À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Beaulieu, Véronique, 1986-, auteur
Le guide de gestion de la pratique privée : pour les avocats et avocates du Québec qui sont travailleurs autonomes, en société de participation ou incorporés seuls / Véronique Beaulieu, avec la collaboration de Julie Tondreau. — 2e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2024. — xiv, 179 pages : illustrations ; 28 cm.
1. Droit — Pratique en solo — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Avocats — Québec (Province) — Comptabilité — Guides, manuels, etc. 3. Guides et manuels I. Tondreau, Julie, 1970-, auteur II. Titre.
340.023/714 KEQ153 7177405
L'ouvrage complet comprendra 3 volumes. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : Volume 1. Mémoires et exposés, plaidoirie au fond et outils pratiques. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Bienvenue, Pierre L., auteur
Guide annoté sur les procédures et techniques de plaidoirie devant la Cour d'appel, en matière criminelle / Pierre L. Bienvenue, Maude Pagé-Arpin. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2025-. — volumes.
1. Plaidoirie — Québec (Province) 2. Procédure pénale — Québec (Province) 3. Procédure relative au procès — Québec (Province) 4. Cours d'appel — Québec (Province) I. Pagé-Arpin, Maude, auteur II. Bienvenue, Pierre L. Mémoires et exposés, plaidoirie au fond et outils pratiques III. Titre.
345.714/072 KEQ1184 CIP 202504
Canadian Charter of Rights and Freedoms = Charte canadienne des droits et libertés / [sous la direction de] Errol Mendes, Stéphane Beaulac. — Sixième édition. — Montréal : LexisNexis, 2025. — pages cm. Comprend des références bibliographiques. — Texte en anglais et en français. — ISBN
1. Canada. Charte canadienne des droits et libertés 2. Droits de l'homme — Canada 3. Droits de l'homme — Canada — Jurisprudence I. Mendes, Errol, éditeur intellectuel II. Beaulac, Stéphane, 1971-, éditeur intellectuel III. Titre : Charte canadienne des droits et libertés.
342.7108/5 KE4381.5* CIP 202508
Colloque de la relève (2024 : Montréal, Québec), auteur
Colloque no 316 de la relève : Montréal, 1er février 2024. — Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) : illustrations ; 28 cm.
1. Droit fiscal — Québec (Province) — Congrès 2. Droit fiscal — Canada — Congrès 3. Planification fiscale — Québec (Province) — Congrès 4. Planification fiscale — Canada — Congrès 5. Actes de congrès I. Association de planification fiscale et financière, organisme de publication II. Titre.
343.71404 KEQ1002.A66 7163072
Colloque sur la fiscalité internationale des sociétés privées (2024 : Québec, Québec), auteur
Colloque no 323 sur la fiscalité internationale des sociétés privées : Québec, 9 mai 2024. — Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) : illustrations ; 28 cm.
1. Impôt sur le revenu — Revenus étrangers — Canada — Congrès 2. Impôt sur le revenu — Revenus étrangers — Québec (Province) — Congrès 3. Sociétés étrangères — Impôts — Droit — Canada — Congrès 4. Sociétés étrangères — Impôts — Droit — Québec (Province) — Congrès 5. Entreprises — Impôts — Canada — Congrès 6. Entreprises — Impôts — Québec (Province) — Congrès 7. Actes de congrès I. Association de planification fiscale et financière, organisme de publication II. Titre.
343.7105/248 KE5787.A66 7185995
Colloque sur les fiducies (2024 : Montréal, Québec), auteur
Colloque no 318 sur les fiducies : Montréal, 15 février 2024. — Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) : illustrations ; 28 cm.
1. Fiducie — Impôts — Québec (Province) — Congrès 2. Planification fiscale — Québec (Province) — Congrès 3. Fiducie — Impôts — Canada — Congrès 4. Planification fiscale — Canada — Congrès 5. Actes de congrès I. Association de planification fiscale et financière, organisme de publication II. Titre.
343.71406/4 KEQ1011.A66 7163077
Colloque sur les incidences légales et fiscales du mariage et du nouveau régime d'union parentale (2024 : Montréal, Québec), auteur
Colloque no 326 sur les incidences légales et fiscales du mariage et du nouveau régime d'union parentale : Montréal, 14 novembre 2024. — Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) : illustrations ; 28 cm.
1. Union parentale — Québec (Province) — Congrès 2. Familles — Droit — Congrès 3. Planification fiscale — Québec (Province) — Congrès 4. Actes de congrès I. Association de planification fiscale et financière, organisme de publication II. Titre.
346.01/671 KEQ253.A66 7419669
Colloque sur les réorganisations d'entreprises et les transactions commerciales (2024 : Montréal, Québec), auteur
Colloque no 320 sur les réorganisations d'entreprises et les transactions commerciales : Montréal, 21 mars 2024. — Montréal (Québec) : APFF, Association de planification fiscale et financière, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) : illustrations ; 28 cm.
1. Entreprises — Réorganisation — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Entreprises — Impôts — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Entreprises — Finances — Planification — Québec (Province) — Congrès 4. Entreprises — Réorganisation — Canada — Congrès 5. Entreprises — Impôts — Droit — Canada — Congrès 6. Entreprises — Finances — Planification — Canada — Congrès 7. Actes de congrès I. Association de planification fiscale et financière, organisme de publication II. Titre.
346.714/06626 KEQ500.7 7185988
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : Volume 1. Le régime général. — ISBN
Coutu, Michel, auteur
Droit des rapports collectifs du travail au Québec / Michel Coutu, Urwana Coiquaud, Julie Bourgault, Anne-Marie Delagrave et Guillaume Grenier. — Quatrième édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2025-. — volumes.
1. Relations industrielles — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) 3. Secteurs public et parapublic — Relations de travail — Droit — Québec (Province) 4. Négociations collectives — Droit — Québec (Province) I. Coiquaud, Urwana, 1970-, auteur II. Bourgault, Julie, auteur III. Delagrave, Anne-Marie, 1983-, auteur IV. Grenier, Guillaume (Avocat), auteur V. Titre.
344.71401 KEQ645 CIP 202503
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Melkevik, Bjarne, 1952-, auteur
Vulnérabilité, raison et droit : deux essais / Bjarne Melkevik. — Paris : Buenos Books International, [2024]. — 142 pages ; 22 cm.
1. Vulnérabilité (Droit) 2. Exclusion sociale 3. Essais I. Titre.
346.01/3 K634 7414620
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Tremblay-Potvin, Charles, auteur
La théorie dialectique du droit : un cadre pour la recherche juridique / Charles Tremblay Potvin. — Québec : Presses de l'Université Laval, 2025. — pages cm. — (Dikè).
1. Droit — Philosophie 2. Sociologie juridique 3. Droit — Interprétation 4. Éloquence judiciaire 5. Argumentation 6. Rhétorique I. Titre. II. Collection : Dikè.
340/.1 K241 CIP 202505
Comprend 24 textes rédigés ou publiés entre 1984 et 2024. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Turp, Daniel, 1955-, auteur
[Chroniques. Extraits]
La capacité internationale du Québec : essais sur le droit et la pratique des relations internationales du Québec / Daniel Turp ; préface de Louise Beaudoin ; postface de Clément Duhaime. — Montréal : Éditions JFD, 2025. — pages cm.
1. Droit constitutionnel — Québec (Province) 2. Québec (Province) — Relations extérieures — Droit I. Titre.
342.714/0412 KEQ746* CIP 202505
