À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Abarrategui, Eugène, 1959-, auteur
Règlement sur certaines conditions de travail applicables aux cadres des agences et des établissements de santé et de services sociaux annoté / Eugène Abarrategui, Monia Audy, Joanie Maurice-Phillippon, Valérie Pepin, Valérie Sylvestre. — 2e édition. — [Longueuil] : Association des gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux ;Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xviii, 407 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Administrateurs de services de santé — Droit — Québec (Province) 2. Administrateurs de services sociaux — Droit — Québec (Province) 3. Secteurs public et parapublic — Relations de travail — Droit — Québec (Province) I. Audy, Monia, auteur II. Maurice-Phillippon, Joanie, auteur III. Pépin, Valérie, auteur IV. Sylvestre, Valérie, auteur V. Association des gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux, organisme de publication VI. Titre.
344.71401/20413621068 KEQ656* 4497567
Accès à l'information : lois et règlements / sous la direction de Raymond Doray, Ad.E. — 5e édition. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xi, 535 pages ; 19 cm.
"À jour au 1er octobre 2013"--Page vi. — Comprend un index. — Révision de : Québec (Province). . Lois, etc. Accès à l'information. Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2009. — ISBN
1. Information sur l'État — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Législation 3. Liberté d'information — Québec (Province) — Législation 4. Information sur l'État — Droit — Canada — Législation 5. Droit à la vie privée — Canada — Législation 6. Liberté d'information — Canada — Législation I. Doray, Raymond, éditeur intellectuel de compilation II. Québec (Province).. Lois, etc. III. Québec (Province).. Lois, etc. Règlements IV. Canada.. Lois, etc. V. Canada.. Lois, etc. Règlements.
342.714/0662 KEQ876* 4684777
Antaki, Nabil, 1941-
Droit et pratique de l'entreprise / Nabil N. Antaki et Charlaine Bouchard. — 2e éd. / par Charlaine Bouchard. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2007-©2014. — 2 vol. ; 24 cm + 2 tables des matières. — (Collection CÉDÉ).
Première éd. 1999-2005 publiée en 2 vol. — Comprend des index. — Bibliogr. — Dépouillement : t. 1. Entrepreneurs et sociétés de personnes -- .t. 2. Fonds d'entreprise, concurrence et distribution. 2014. — ISBN
1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) 3. Sociétés — Droit — Québec (Province) 4. Contrats — Québec (Province) I. Bouchard, Charlaine, 1966- II. Titre. III. Titre : Entrepreneurs et sociétés de personnes IV. Titre : Fonds d'entreprise, concurrence et distribution V. Collection.
346.714/065 KEQ492 3501679
Antaki, Nabil, 1941-, auteur
Droit et pratique de l'entreprise / Nabil N. Antaki et Charlaine Bouchard. — 3e édition. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]-. — volumes ; 24 cm + 1 feuille. — (Collection CÉDÉ Centre d'études en droit économique).
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. Entrepreneurs et sociétés de personnes / Charlaine Bouchard. — ISBN
1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) 3. Sociétés — Droit — Québec (Province) 4. Contrats — Québec (Province) 5. Gestion d'entreprise — Québec (Province) I. Bouchard, Charlaine, 1966-, auteur II. Bouchard, Charlaine, 1966-. Entrepreneurs et sociétés de personnes III. Titre. IV. Collection : Collection CÉDÉ.
346.714/065 KEQ492 4765708
Barbe, Raoul P., 1937-, auteur
Les palais de justice du Québec / Raoul P. Barbe. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xvii, 440 pages : illustrations (certaines en couleur) ; 22 x 28 cm.
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Palais de justice — Québec (Province) — Histoire 2. Justice — Administration — Québec (Province) — Histoire I. Titre.
725/.1509714 NA4475* 4552987
Baudouin, Jean-Louis, 1938-, auteur
La responsabilité civile / Jean-Louis Baudouin, Ad E (avocat Fasken Martineau), Patrice Deslauriers (professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, avocat), Benoît Moore (professeur titulaire de la Chaire Jean-Louis Beaudoin en droit civil à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, avocat). — 8e édition. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — 2 volumes ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement : volume 1. Principes généraux -- volume 2. Responsabilité professionnelle. — ISBN
1. Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Deslauriers, Patrice, 1964-, auteur II. Moore, Benoît, 1970-, auteur III. Baudouin, Jean-Louis, 1938-. Principes généraux IV. Baudouin, Jean-Louis, 1938-. Responsabilité professionnelle V. Titre.
346.71403 KEQ451 4618877
Bolduc, Claude, 1965-, auteur
Les aspects juridiques des crimes économiques / Claude Bolduc. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xx, 300 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques (page 255) et un index. — ISBN
1. Infractions économiques — Canada I. Titre.
345.71/0268 KE8958 4759118
Bouchard, Charlaine, 1966-, auteur
Le contrat de société et le contrat d'association : (art. 2186 à 2279 C.c.Q.) / extraits de La référence Droit Civil rédigés par Charlaine Bouchard. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xl, 608 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er juin 2013"--Page ix. — Comprend des références bibliographiques (pages 545-563) et un index. — ISBN
1. Contrats de société de personnes — Québec (Province) 2. Sociétés — Droit — Québec (Province) 3. Associations — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.71402/2 KEQ390 4653631
Boucher, Marc-André, 1973-, auteur
La Loi sur l'accès à l'information et la protection des renseignements commerciaux en droit fédéral / Marc-André Boucher. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xv, 310 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 259-262) et un index. — ISBN
1. Canada. Loi sur l'accès à l'information 2. Secrets commerciaux — Droit — Canada I. Titre.
342.71/0662 KE5325 4671593
Cantin Cumyn, Madeleine, 1942-, auteur
L'administration du bien d'autrui / par Madeleine Cantin Cumyn, professeur émérite, Université McGill, Michelle Cumyn, professeur titulaire, Université Laval. — Deuxième édition. — Montréal (Québec) : Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé = Paul-André Crépeau Centre for Private and Comparative Law ;Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxxv, 573 pages ; 24 cm. — (Traité de droit civil).
Comprend des références bibliographiques (pages 421-448) et un index. — ISBN
1. Actes d'administration — Québec (Province) 2. Fiducie — Québec (Province) 3. Pouvoir (Droit) — Québec (Province) 4. Mandat — Québec (Province) 5. Obligations (Droit) — Québec (Province) I. Cumyn, Michelle, auteur II. Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Traité de droit civil.
346.71405/9 KEQ342 4595168
Chamberland, Luc, 1958-, auteur
Le nouveau Code de procédure civile commenté / Luc Chamberland. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xlvi, 718 pages ; 24 cm.
Comprend un index. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014) II. Titre.
347.714/05 KEQ1104.565 4690951
Colloque Droit de l'enfant (2013 : Montréal, Québec et Québec, Québec), auteur
Droit de l'enfant, deuxième colloque / Michel Tétrault [et six autres]. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xiii, 214 pages ; 23 cm. — (La collection Blais ; volume 19-2013).
"Textes de conférences prononcées lors du colloque Droit de l'enfant qui a eu lieu à Montréal, le 11 novembre 2013, et à Québec le 2 décembre 2013"--Page ix. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Enfants — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Parents et enfants — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Familles — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Tétrault, Michel, 1958-, auteur II. Titre. III. Collection : Collection Blais ; 19.
346.71401/7 KEQ254* 4598661
Colloque La protection des personnes vulnérables (2014 : Montréal, Québec), auteur
La protection des personnes vulnérables / Service de la formation continue, Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xiii, 215 pages ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec 2014 ; vol. 378).
"Le 378e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la formation continue du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 31 janvier 2014, à Montréal, dans le cadre du colloque La protection des personnes vulnérables"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Personnes (Droit) — Québec (Province) — Congrès 2. Incapables (Droit) — Québec (Province) — Congrès 3. Incapacité (Droit) — Québec (Province) — Congrès 4. Respect de la personne — Droit — Québec (Province) — Congrès I. Barreau du Québec. Service de la formation continue II. Titre. III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 378.
346.714012 KEQ228 4671484
Colloque national sur les recours collectifs--développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis (2014 : Montréal, Québec)
Colloque national sur les recours collectifs : développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis / [organisé par le] Service de la formation continue, Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xvii, 648 pages ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec ; volume 380).
"Regroupe les conférences qui ont été prononcées les 20 et 21 mars 2014 à Montréal dans le cadre du Colloque national sur les recours collectifs--développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis"--P. ix. — Comprend des références bibliographiques. — Comprend des textes en anglais. — ISBN
1. Recours collectifs (Procédure civile) — Québec (Province) — Congrès 2. Recours collectifs (Procédure civile) — Canada — Congrès 3. Recours collectifs (Procédure civile) — États-Unis — Congrès I. Barreau du Québec. Service de la formation continue, commanditaire II. Titre. III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 380.
347.714053 KEQ1122 4691541
Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / École du Barreau ; auteurs, Me François Beauchamp [et sept autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — 296 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2014-2015 ; volume 6).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Contrats — Québec (Province) 2. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 3. Publicité des droits — Québec (Province) I. Beauchamps, François, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2014-2015 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 6.
349.714 KEQ7 4840102
Coutu, Michel, 1954-, auteur
Le droit des rapports collectifs du travail au Québec / par Michel Coutu, Laurence Léa Fontaine, Georges Marceau et Urwana Coiquaud. — 2e édition. — [Montréal] ;[Québec] : Melançon, Marceau, Grenier et Sciortino ;[Québec (Province)] : CRIMT ;Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2013-[2014]. — 2 volumes ; 24 cm. — (Droit fondamental du travail).
Le volume 2 porte le titre : Droit des rapports collectifs du travail au Québec. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement : volume 1. Le régime général -- volume 2. Les régimes particuliers. 2014. — ISBN
1. Relations industrielles — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) 3. Secteurs public et parapublic — Relations de travail — Droit — Québec (Province) 4. Négociations collectives — Droit — Québec (Province) I. Fontaine, Laurence Léa, 1972-, auteur II. Marceau, Georges, auteur III. Coiquaud, Urwana, 1970-, auteur IV. Coutu, Michel, 1954-. Régime général V. Coutu, Michel, 1954-. Régimes particuliers VI. Melançon, Marceau, Grenier et Sciortino, organisme de publication VII. Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail, organisme de publication VIII. Titre. IX. Collection : Collection Droit fondamental du travail. Traités.
344.71401 KEQ645 4538187
Couture Ménard, Marie-Ève, 1981-, auteur
La responsabilité publique entourant les collaborations public-privé : regard sur le domaine de la santé publique au Canada / Marie-Eve Couture Ménard. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xviii, 327 pages : illustrations ; 23 cm.
Basé sur la thèse de l'auteur (doctorat - Université McGill). — Comprend des références bibliographiques (pages 273-306) et un index. — ISBN
1. Services de santé — Impartition — Canada 2. Partenariat public-privé — Canada I. Titre.
362.1068/4 RA395* 4726738
D'une réforme à une autre : regards croisés sur l'arbitrage au Québec / sous la direction de Frédéric Bachand et Fabien Gélinas. — Cowansville (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xv, 648 pages ; 23 cm.
"Textes issus d'un colloque international tenu à l'Université McGill pour marquer les 25 ans de la réforme de l'arbitrage au Québec"--Page 4 de la couverture. — Comprend des références bibliographiques. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Arbitrage (Droit) — Québec (Province) — Congrès I. Bachand, Frédéric, 1973-, éditeur intellectuel de compilation II. Gélinas, Fabien, 1966-, éditeur intellectuel de compilation.
347.714/09 KEQ1162 4579321
De la souveraineté à la sécurité alimentaire : objectifs, stratégies et moyens juridiques / sous la direction de Geneviève Parent et de François Collart-Dutilleul, avec la collaboration de Sonya Morales. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xiv, 228 pages ; 23 cm. — (Collection Cédé).
Textes présentés lors d'un séminaire tenu à l'Université Laval, à Québec, les 5 et 6 septembre 2011. Cf page ix. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Sécurité alimentaire — Congrès 2. Souveraineté alimentaire — Congrès 3. Droit à l'alimentation — Congrès 4. Produits agricoles — Commerce — Droit — Congrès I. Parent, Geneviève, 1973-, éditeur intellectuel de compilation II. Collart Dutilleul, François, éditeur intellectuel de compilation III. Morales, Sonya, éditeur intellectuel de compilation IV. Collection : Collection CÉDÉ.
363.8 HD9000.5 4483336
Décary, Robert, 1944-, auteur
Confidences d'un conseiller de la Reine / Robert Décary. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xii, 316 pages, 10 pages non numérotées : illustrations en couleur ; 24 cm.
ISBN
1. Décary, Robert, 1944- 2. Juges — Canada — Biographies I. Titre.
923/.4714 KE416* 4674149
Deleury, Édith, 1944-, auteur
Le droit des personnes physiques / Édith Deleury, Dominique Goubau. — 5e édition / Dominique Goubau. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxxi, 1002 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Personnes (Droit) — Québec (Province) 2. Personnes morales — Québec (Province) 3. Droit de la personnalité — Québec (Province) 4. Incapacité (Droit) — Québec (Province) 5. Incapables (Droit) — Québec (Province) I. Goubau, Dominique, 1955-, auteur II. Titre.
346.71401/2 KEQ228 4737365
Développements récents en litige de valeurs mobilières / Service de la formation continue, Barreau du Québec ; [contributions de] Marc-André Landry [et 10 autres]. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — ix, 199 pages ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec ; volume 376).
"Le présent ouvrage rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque intitulé "Développements récents en litige de valeurs mobilières" qui s'est tenu à Montréal, le 22 novembre 2013."--Page 4 de la couverture. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Valeurs mobilières — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Valeurs mobilières — Droit — Canada — Législation 3. Valeurs mobilières — Droit — Québec (Province) 4. Valeurs mobilières — Droit — Canada I. Landry, Marc-André, auteur II. Barreau du Québec. Service de la formation continue, organisme de publication III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 376.
346.714/092 KEQ485* 4598664
Droit du travail / École du Barreau ; auteurs, les titres préliminaires, I et II ont été initialement rédigés par feu Me Robert Gagnon ; Me Geneviève Beaudin [et six autres] ; sous la direction de Me Nicola Di Iorio ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — 295 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2014-2015 ; volume 8).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Travail — Droit — Québec (Province) I. Beaudin, Geneviève, auteur II. Di Iorio, Nicola, 1958-, éditeur intellectuel de compilation III. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation IV. Barreau du Québec. École, auteur V. Collection : Collection de droit 2014-2015 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 8.
349.714 KEQ7 4840104
Droit pénal : infractions, moyens de défense et peine / École du Barreau ; auteurs, Me Annie-Claude Bergeron [et sept autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — 353 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2014-2015 ; volume 12).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Acte criminel — Canada 2. Défense (Procédure pénale) — Canada 3. Sentences (Procédure pénale) — Canada I. Bergeron, Annie-Claude, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2014-2015 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 12.
349.714 KEQ7 4840111
Droit pénal (Procédure et preuve)
Droit pénal : procédure et preuve / École du Barreau ; auteurs, Me Nicolas Bellemare [et six autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — 345 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2014-2015 ; volume 11).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Procédure pénale — Canada 2. Preuve (Droit pénal) — Canada 3. Jeunes délinquants — Droit — Canada I. Bellemare, Nicolas, auteur II. Tremblay, Jocelyne, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2014-2015 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 11.
349.714 4840109
Droit public et administratif / École du Barreau ; auteurs, Me Louis Béland [et huit autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — 547 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2014-2015 ; volume 7).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit public — Québec (Province) 2. Droit administratif — Québec (Province) 3. Droit municipal — Québec (Province) 4. Droits de l'homme — Canada 5. Droits de l'homme — Québec (Province) 6. Urbanisme — Droit — Québec (Province) I. Béland, Louis, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2014-2015 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 7.
349.714 4840103
Les droits linguistiques au Canada / sous la direction de Michel Bastarache et de Michel Doucet. — 3e édition. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xviii, 1277 pages ; 24 cm.
"Observatoire international des droits linguistiques, Faculté de droit, Université de Moncton". — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droits linguistiques — Canada 2. Bilinguisme — Droit — Canada 3. Canada — Langues — Droit 4. Canada — Langues — Aspect politique I. Bastarache, Michel, éditeur intellectuel II. Doucet, Michel, 1955-, éditeur intellectuel III. Université de Moncton. Observatoire international des droits linguistiques, éditeur intellectuel.
344.71/09 KE4413 4599674
Entreprises et sociétés / École du Barreau ; auteurs, Me Paul Martel [et deux autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — 321 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2014-2015 ; volume 9).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Sociétés — Droit — Québec (Province) I. Martel, Paul, 1948-, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2014-2015 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 9.
349.714 KEQ7 4840105
Eone, Hortense Y., auteur
La cybersurveillance des salariés à l'ère du Web 2.0 / Hortense Y. Eone. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xxiv, 337 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 273-288) et un index. — ISBN
1. Utilisation d'Internet à des fins personnelles sur le lieu de travail — Québec (Province) 2. Surveillance électronique en milieu de travail — Québec (Province) 3. Droit à la vie privée — Québec (Province) 4. Personnel — Droits — Québec (Province) I. Titre.
658.3/1209714 HF5549.5* 4581050
États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / École du Barreau ; auteurs, Me Philippe H. Bélanger [et cinq autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — 220 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2014-2015 ; volume 10).
Comprend des références bibliographiques (pages). — ISBN
1. États financiers — Droit — Québec (Province) 2. Sociétés — Impôts — Droit — Québec (Province) 3. Faillite — Droit — Québec (Province) I. Bélanger, Philippe H., auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2014-2015 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 10.
349.714 KEQ7 4840108
Éthique, déontologie et pratique professionnelle / École du Barreau ; auteurs, Normand Auclair [et 18 autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — 411 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2014-2015 ; volume 1).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit — Pratique — Québec (Province) 2. Aide juridique — Québec (Province) 3. Avocats — Déontologie — Québec (Province) 4. Avocats — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Auclair, Normand, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2014-2015 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 1.
349.714 KEQ7 4840094
Forgues, Jacques, 1944-, auteur
Loi sur la justice administrative annotée / Jacques Forgues, Nancy Béliveau, Karine Fournier. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxiii, 1239 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 1065-1066) et un index. — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur la justice administrative 2. Tribunaux administratifs — Québec (Province) 3. Procédure administrative — Québec (Province) 4. Droit administratif — Québec (Province) — Législation 5. Droit administratif — Québec (Province) — Jurisprudence I. Béliveau, Nancy, auteur II. Fournier, Karine, 1985-, auteur III. Québec (Province).. Loi sur la justice administrative IV. Titre.
342.714/0664 KEQ806* 4705258
Gagnon, Jean, 1937-, auteur
L'examen des titres immobiliers / Jean Gagnon. — 4e édition / Lucie Laflamme, Marie Galarneau, Pierre Duchaine. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxxviii, 871 pages ; 26 cm.
"Chambre des notaires". — Comprend des références bibliographiques (pages 697-733) et un index. — ISBN
1. Examen des titres — Québec (Province) 2. Biens réels — Québec (Province) I. Galarneau, Marie, 1960-, auteur II. Laflamme, Lucie, 1967-, auteur III. Duchaine, Pierre (Notaire), auteur IV. Chambre des notaires du Québec, commanditaire V. Titre.
346.71404/38 KEQ277* 4737367
Gagnon, Robert P., 1946-2006, auteur
Le droit du travail du Québec / Robert P. Gagnon et Langlois Kronström Desjardins, s.e.n.c.r.l. ; sous la direction de Yann Bernard, André Sasseville, Bernard Cliche et Jean-Guy Villeneuve. — 7e édition. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xxvii, 1195 pages ; 24 cm.
"Cette 7e édition ... met à jour et augmente celle parue en 2008"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Travail — Droit — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence I. Bernard, Yann, éditeur intellectuel II. Sasseville, André, éditeur intellectuel III. Cliche, Bernard, 1951-, éditeur intellectuel IV. Villeneuve, Jean-Guy, 1943-, éditeur intellectuel V. Langlois Kronström Desjardins (Firme), auteur VI. Titre.
344.71401 KEQ642 4542640
La gestion des risques majeurs : la résilience organisationnelle - apprendre à être surpris / sous la direction de Andrée De Serres. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xlv, 919 pages : illustrations en couleur ; 24 cm. — (Collection Fidrisk).
Comprend des références bibliographiques (pages 916-919). — ISBN
1. Gestion des situations d'urgence 2. Résilience organisationnelle 3. Gestion du risque I. De Serres, Andrée, éditeur intellectuel de compilation II. Collection : Collection Fidrisk.
363.34 HD49 4552972
Gilbert, Frédéric P., auteur
Le droit de la franchise au Québec / Me Frédéric P. Gilbert. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxii, 548 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Concessions (Commerce de détail) — Droit — Québec (Province) 2. Concessions (Commerce de détail) — Québec (Province) I. Titre.
343.71408/11 KEQ563 4728420
Granosik, Lukasz, 1969-, compilateur
La Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé : législation, jurisprudence / [compilation par] Lukasz Granosik, Kateri-Anne Grenier. — 2e édition annotée. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xvi, 222 pages ; 23 cm.
Comprend un index. — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) 3. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Jurisprudence I. Grenier, Kateri-Anne, compilateur II. Québec (Province).. Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé III. Titre.
342.71408/58 KEQ456* 4599682
Gref, Pauline, auteur
L'indemnisation des victimes de la vaccination : regard sur les effets indésirables de la vaccination et sur l'indemnisation des victimes au Québec / Dre Pauline Gref. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xix, 130 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 109-115) et un index. — ISBN
1. Dommage corporel — Québec (Province) 2. Vaccination — Droit — Québec (Province) 3. Vaccination — Complications et séquelles — Québec (Province) 4. Réparation (Droit) — Québec (Province) 5. Indemnisation — Québec (Province) I. Titre.
346.71403/23 KEQ454 4690945
Le harcèlement psychologique au travail, 2004-2014 : de la prévention à la résolution. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — x, 221 pages : illustrations en couleur ; 23 cm.
"Cet ouvrage rassemble non seulement les textes des conférences prononcées lors de la journée thématique sur le harcèlement psychologique «De la prévention à la résolution» organisée par la Commission des normes du travail le 12 juin 2014 à Québec, mais également des textes complémentaires facilitant la compréhension du phénomène."-- Page 4 de la couverture. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Harcèlement en milieu de travail — Québec (Province) — Congrès 2. Harcèlement en milieu de travail — Québec (Province) — Prévention — Congrès I. Québec (Province). Commission des normes du travail, commanditaire.
658.3/14509714 HF5549.5* 4718033
Investigative interviewing. Français
Les entrevues d'enquête : l'essentiel / sous la direction de Michel St-Yves ; préface de Ray Bull. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xli, 321 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — Traduction de : Investigative interviewing. — ISBN
1. Interrogatoire policier — Aspect psychologique 2. Enquêtes criminelles — Aspect psychologique I. St-Yves, Michel, éditeur intellectuel de compilation II. Titre. III. Investigative interviewing.
363.2501/9 HV8073.3 4671600
Lacroix, Mariève, 1979-, auteur
L'illicéité : essai théorique et comparatif en matière de responsabilité civile extracontractuelle pour le fait personnel / Mariève Lacroix. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xxii, 570 pages ; 23 cm. — (Collection Minerve).
Basé sur la thèse de l'auteur. — Comprend des références bibliographiques (pages 443-519) et un index. — ISBN
1. Illégalité 2. Illégalité — Québec (Province) 3. Responsabilité délictuelle 4. Responsabilité délictuelle — Québec (Province) 5. Droit comparé I. Titre. II. Collection : Collection Minerve.
346.03 KEQ451 4618030
Lafond, Reine, auteur
Réussir sa conciliation à la C.L.P. : mode d'emploi / Reine Lafond, Stéphanie Laurin et Karine Perrin. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais ;Laval, Québec : Le Corre, avocats, [2014]. — xv, 207 pages ; 23 cm. — (Le Corre en bref ; volume 9).
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Québec (Province). Commission des lésions professionnelles — Règlements et procédure 2. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) 3. Médiation et conciliation (Droit du travail) — Québec (Province) I. Laurin, Stéphanie, auteur II. Perrin, Karine, 1980-, auteur III. Avocats Le Corre & associés, organisme de publication IV. Titre. V. Collection : Le Corre en bref ; vol. 9.
344.71402/18 KEQ706 4782434
Lalonde, Marc, 1974-, auteur
Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée / Marc Lalonde. — 2e édition. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xiv, 278 pages ; 23 cm.
En tête du titre : Bélanger Sauvé. — Comprend des références bibliographiques (pages 225-226) et un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN
1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) 3. Biens réels — Québec (Province) — Jurisprudence I. Québec (Province).. Loi concernant les droits sur les mutations immobilières II. Bélanger, Sauvé, avocats III. Titre.
343.71405/4 KEQ1042* 4575272
Lambert, Édith, 1979-, auteur
La prescription (art. 2875 à 2933 C.c.Q.) / extraits de La référence rédigés par Édith Lambert. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxxvi, 1582 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er décembre 2013. Ils sont également disponibles dans La référence, l'outil de recherche électronique des Éditions Yvon Blais."--Page vii. — Comprend des références bibliographiques (pages 1377-1403) et un index. — ISBN
1. Prescription (Droit) — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.71404/32 KEQ290 4656328
Lauzière, Lucie, 1951-, auteur
Références législatives, jurisprudentielles et doctrinales : guide pour le droit québécois / Lucie Lauzière avec la collaboration de Julia Sotousek, Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe Pigeon. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xii, 47 pages ; 26 cm.
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Rédaction juridique 2. Recueils juridiques faisant autorité — Québec (Province) 3. Recueils juridiques faisant autorité — Citation — Québec (Province) I. Sotousek, Julia, auteur II. Titre.
808.06/634 K94 4765718
LaViolette, Nicole, auteur
L'essentiel du droit de la famille dans les provinces et territoires de common law au Canada / Nicole LaViolette et Judie Audet. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxxii, 451 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 353-358) et un index. — ISBN
1. Familles — Droit — Canada I. Audet, Julie, 1970-, auteur II. Titre.
346.7101/5 KE539 4718026
Le Corre, Claude, 1946-, auteur
La gestion pratique de l'absentéisme : tout ce que l'employeur doit savoir / Les Avocats Le Corre & associés, Claude Le Corre, Marc-André Laroche, Linda Bernier. — 2e édition. — Cowansville (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xix, 212 pages ; 28 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 185-186) et un index. — ISBN
1. Absentéisme (Travail) — Droit — Québec (Province) 2. Absentéisme (Travail) — Québec (Province) 3. Normes de travail — Québec (Province) 4. Discipline du travail — Québec (Province) I. Laroche, Marc-André, 1961-, auteur II. Bernier, Linda, 1961-, auteur III. Avocats Le Corre & associés IV. Titre.
344.71401/25988 KEQ683 4682010
Levesque, Frédéric, 1981-, auteur
Précis de droit québécois des obligations : contrat, responsabilité, exécution et extinction / Frédéric Levesque. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxxii, 776 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Actes juridiques — Québec (Province) I. Titre.
346.71402 KEQ365 4691416
Lippel, Katherine, auteur
La reconnaissance des troubles musculo-squelettiques en tant que lésions professionnelles en droit québécois / Katherine Lippel et Marie-Claire Lefebvre. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxvi, 604 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 529-533) et un index. — ISBN
1. Québec (Province). Commission des lésions professionnelles 2. Lésions dues aux mouvements répétitifs — Québec (Province) 3. Maladies professionnelles — Québec (Province) 4. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence I. Lefebvre, Marie-Claire, 1934-, auteur II. Titre.
344.71402/18 KEQ705 4692833
Noreau, Pierre, 1958-, auteur
La justice administrative : entre indépendance et responsabilité : jalons pour la création d'un régime commun des décideurs administratifs indépendants / Pierre Noreau, France Houle, Martine Valois, Pierre Issalys. — Cowansville, (Québec), Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxxviii, 428 pages ; 25 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 419-428). — ISBN
1. Indépendance judiciaire — Canada 2. Indépendance judiciaire — Québec (Province) I. Houle, France, 1963-, auteur II. Issalys, Pierre, 1947-, auteur III. Valois, Martine, 1963-, auteur IV. Titre.
347.71 KE8200 4645693
Obligations et contrats / École du Barreau ; auteurs, Jean-Pierre Bousquet [et 6 autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — 362 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2014-2015 ; volume 5).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) I. Bousquet, Jean-Pierre, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2014-2015 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 5.
349.714 KEQ7 4840101
Paquet, Jean-Claude, auteur
L'ombudsman au Québec : agir selon ce qui est légal, raisonnable, équitable / Jean-Claude Paquet. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxxi, 518 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 465-490) et un index. — ISBN
1. Québec (Province). Protecteur du citoyen 2. Ombudsman — Québec (Province) 3. Droits de l'homme (Droit international) — Québec (Province) I. Titre.
342.714/0667 KEQ808.3 4705451
Pelletier, Emilie, auteur
Comment bâtir une offre d'emploi accrocheuse : de la rédaction à la diffusion, devenez un pro de la publicité de recrutement / Emilie Pelletier, M. Sc., CRHA, Didier Dubois, CRHA. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xi, 158 pages : illustrations en couleur ; 16 x 21 cm.
Comprend un index. — ISBN
1. Offres d'emploi 2. Emplois — Affichage 3. Annonces de recrutement I. Dubois, Didier, 1970-, auteur II. Titre.
658.3/11 HF5549.5* 4579317
Personnes, famille et successions / École du Barreau ; auteurs, Me Francine Beaumier [et 10 autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — 621 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2014-2015 ; volume 3).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Personnes (Droit) — Québec (Province) 2. Familles — Droit — Québec (Province) 3. Successions et héritages — Québec (Province) I. Beaumier, Francine, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2014-2015 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 3.
349.714 KEQ7 4840098
Piché, Catherine, 1976-, auteur
[Fairness in class action settlements. Français]
Le règlement à l'amiable de l'action collective / Catherine Piché ; traduit de l'anglais par Renée Lebeuf (chapitre 1) et Pierre Desrosiers. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xiv, 308 pages ; 24 cm.
Présenté à l'origine comme thèse (de doctorat--McGill University, Institute of Comparative Law, 2011). — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Recours collectifs (Procédure civile) — Canada 2. Recours collectifs (Procédure civile) — États-Unis I. Piché, Catherine, 1976-. Fairness in class action settlements II. Titre.
347.71/053 KE8402 4781136
Le pluralisme linguistique : l'aménagement de la coexistence des langues / sous la direction de Michel Doucet. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xx, 425 pages : illustrations en couleur ; 23 cm.
"Actes du colloque tenu à Québec lors du 1er Forum mondial de la langue française, juillet 2012". — En tête du titre : Observatoire international des droits linguistiques. — Comprend des références bibliographiques. — Forum mondial de la langue française (1er : 2012 : Québec, Québec). — ISBN
1. Droits linguistiques — Congrès 2. Aménagement linguistique — Congrès 3. Multilinguisme — Congrès I. Doucet, Michel, 1955-, éditeur intellectuel de compilation II. Université de Moncton. Observatoire international des droits linguistiques, éditeur intellectuel III. Forum mondial de la langue française (1er : 2012 : Québec, Québec).
344.09 K3259 4681780
Preuve et procédure / École du Barreau ; auteurs, Me Charles Belleau [et quatre autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — 449 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2014-2015 ; volume 2).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Procédure civile — Québec (Province) 2. Preuve (Droit) — Québec (Province) I. Belleau, Charles, auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2014-2015 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 2.
349.714 KEQ7 4840096
Prüm, André, auteur
À l'ombre des banques... : Première Conférence annuelle Paule Gauthier / André Prüm = In the shadow of the banks... : First Paule Gauthier Annual Lecture / André Prüm. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xiv, 54, xiv, 51 pages : illustrations en couleur ; 23 cm. — (Collection CÉDÉ, Centre d'études en droit économique).
"Au printemps 2013, la Faculté de droit de l'Université Laval a eu le plaisir d'accueillir le professeur André Prüm... qui a prononcé la Première Conférence annuelle Paule Gauthier." Page vii, 1re séquence. — Comprend des références bibliographiques. — Textes français et anglais présentés tête-bêche. — Conférence annuelle Paule Gauthier (1re : 2013 : Université Laval. Faculté de droit). — ISBN
1. Non-banques 2. Services financiers 3. Institutions financières — Déréglementation 4. Banques — Contrôle de l'État I. Prüm, André. À l'ombre des banques.. II. Prüm, André. À l'ombre des banques... Anglais III. Conférence annuelle Paule Gauthier (1re : 2013 : Université Laval. Faculté de droit) IV. Titre. V. Titre : In the shadow of the banks... VI. Collection : Collection CÉDÉ.
332.1/7 HG1603 4711528
Québec (Province)
[Code de procédure civile]
Nouveau code de procédure civile du Québec 2014 : incluant les modifications adoptées en commission parlementaire / sous la direction de Louis Bossé. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xxiii, 261 pages ; 19 cm.
Comprend un index. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Bossé, Louis (Avocat), éditeur intellectuel II. Titre.
347.714/05 KEQ1109 4680391
Québec (Province)
Droit de la santé en bref 2014 : loi et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 8e édition. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — 567 pages ; 25 cm.
"Monette Barakett est fière de présenter, en format pratique, les extraits les plus consultés, par les spécialistes en droit de la santé et les professionnels du réseau de la santé et des services sociaux, du volume 1 de la publication intitulée Droit de la santé - lois et règlements annotés"-- Page 4 de la couverture. — "À jour au 1er avril 2014"--Verso de la page de titre. — Abrégé de (œuvre) : Droit de la santé, lois et règlements annotés. — ISBN
1. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Droit social — Québec (Province) — Législation I. Monette, Barakett, avocats, organisme de publication II. Québec (Province).. Loi sur les services de santé et les services sociaux (1991) III. Québec (Province).. Loi sur les services de santé et les services sociaux (1991). Règlements IV. Titre. V. Droit de la santé, lois et règlements annotés.
344.71403/2 KEQ718* 4726275
Québec (Province)
Nouveau Code de procédure civile : édition comparative / [sous la direction de] Luc Chamberland. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xv, 469 pages ; 22 x 36 cm, reliure 25 X 36 cm.
Comprend un index. — Comprend sous forme de tableaux comparatifs, les nouveaux articles du Code de procédure civile, RLRQ, c. C-25.01, avec les articles correspondants du projet de loi no 28, de l'avant-projet de loi déposée en septembre 2011 et du Code de procédure civile, RLRQ, c. C-25. Cf. page vii. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel de compilation II. Québec (Province).. Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province).. Code de procédure civile IV. Titre.
347.714/05 KEQ1104.565 4735251
Responsabilité / École du Barreau ; auteurs, Me Pierre Deschamps [et 3 autres] ; sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau du Québec. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — 230 pages ; 28 cm. — (Collection de droit 2014-2015 ; volume 4).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Deschamps, Pierre, (Avocat), auteur II. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel de compilation III. Barreau du Québec. École, auteur IV. Collection : Collection de droit 2014-2015 (Éditions Yvon Blais) ; vol. 4.
349.714 KEQ7 4840100
Revue scientifique de l'AIFI / Association internationale francophone des intervenants auprès des familles séparées. — Commence avec le volume 1, no 1 (printemps 2007). — -volume 7, numéro 2 (automne 2013). — [Bruxelles] : Bruylant ;Cowansville (Québec), Canada : Éditions Yvon Blais, [2007]-2013. — volumes ; 23 cm. Semestriel. — Chaque livraison porte aussi un titre distinct. — Titre de la page de titre; description d'après : volume 1, numéro 2 (automne 2007). — ISSN 1913-4622.
1. Médiation familiale — Périodiques 2. Garde des enfants (Droit) — Périodiques I. Association internationale francophone des intervenants auprès des familles séparées.
4683682
Rochon, André, 1948-, auteur
Guide des requêtes devant le juge unique de la Cour d'appel : procédure et pratique / André Rochon, J.C.A. avec la collaboration de Me Frédérique Le Colletter. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xxi, 332 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Québec (Province). Cour d'appel — Règlements et procédure 2. Voies de recours — Québec (Province) 3. Pouvoir discrétionnaire des juges — Québec (Province) 4. Procédure civile — Québec (Province) I. Le Colletter, Frédérique, auteur II. Titre.
347.714/03 KEQ1079 4553321
Samson, Mélanie, 1982-, auteur
Les interactions de la Charte des droits et libertés de la personne avec le Code civil du Québec : une harmonie à concrétiser / Mélanie Samson. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xxii, 540 pages ; 23 cm. — (Collection Minerve).
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université Laval), 2011. — Comprend des références bibliographiques (pages 439-471) et un index. — ISBN
1. Québec (Province). Charte des droits et libertés de la personne 2. Québec (Province). Code civil du Québec (1991) 3. Droits de l'homme — Québec (Province) 4. Droit — Québec (Province) — Interprétation I. Titre. II. Collection : Collection Minerve.
342.71408/5 KEQ749 4599680
Sauveur, Paula, auteur
La protection du secret commercial dans les nuages publics de l'infonuagique (cloud computing) / Paula Sauveur. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xiv, 135 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 97-107) et un index. — ISBN
1. Secrets commerciaux — Droit — Québec (Province) 2. Infonuagique — Québec (Province) 3. Secrets commerciaux — Droit I. Titre.
346.714048 KEQ637 4463596
Thibaudeau, Luc, auteur
Guide pratique de la société de consommation / Luc Thibaudeau. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2013]. — xvii, 384 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur la protection du consommateur 2. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) I. Titre.
343.71407/1 KEQ510 4580528
