À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
(en voie de révision pour tenir compte de la Loi sur les archives)
La politique de reproduction s'inscrit dans un ensemble des politiques de Bibliothèque et Archives nationales du Québec, ci-après « BAnQ », notamment la Politique de conservation, la Politique de gestion de l’exemplaire unique et le Règlement administratif relatif à la Politique de tarification de services de BAnQ, en conformité avec les fonctions inscrites dans la Loi sur Bibliothèque et Archives nationales du Québec. Des règlements reliés à la présente politique sont élaborés et diffusés par la Direction de la sauvegarde des collections.
BAnQ a notamment pour fonctions de :
Actuellement, BAnQ privilégie pour ses diverses collections, la micro reproduction, la photographie, la photocopie et la numérisation. Toutefois, selon l'évolution des supports de conservation disponibles, elle orientera son choix selon les types de documents originaux et l'utilisation qui en est faite.
Haut ButsLa politique de reproduction touchant la collection patrimoniale vise à :
Haut Objet La politique de reproduction s'applique à tous les types de documents acquis par BAnQ, à l'exception de ceux qui ne peuvent être reproduits par la micrographie, la numérisation sonores ou la photographie numérique ou analogique. Selon les développements technologiques et la nature de ses collections, la BAnQ diversifiera les modes de reproduction.
Haut A. Énoncés en matière de microfilmageBAnQ procède de façon sélective au microfilmage des documents de ses collections.
BAnQ respecte les normes internationales en micrographie.
BAnQ recherche activement la collaboration des organismes tant privés que publics qui oeuvrent dans le domaine de la micrographie. Elle évite le doublement de leur production.
HautB. Énoncés en matière d’enregistrement sonoreBAnQ procède de façon sélective et ponctuelle (selon les demandes reçues) à la numérisation des enregistrements sonores de ses collections.
BAnQ privilégie les fichiers en format Wave à des fins de conservation et le format RealAudio pour la diffusion.
BAnQ respecte l’intégrité physique des documents et reproduit fidèlement le document original.
Haut C. Énoncés en matière de photographieBAnQ procède de façon sélective et ponctuelle (selon les demandes reçues) à la reproduction photographique analogique et numérique des documents de ses collections
Pour la reproduction photographique numérique, BAnQ privilégie les fichiers en format Tiff à des fins de conservation et de vente, selon les droits obtenus, et le format JPeg pour la diffusion Internet et, à l’occasion, pour la conservation de fichier volumineux.
BAnQ respecte l’intégrité physique des documents et reproduit fidèlement le document original.
Haut D. Énoncés en matière de photocopieBAnQ effectue la photocopie de ses collections à des fins de recherche et de travail pour le personnel, la clientèle et en réponse à des demandes de prêt entre bibliothèques (PEB), et ce, dans le respect de la Loi sur le droit d’auteur.
La photocopie de volumes reliés ne doit être faite que sur des appareils appropriés et les reliures de ces livres ne doivent pas être forcées, sous peine d’abîmer le brochage.
Dans la mesure du possible, on doit éviter de photocopier sur des photocopieurs de bureau les ouvrages de grands formats, les plans et dessins et les cartes pliées, difficiles à manipuler. Cependant, si des photocopies sont absolument nécessaires, elles doivent être effectuées par le personnel de BAnQ.
La photocopie des livres rares ne se fait que sur autorisation du bibliothécaire responsable de la collection et n’est confiée qu’au personnel de BAnQ. BAnQ se réserve le droit de refuser de photocopier des livres rares, le matériau des livres rares est souvent fragile et cassant et les manipulations trop fréquentes lui font courir des risques élevés. Par conséquent, la photocopie de ces ouvrages est à éviter dans la mesure du possible.
Haut MÉTHODESLe personnel de BAnQ, les étudiants et le grand public peuvent effectuer eux-mêmes la photocopie de documents de BAnQ. Les clients de la collection patrimoniale doivent cependant consulter le personnel de BAnQ avant de faire des photocopies pour vérifier s’ils respectent les règlements de BAnQ. D’autres bibliothèques peuvent aussi demander à BAnQ des photocopies par courriel, téléphone, écrit ou au moyen de la formule de demande de prêt entre bibliothèques en tenant compte des restrictions suivantes :
La photocopie doit se faire conformément à la Loi sur le droit d’auteur.
Les manuels d’utilisation des photocopieurs sont laissés dans la pochette à l’intérieur de la porte de l’appareil à l’intention des clients. En cas de panne ou de défectuosité, les utilisateurs doivent aviser le personnel de BAnQ qui corrigera la situation ou s’occupera de faire réparer l’appareil.
À la demande de l’utilisateur, la Direction de la sauvegarde des collections peut faire photocopier les documents grand format aux frais de l’utilisateur, qui doit accepter le devis estimatif avant que le travail ne soit effectué.
31 janvier 2006
