wilson
347.714/09 KEQ443 4927443
Juriste sans frontières : mélanges Ejan Mackaay / sous la direction de Stéphane Rousseau. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2015]. — lxxxvii, 705 pages : 1 illustration ; 24 cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Mackaay, Ejan, 1943- 2. Droit et économie politique 3. Droit — Aspect économique 4. Droit civil — Aspect économique 5. Propriété intellectuelle I. Mackaay, Ejan, 1943-, entité honorée II. Rousseau, Stéphane, 1970-, éditeur intellectuel
340/.11 K487* 5054060
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Leleu, Yves-Henri, auteur
Les collaborations économiques au sein des couples séparatistes : pour une indemnisation des dommages collaboratifs envers et contre tous choix / Yves-Henri Leleu, professeur à l'Université de Liège et à l'Université libre de Bruxelles, avocat. — [Montréal] : Chaire du notariat, Université de Montréal : Les Éditions Thémis, [2014]. — 86 pages ; 23 cm. — (Conférences Roger-Comtois ; 12, 2013-2).
1. Régimes matrimoniaux — Belgique 2. Séparation de biens — Belgique 3. Communauté de biens — Belgique I. Université de Montréal. Chaire du notariat, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Conférences Roger-Comtois ; 12, 2013-2
346.49301/63 KJK569 4653652
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Lluelles, Didier, 1950-, auteur
Guide des références pour la rédaction juridique / Didier Lluelles de la Société royale du Canada, avocat au Barreau du Québec, professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, Josée Ringuette, avocate au Barreau du Québec. — 8e édition. — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2014]. — viii, 272 pages ; 23 cm.
1. Recueils juridiques faisant autorité — Citation — Québec (Province) 2. Recueils juridiques faisant autorité — Citation — Canada 3. Recueils juridiques faisant autorité — Citation 4. Rédaction juridique I. Ringuette, Josée, 1979-, auteur II. Titre.
808.06/634 KEQ142 4818091
Les oubliés du Code civil du Québec / sous la direction de Me Vincent Caron (professeur, Faculté de droit, Université d'Ottawa), Me Gabriel-Arnaud Berthold (étudiant à la maîtrise, Faculté de droit, Université de Montréal), Me Charlotte Deslauriers-Goulet (étudiante à la maîtrise et chargée de cours, Faculté de droit, Université de Montréal), Jérémie Torres-Ceyte (doctorant, Faculté de droit, Université de Montréal) ; préface de Louis LeBel (juge à la Cour suprême du Canada de 2000 à 2014). — [Montréal] : Les Éditions Thémis, [2015]. — xix, 226 pages ; 23 cm. Textes présentés lors d'un colloque tenu à l'Université de Montréal le 1er mai 2014. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Québec (Province). Code civil du Québec (1991) 2. Droit civil — Québec (Province) — Codification — Congrès 3. Droit — Réforme — Québec (Province) — Congrès I. Caron, Vincent, 1984-, éditeur intellectuel II. Berthold, Gabriel-Arnaud, éditeur intellectuel III. Deslauriers-Goulet, Charlotte 1989-, éditeur intellectuel IV. Torres-Ceyte, Jérémie, 1984-, éditeur intellectuel
346.714 KEQ222* 4771661
