À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Comprend des références bibliographiques. — Pour étudiants de cégeps en Techniques policières. — ISBN
Bambery Lamott, Yamilet, auteur
Système judiciaire et droit pénal canadien en bref / Yamilet Bambery Lamott. — Montréal : LexisNexis, 2021. — xviii, 522 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Justice — Administration — Canada — Manuels d'enseignement supérieur 2. Droit pénal — Canada — Manuels d'enseignement supérieur 3. Manuels d'enseignement supérieur (Droit) I. Titre.
347.71 KE8200 6560802
''Cet ouvrage est à jour au 1er mai 2022''--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Boudreault, Marc (notaire), auteur
Les sûretés / Me Marc Boudreault, notaire émérite, professeur titulaire retraité de la Faculté de droit, section de droit civil, de l'Université d'Ottawa ; avec la collaboration de Me Martine Lachance, notaire, professeure retraitée du Département des sciences juridiques de l'Université du Québec à Montréal. — 5e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur ltée, 2022. — xii, 638 pages ; 24 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 2. Débiteur et créancier — Québec (Province) 3. Hypothèques — Québec (Province) 4. Matériel juridique I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71407/4 KEQ302 6896807
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Brière, Jean-Yves, 1955-, auteur
Questions et réponses en matière d'arbitrage de grief : guide pratique du jeune praticien / Me Jean-Yves Brière, Ad.E., arbitre. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2022]. — xi, 184 pages ; 18 cm.
1. Arbitrage des griefs — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Titre.
344.71401/88966 KEQ684 6799416
Comprend des index. — Texte du code et des règlements en français et en anglais ; texte du commentaire seulement en français. — ISBN
Code de procédure pénale du Québec, annoté
Code de procédure pénale du Québec, annoté, 2022 / Létourneau - Cournoyer. — 12e édition / Guy Cournoyer, juge à la Cour supérieure et à la Cour d'appel de la cour martiale. — Montréal : Wilson & Lafleur : Éditions Yvon Blais, [2022]. — lxxxv, 1215 pages ; 26 cm.
1. Procédure pénale — Québec (Province) — Codes 2. Lois et codes 3. Commentaires juridiques I. Létourneau, Gilles, 1945-. Code de procédure pénale du Québec, annoté II. Cournoyer, Guy, auteur III. Québec (Province). Code de procédure pénale IV. Québec (Province). Code de procédure pénale. Anglais V. Titre.
345.714/05 KEQ1174* 6896801
ISBN
Dupuis, Renée, auteur
Ce chemin sous mes pas / Renée Dupuis. — Montréal : Boréal, 2023.
1. Dupuis, Renée 2. Avocates — Québec (Province) — Biographies 3. Indiens d'Amérique — Droit — Canada 4. Justice sociale — Canada 5. Femmes — Droit — Canada 6. Autobiographies I. Titre.
340.092 KE416* CIP 202303
ISBN
Filion, Michel, 1957-, auteur
Les principes généraux du droit et de la justice : principes universels : exposé sur les principes généraux : dictionnaire des principes nationaux ou internationaux / Michel Filion. — Lévis (Canada) : Michel Filion, [2022]. — xiii, 482 pages ; 26 cm.
1. Principes généraux du droit 2. Droit — Philosophie I. Titre.
340.1 K237 6912087
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Girard, Marie-Claude (Co-auteure de Ce qui nous délie), auteur
La petite histoire de la Loi sur la laïcité de l'État et de sa contestation juridique : sous l'angle de l'égalité des sexes au Québec / Marie-Claude Girard ; préface de Nadia El-Mabrouk. — Montréal, Québec : les Éditions du Renouveau québécois, [2022]. — 143 pages ; 22 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la laïcité de l'État 2. Laïcité — Droit — Québec (Province) 3. Liberté religieuse — Québec (Province) 4. Égalité des sexes — Québec (Province) 5. Religion et État — Droit — Québec (Province) I. Titre.
342.71408/52 KEQ762 6904612
Tome 3 écrit par Hugues Parent et Julie Desrosiers. — Mention d'édition du tome 3 : 3e édition. — Mention d'édition du tome 4 : 2e édition. — Éditeur du tome 4 : Wilson & Lafleur. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. L'imputabilité et les moyens de défense -- t. 3. La peine. 2020 -- t. iv. Les garanties juridiques. 2021. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Parent, Hugues, 1970-, auteur
Traité de droit criminel / Hugues Parent, professeur titulaire, Faculté de droit, Université de Montréal. — 5e édition. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2019]-. — volumes ; 23 cm.
1. Droit pénal — Canada 2. Responsabilité pénale — Canada 3. Culpabilité (Droit) — Canada 4. Intention criminelle — Canada 5. Défense (Procédure pénale) — Canada 6. Peines — Canada 7. Commentaires juridiques I. Desrosiers, Julie, 1968-, auteur II. Titre. III. Titre : Imputabilité et les moyens de défense IV. Titre : Peine V. Titre : Garanties juridiques.
345.71/04 KE8833 6130144
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. L'imputabilité et les moyens de défense. — ISBN
Parent, Hugues, 1970-, auteur
Traité de droit criminel / Hugues Parent, professeur titulaire, Faculté de droit, Université de Montréal. — 6e édition. — [Montréal] : les Éditions Thémis, 2022-. — volumes ; 24 cm.
1. Droit pénal — Canada 2. Responsabilité pénale — Canada 3. Culpabilité (Droit) — Canada 4. Intention criminelle — Canada 5. Défense (Procédure pénale) — Canada 6. Peines — Canada 7. Commentaires juridiques I. Titre. II. Titre : Imputabilité et les moyens de défense.
345.71 KE8809 6800170
"Production de fin d'études, sous la direction de Sèdjro A.-L. Hountohotegbè, et soumise à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, Québec en vue de l'obtention du grade de Maître en droit."--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques (pages 97-107). — ISBN
Pelletier, Jean-Sylvain, 1954-, auteur
Réformer la conciliation dans le code des professions du Québec : pour une justice disciplinaire participative / par Jean-Sylvain Pelletier. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2021]. — xi, 117 pages ; 18 cm.
1. Québec (Province). Code des professions 2. Médiation et conciliation (Droit du travail) — Québec (Province) 3. Discipline du travail — Droit — Québec (Province) 4. Déontologie professionnelle — Québec (Province) 5. Matériel juridique 6. Thèses et écrits académiques I. Titre.
344.71401/89142 KEQ980 6588727
Cet ouvrage contient : table des abréviations et lexique anglais-français. — ISBN
Reid, Hubert, 1933-, auteur
Dictionnaire de droit québécois et canadien / Me Hubert Reid et Me Simon Reid. — 6e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2023.
1. Droit — Canada — Dictionnaires français 2. Droit — Québec (Province) — Dictionnaires français 3. Droit — Canada — Dictionnaires anglais 4. Droit — Québec (Province) — Dictionnaires anglais 5. Français (Langue) — Dictionnaires anglais 6. Anglais (Langue) — Dictionnaires français 7. Dictionnaires I. Reid, Simon, auteur II. Titre.
349.71/03 KE183 CIP 202304
Comprend des références bibliographiques (pages 287-300) et un index. — ISBN
Rück, Daniel, auteur
The laws and the land : the settler colonial invasion of Kahnawà:ke in nineteenth-century Canada / Daniel Rück. — Vancouver, BC : UBC Press for the Osgoode Society for Canadian Legal History, [2021]. — xv, 312 pages : illustrations ; 24 cm. — (Law and society series).
1. Canada. Loi sur les Indiens 2. Autochtones — Terres — Québec (Province) — Kahnawake (Réserve indienne) 3. Propriété foncière — Québec (Province) — Kahnawake (Réserve indienne) — Histoire 4. Colonialisme de peuplement — Canada 5. Mohawk (Indiens) — Québec (Province) — Kahnawake (Réserve indienne) — Relations avec l'État 6. Indiens d'Amérique — Droit — Canada 7. Kahnawake (Québec : Réserve indienne) — Relations interethniques — Histoire 8. Kahnawake (Québec : Réserve indienne) — Histoire — 19e siècle I. Osgoode Society for Canadian Legal History, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Settler colonial invasion of Kahnawà:ke in nineteenth-century Canada.
346.7104/3208997554207143 KE7715 6813128
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Sabbagh, Paul, auteur
La responsabilité civile judiciaire / Paul Sabbagh. — Montréal : LexisNexis, 2023.
1. Procédure civile — Québec (Province) 2. Accès à la justice — Québec (Province) I. Titre.
347.714/05 KEQ1109 CIP 202305
Comprend des références bibliographiques (pages 255-308). — ISBN
Sanschagrin, David, auteur
Le nationalisme constitutionnel au Canada / David Sanschagrin. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2022]. — xiv, 308 pages ; 23 cm. — (Collection Études constitutionnelles et fédérales).
1. Histoire constitutionnelle — Canada 2. Nationalisme — Canada — Histoire 3. Canada — Politique et gouvernement — 1867- I. Titre.
342.7102/9 KE4199 6860934
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Tétrault, Michel, 1958-, auteur
Le patrimoine familial : des chiffres, des lettres et les liens avec l'indivision et la faillite / Michel Tétrault. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.
1. Patrimoine familial — Québec (Province) 2. Biens matrimoniaux — Québec (Province) 3. Régimes matrimoniaux — Québec (Province) 4. Faillite — Droit — Québec (Province) 5. Indivision — Québec (Province) I. Titre.
346.71401/664 KEQ245 CIP 202301
