À propos de BAnQ
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Études d'impact environnemental
Modification réglementaire visant à apporter des ajustements au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises : analyse d'impact réglementaire / coordination et rédaction : cette publication a été produite par la Direction de la réduction, du réemploi et du recyclage du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — 2e édition. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2024. — 1 ressource en ligne (vi, 12 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 20 mars 2025). — ISBN
1. Déchets — Valorisation — Droit — Québec (Province) 2. Récupération (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) 3. Déchets dangereux — Droit — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Études d'impact environnemental 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la réduction, du réemploi et du recyclage, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5R428 7422837
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 13 mars 2025). — ISBN
Québec (Province). Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, auteur, organisme de publication
Projet d'aménagement d'une cannebergière à Sainte-Anne-de-Sorel : rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. — Québec (Québec) : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, octobre 2024. — 1 ressource en ligne (xviii, 107 pages). — (Rapport ; 379).
1. Cannebergières — Aspect de l'environnement — Québec (Province) — Sainte-Anne-de-Sorel 2. Études d'impact environnemental 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Titre.
E5A831 7421277
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 13 mars 2025). — ISBN
Québec (Province). Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, auteur, organisme de publication
Projet de parc éolien Pohénégamook - Picard - Saint-Antonin - Wolastokuk dans les MRC de Kamouraska, Témiscouata et Rivière-du-Loup : rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. — Québec (Québec) : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, octobre 2024. — 1 ressource en ligne (xvi, 88 pages). — (Rapport ; 378).
1. Centrales éoliennes — Aspect de l'environnement — Québec (Province) — Témiscouata 2. Centrales éoliennes — Aspect de l'environnement — Québec (Province) — Kamouraska (Municipalité régionale de comté) 3. Centrales éoliennes — Aspect de l'environnement — Québec (Province) — Rivière-du-Loup (Municipalité régionale de comté) 4. Études d'impact environnemental 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Titre.
E5A831 7421274
