La présente politique met en œuvre la Loi sur Bibliothèque et Archives nationales du Québec (L.R.Q., chapitre B-1.2) dans ses dispositions sur les pouvoirs, la mission et les objectifs de l'institution (chapitre II, article 14) :
Bibliothèque et Archives nationales […] a également pour mission d'offrir un accès démocratique au patrimoine documentaire constitué par ses collections, à la culture et au savoir et d'agir, à cet égard, comme catalyseur auprès des institutions documentaires québécoises, contribuant ainsi à l'épanouissement des citoyens.
Plus particulièrement, [BAnQ] poursuit les objectifs suivants : valoriser la lecture, la recherche et l'enrichissement des connaissances […].
La présente politique définit la mission scientifique que poursuit Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) en soutien à ses activités archivistiques et bibliothéconomiques. Par cette mission, BAnQ s'affirme en tant qu'institution qui participe à l'avancement et à la valorisation des connaissances, et ce, en s'appuyant sur des méthodes scientifiques avérées. Par cette mission également, BAnQ promeut et valorise les champs d'expertise liés à l'exercice de ses mandats.
Plus précisément, la présente politique :
Voir l'annexe 1.
La présente politique s'applique aux activités scientifiques mises en œuvre à BAnQ, qu'elles soient réalisées par l'institution seule ou en partenariat avec un organisme externe. Constituent des activités scientifiques des colloques et des journées d'étude, des communications, des ateliers-conférences, des articles de mise en valeur des fonds et des collections ainsi que des publications savantes. Selon l'orientation choisie pour leur diffusion, ces activités peuvent atteindre des publics variés.
Constituent également des activités scientifiques des projets et travaux découlant de partenariats établis avec les milieux de la recherche, qu'ils soient réalisés par des groupes de recherche, par des centres de recherche ou par des professeurs en particulier. Ces travaux peuvent ou non être subventionnés par des organismes externes.
Pour baliser l'éventail des activités scientifiques qu'elle souhaite mettre en œuvre en soutien à ses activités archivistiques et bibliothéconomiques et pour définir précisément sa contribution à la recherche et à l'avancement des connaissances, BAnQ oriente sa mission scientifique sur trois grands domaines de recherche, soit :
Les trois domaines de recherche sont énoncés de façon explicite dans les messages de BAnQ destinés aux milieux de la recherche. Ils sont également centraux dans les activités scientifiques réalisées par l'institution seule ou en partenariat avec un organisme externe. Ils peuvent donner lieu à des travaux de recherche fondamentale ainsi qu'à des travaux de recherche appliquée, BAnQ et ses édifices de diffusion offrant un terrain fertile à des recherches in situ. À priori mais non exclusivement, toutes les disciplines des sciences humaines et sociales sont conviées.
Par ailleurs, en raison de son statut d'institution de référence, BAnQ détient une expertise clé, riche et variée. Celle-ci repose sur la maîtrise de compétences et de connaissances techniques et théoriques. BAnQ définit ses trois champs d'expertise comme étant le patrimoine documentaire, la bibliothéconomie et l'archivistique.
La présente politique repose sur quatre principes fondamentaux :
La Direction de la recherche et de l'édition de BAnQ est responsable de l'application et de la mise à jour de la Politique de la recherche et de la diffusion scientifique ainsi que de sa procédure. Elle est responsable de la coordination des activités qui découlent de cette politiqueet de la mise en œuvre des partenariats liés à des activités scientifiques. Elle réunit en outre l'ensemble de l'information sur les activités scientifiques de BAnQ réalisées par l'institution seule ou en partenariat avec un organisme externe.
D'autres instances ont un rôle à jouer dans l'adoption, l'application et la mise à jour de la politique. Le détail des responsabilités et des instances concernées est indiqué dans la Procédure relative à la Politique de la recherche et de la diffusion scientifique de Bibliothèque et Archives nationales du Québec.
En complément à ces instances, BAnQ se dote d'un comité scientifique consultatif composé de représentants de l'institution et de représentants des milieux de la recherche. Les membres de ce comité se réunissent pour échanger sur les activités scientifiques de BAnQ, pour veiller à la complémentarité de celles-ci avec les recherches en cours et en émergence ainsi que pour former d'éventuels partenariats. Le mandat et la composition de ce comité sont décrits dans la procédure.
La politique scientifique entre en vigueur le jour de son approbation par le conseil d'administration.