À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Agbodjan Prince, Hervé
Le droit de l'OMC et l'agriculture : analyse critique et prospective du système de régulation des subventions agricoles / Hervé Agbodjan Prince. — Montréal : Éditions Thémis, 2012.
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université Laval et Université Montesquieu-Bordeaux IV, 2011). — Comprend des réf. bibliogr. et un index. — ISBN :
1. Organisation mondiale du commerce 2. Droit rural 3. Aide de l'État à l'agriculture 4. Agriculture — Aspect économique 5. Politique agricole I. Titre.
343.076 K3871 CIP 1211
Baudouin, Jean-Louis, 1938-
Droit et vérité / par Jean-Louis Baudouin. — Montréal : Éditions Thémis : Chaire Jean-Louis Baudoin en droit civil, Université de Montréal, Faculté de droit, 2011. — 17 p. ; 23 cm. — (Conférence Albert-Mayrand ; 14e).
Bibliogr.: p. 17. — ISBN :
1. Droit — Philosophie 2. Vérité I. Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil II. Titre. III. Collection : Conférence Albert-Mayrand ; 14e.
340.1 K487* 4098910
Cabrillac, Rémy
Les pourparlers pré-contractuels, regard comparatiste dans une perspective européenne / Rémy Cabrillac. — Montréal : Éditions Thémis, 2012. — (Conférence Albert-Mayrand ; 15e).
Comprend des réf. bibliogr. — ISBN :
1. Avant-contrats — Europe 2. Négociations — Europe 3. Contrats — Europe I. Titre. II. Collection : Conférence Albert-Mayrand ; 15e.
346.4022 KJC1732 CIP 1209
Circulation internationale de l'information et sécurité / sous la direction de Karim Benyekhlef et Esther Mitjans. — Montréal : Éditions Thémis, 2012.
Textes présentés lors d'une conférence internationale tenue à Montréal les 17 et 18 oct. 2011. — Comprend des réf. bibliogr. — ISBN :
1. Droit à la vie privée — Congrès 2. Sécurité nationale — Congrès 3. Protection de l'information (Informatique) — Congrès 4. Surveillance électronique — Congrès 5. Droit à la vie privée — Canada — Congrès I. Benyekhlef, Karim, 1962- , éd. II. Mitjans, Esther , éd.
342.0858 K3263 CIP 1210
Les Conférences Albert-Mayrand, 1997-2011 / textes réunis par Claude Fabien et Benoît Moore. — Montréal : Éditions Thémis, 2012.
Comprend des réf. bibliogr. — ISBN :
1. Droit civil — Québec (Province) 2. Droit I. Fabien, Claude , éd. II. Moore, Benoît, 1970- , éd.
346.714 KEQ219.5 CIP 1211
Les cultures du droit / sous la direction de Karim Benyekhlef. — Montréal : Éditions Thémis, ©2012. — 163 p. ; 23 cm.
"Fruit du cycle annuel de conférences sur les fonctions contemporaines du droit organisé par le Centre de recherche en droit public ... de l'année universitaire 2008-2009". - P. [1]. — Bibliogr. — Comprend un texte en anglais. — ISBN :
1. Culture et droit — Congrès 2. Religion et droit — Congrès 3. Religion et politique — Congrès 4. Droit islamique — Congrès I. Benyekhlef, Karim, 1962- , éd.
340.115 K487* 4183614
Decroix, Arnaud, 1976-
Les tribunaux d'arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784 / Arnaud Decroix, David Gilles, Michel Morin. — Montréal : Éditions Thémis, ©2012. — xxii, 471 p. ; 23 cm.
Bibliogr.: p. 435-471. — ISBN :
1. Tribunaux de la famille — Québec (Province) — Histoire — 18e siècle 2. Arbitrage (Droit) — Québec (Province) — Histoire — 18e siècle 3. Actions et défenses — Québec (Province) — Histoire — 18e siècle 4. Québec (Province) — Histoire — 1763-1791 5. Nouvelle-France — Histoire — 1713-1763 I. Gilles, David, 1976- II. Morin, Michel, 1961 10 nov.- III. Titre.
346.714015 KEQ238 4098923
Le droit à la sécurité, la sécurité par le droit / sous la direction de Karim Benyekhlef, Nicholas Vermeys. — Montréal : Éditions Thémis, ©2011. — 164 p. ; 23 cm.
Bibliogr. — Comprend du texte en anglais. — ISBN :
1. Sécurité humaine 2. Droits de l'homme 3. Risque — Aspect sociologique 4. Risque (Droit) 5. Insécurité I. Benyekhlef, Karim, 1962- , éd. II. Vermeys, Nicolas, 1978- , éd.
323 JC571 3974271
Le droit bancaire en 2011 : nouveautés et tendances / sous la direction de Marc Lemieux. — [Montréal] : Éditions Thémis, ©2012. — x, 171 p. ; 23 cm.
Textes présentés lors d'un colloque organisé par le Centre de droit des affaires et du commerce international et tenu à l'Université de Montréal le 27 mai 2011. Cf p. ix. — Bibliogr. — Comprend du texte en anglais. — ISBN :
1. Banques — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Crédit — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Sûretés (Droit) — Québec (Province) — Congrès 4. Effets de commerce — Québec (Province) — Congrès 5. Banques — Droit — Canada — Congrès I. Lemieux, Marc, 1960- , éd. II. Université de Montréal. Centre de droit des affaires et du commerce international.
346.714082 KEQ481* 4146895
Le droit civil et ses codes : parcours à travers les Amériques / sous la direction de Jimena Andino Dorato, Jean-Frédérick Ménard, Lionel Smith. — [Montréal] : Éditions Thémis : [Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec], ©2011. — xii, 212 p. ; 23 cm.
Bibliogr. — ISBN :
1. Droit civil — Amérique I. Andino Dorato, Jimena, 1972- , éd. II. Ménard, Jean-Frédérick, 1979- , éd. III. Smith, Lionel D. (Lionel David), 1965- , éd. IV. Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec.
346.7 K623 4038330
Dufour, Geneviève, 1969-
Les societates publicanorum de la République romaine : ancêtres des sociétés par actions? / Geneviève Dufour. — Montréal : Éditions Thémis, 2012.
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université de Montréal, 2010) sous le titre: L'organisation juridique des publicains sous la République romaine. — Bibliogr. — ISBN :
1. Sociétés — Droit romain 2. Personnes morales (Droit romain) 3. Sociétés — Droit 4. Rome — Histoire I. Titre. II. Titre : L'organisation juridique des publicains sous la République romaine.
346.37066 KJA2585 CIP 1207
Farget, Doris
Le droit au respect des modes de vie minoritaires et autochtones dans les contentieux internationaux des droits humains / Doris Farget. — Montréal : Éditions Thémis, 2012. — (Prix Thémis de la meilleure thèse ; 1).
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université de Montréal et Université Aix-Marseille 3, 2010). — Comprend des réf. bibliogr. — ISBN :
1. Respect de la personne — Droit 2. Minorités — Droit international 3. Autochtones — Droit international 4. Droits de l'homme (Droit international) I. Titre. II. Collection : aPrix Thémis de la meilleure thèse ; 1.
341.485 K3249 CIP 1211
Gautrais, Vincent, 1966-
Neutralité technologique : rédaction et interprétation des lois face aux changements technologiques / Vincent Gautrais. — [Montréal] : Éditions Thémis, ©2012. — xii, 297 p. ; 23 cm.
Bibliogr.: p. 269-297. — ISBN :
1. Technologie et droit 2. Rédaction juridique 3. Droit — Interprétation 4. Droit et fait I. Titre.
344.095 K487* 4245253
Lajoie, Andrée, 1933-
Ghislain Picard et le cheminement des Autochtones dans le Québec contemporain / Andrée Lajoie. — Montréal : Éditions Thémis, 2012.
Comprend des réf. bibliogr. — ISBN :
1. Picard, Ghislain, 1955- 2. Assemblée des Premières nations 3. Autochtones — Québec (Province) — Chefs — Biographies 4. Indiens d'Amérique — Québec (Province) — Relations avec l'État I. Titre.
920.997140049 E90* CIP 1212
Leduc, Antoine, 1971-
Mondialisation et harmonisation du droit des sûretés / Antoine Leduc ; avant-propos de Stéphane Rousseau ; préface de Pierre Ciotola. — [Montréal] : Éditions Thémis, ©2012. — xxxii, 669 p. ; 23 cm.
Présenté à l'origine comme thèse (de doctorat de l'auteur--Université de Montréal, 2011) sous le titre: De la réforme et de l'harmonisation du droit des sûretés dans un contexte de mondialisation de l'économie. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 585-656) et un index. — ISBN :
1. Sûretés (Droit) 2. Droit et mondialisation 3. Règle de droit 4. Sûretés (Droit) — Pays industrialisés 5. Sûretés (Droit) — Pays en voie de développement I. Titre. II. Titre : De la réforme et de l'harmonisation du droit des sûretés dans un contexte de mondialisation de l'économie.
346.074 K1100 4137700
Lemerise, Marie-Christine, 1976-
La banque d'investissement : sans conflit, sans intérêt? / Marie-Christine Lemerise. — Montréal : Éditions Thémis, ©2011. — 275, [1] p. ; 23 cm.
Bibliogr.: p. 235-[276]. — ISBN :
1. Banques d'affaires 2. Banques — Droit 3. Conflits d'intérêts 4. Obligation de loyauté I. Titre.
346.0662 K1066 4025087
Lluelles, Didier, 1950-
Droit des obligations / Didier Lluelles, Benoît Moore. — 2e éd. — Montréal : Éditions Thémis, ©2012. — xiv, 2432 p. ; 24 cm.
Première éd. en 2006. — Ce volume constitue à la fois le vol. 2 du Droit québécois des obligations publié en 1998 (chapitres 21 à 58) et une mise à jour du vol. 1 (chapitres 1 à 20). — Comprend des réf. bibliogr. et un index. — ISBN :
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Actes juridiques — Québec (Province) 4. Inexécution — Québec (Province) I. Moore, Benoît, 1970- II. Titre. III. Titre : Droit québécois des obligations.
346.71402 KEQ365 4286535
Lluelles, Didier, 1950-
L'engagement par déclaration unilatérale de volonté en droit civil / par Didier Lluelles. — Montréal : Éditions Thémis : Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, Faculté de droit, Université de Montréal, 2008, ©2010. — 67 p. ; 23 cm. — (Conférence Albert-Mayrand ; 12e).
Bibliogr. — ISBN :
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Actes unilatéraux — Québec (Province) 3. Expression de la volonté (Droit) — Québec (Province) 4. Droit civil — Québec (Province) I. Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil II. Titre. III. Collection : Conférence Albert-Mayrand ; 12e.
346.71402 KEQ365 3908406
Mélanges Pierre Ciotola / sous la direction de Brigitte Lefebvre, Antoine Leduc. — Montréal : Éditions Thémis, 2012.
Comprend des réf. bibliogr. — ISBN :
1. Droit civil — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) 3. Droits de l'homme 4. Droit constitutionnel — Canada I. Ciotola, Pierre, 1942- II. Lefebvre, Brigitte, 1961- , éd. III. Leduc, Antoine, 1971- , éd.
346.714 KEQ219 CIP 1212
Parent, Hugues, 1970-
Traité de droit criminel / Hugues Parent. — 3e éd. — [Montréal] : Éditions Thémis, ©2008-. — vol. ; 23 cm.
Première éd. en deux vol. en 2003-2004. — Il n'y a pas de mention d'édition dans le tome 3. — Comprend des index. — Bibliogr. — Dépouillement partiel : t. 1. L'imputabilité -- t. 3. La peine / Hughes Parent, Julie Desrosiers. 2012. — Comprend du texte en anglais. — ISBN :
1. Droit pénal — Canada 2. Responsabilité pénale — Canada 3. Culpabilité (Droit) — Canada 4. Intention criminelle — Canada 5. Défense (Procédure pénale) — Canada 6. Sentences (Procédure pénale) — Canada I. Desrosiers, Julie, 1968- II. Titre. III. Titre : L'imputabilité IV. Titre : La peine.
345.7104 KE8833 3603043
Périnet-Marquet, Hugues
Le financement des copropriétés en France : modalités et difficultés / Hugues Périnet-Marquet. — Montréal : Éditions Thémis, 2012. — (Conférences Roger-Comtois ; 10, 2012).
Comprend des réf. bibliogr. — ISBN :
1. Immeubles en copropriété — France — Finances 2. Immeubles en copropriété — Droit — France I. Titre. II. Collection : Conférences Roger-Comtois ; 10, 2012.
333.338 HD7287.67* CIP 1211
Piché, Catherine, 1976-
Droit judiciaire privé / Catherine Piché. — [Montréal] : Éditions Thémis, ©2012. — xix, 639 p. ; 23 cm.
Comprend des réf. bibliogr. (p. 637-639). — ISBN :
1. Procédure civile — Québec (Province) 2. Droit civil — Québec (Province) 3. Actions et défenses — Québec (Province) I. Titre.
347.71405 KEQ1109 4286536
Rousseau, Stéphane, 1970-
L'encadrement du secteur des valeurs mobilières par les provinces : coopération, harmonisation et innovation / Stéphane Rousseau. — Montréal : Éditions Thémis, 2012.
Comprend des réf. bibliogr. — ISBN :
1. Valeurs mobilières — Droit — Québec (Province) 2. Valeurs mobilières — Droit — Canada 3. Valeurs mobilières — Droit I. Titre.
346.714092 KEQ485 CIP 1212
Valois, Martine, 1963-
L'indépendance judiciaire : la justice entre droit et gouvernement / Martine Valois ; préface de Michel Bastarache. — Montréal : Éditions Thémis ; Genève [etc.] : Schulthess, ©2011. — xix, 407 p. ; 23 cm.
Bibliogr.: p. 389-407. — ISBN :
1. Indépendance judiciaire 2. Pouvoir judiciaire 3. Droit — Philosophie 4. Justice — Administration 5. Indépendance judiciaire — Canada I. Titre.
347.012 K3367 4094472
