Politiques et procédures (pratiques opérationnelles)

• Déclaration de services aux citoyens (P-5)
• Directive sur l'abonnement et l'emprunt (D-4)
• Directive sur la présence de chiens-guides et d'animaux d'assistance dans les édifices de BAnQ (D-8)
• Directive sur les sanctions applicables aux usagers (D-7)
• Politique culturelle
• Politique d'accessibilité de BAnQ
• Politique d'acquisition des archives privées (P-9)
• Politique de confidentialité
• Politique de conservation de la collection patrimoniale
• Politique de développement de la Collection universelle (P-2)
• Politique de numérisation
• Politique de développement des collections patrimoniales
• Politique de la recherche et de la diffusion scientifique
• Politique de prêt entre bibliothèques
• Politique de reproduction de la collection patrimoniale
• Politique de soutien aux archives privées
• Politique de tarification
• Politique éditoriale du portail
• Politique en matière d’accès à l’information et de protection des renseignements personnels
• Politique linguistique
• Procédure d'intégration au site de BAnQ de sites externes ou de contenus élaborés à l'externe
• Règlement administratif relatif à la Politique de prêt entre bibliothèques
• Règlement encadrant l’utilisation d’Internet et des équipements informatiques de BAnQ par les usagers (R-6)
• Règlement sur l'abonnement et l'emprunt (R-8)
• Règlement sur la gestion des commentaires des usagers (R-5)
• Règlement sur le protecteur des usagers (R-2)
• Règles de gouvernance et de régie interne de BAnQ